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La responsabilité du transporteur maritime

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par Younes ZBIR
Université Hassan II - licence en droit privé  0000
  

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UNIVERSITÉ HASSAN II - AÏN CHOCK
FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES
ECONOMIQUES ET SOCIALES
CASABLANCA

Mémoire fin d'étude

La Responsabilité du Transporteur Maritime : Commentaire d'arrêt, Commentaire d'article, Dissertation juridique.

Préparé par Mr : ZBIR YOUNES

Encadré par : Prof. TAKTAK HIND

Filière : Droit Privé

Module : Projet de Fin d'Etude

Élément de module : Mémoire fin d'étude

Année scolaire : 2007/2008

Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu'il faut...

Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, l'amour, le respect, la reconnaissance...

Aussi, c'est tout simplement que...

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#

J e d é d i e c e m é m o i r e ...

A mon très cher père...

Aucune dédicace ne saurait exprimer à sa juste valeur tout l'amour, le respect, l'attachement et la reconnaissance que je te porte.

Tu m'as enseigné la droiture, le respect et la conscience du devoir.

Ce travail est le fruit de tous tes sacrifices, tes encouragements, ton désir de me voir arriver et ton soutien permanent durant ce long parcours.

Puisse Dieu, le tout puissant, te procurer santé, bonheur et longue vie...#

A ma très chère mère...

A la plus merveilleuse des mères.

J'espère réaliser, en ce jour, l'un de tes rêves.

Aucun mot ne saurait exprimer mon respect, ma considération et l'amour que je te porte.

Ta présence constante à mes cotés, tes encouragements et tes prières m'ont été d'une aide précieuse et m'ont permis d'atteindre le but désiré.

Puisse Dieu le tout puissant te donner santé et longue vie afin que je puisse te combler à mon tour...#

A mes frères et soeurs,

A notre fraternité qui m'est très chère.

Avec mon grand amour et toute ma tendresse, je vous souhaite un avenir plein de joie, de santé et de réussite...#

A tous mes grands amis (es) qui se reconnaîtront,

En souvenir des moments passés ensemble, je vous dédie ce travail en témoignage de mon amitié sincère et durable.

Je vous souhaite un avenir radieux et plein de réussite...#

A mon encadreur Professeur TAKTAK HIND,

Veuillez trouver dans ce travail, l'expression de ma profonde gratitude pour l'immense aide que vous m'avez toujours apporté.

Avec toute mon estime, respect et l'admiration que je vous porte, mes souhaits les plus sincères de joie et de réussite.

S O M M A I R E

Commentaire d'arrêt :

Introduction

Première partie: le contentieux en matière de responsabilité du transporteur Maritime.

Première sous partie : l'application jurisprudentiel du délai de protestation.

Deuxième sous partie : Délai de prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes malgré des objets différents.

Deuxième partie : la loi applicable par le juge marocain face aux différents systèmes juridiques.

Première sous partie : l'émission d'un contrat de transport comme critère de détermination de la loi applicable.

Deuxième sous partie : la détermination de la loi applicable : aperçu jurisprudentiel

Commentaire d'article :

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