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L'audit interne dans les collectivités territoriales, cas de la commune urbaine de Ribat el Kheir

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par Sarra EL IDRISSI Nadir MOUFAKKIR Nadir &
Université Sidi Mohammed ben Abdellah Maroc - Licence fondamentale en économie et gestion 2011
  

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REMERCIEMENTS :

Ce mémoire dont la rédaction fut longue et parsemé d'embOches représentait un réel défi.

Nous n'avions en effet jamais abordé la thématique des collectivités locales auparavant.

Il ne fut donc pas évident de créer ce mémoire, et nous nous sommes largement appuyé sur la littérature pour ce faire.

Nous tenons donc à remercier Mme Amina Magdoud et Mme Diani, pour leur soutien et pour leur encadrement ainsi que tout le corps professoral qui nous a encadrés tout au long de ce cycle.

Ce mémoire n'aurait cependant pas pu voir le jour sans l'aide et la sollicitude inconditionnelle de Mme Hayat Lahbaili.

Nos remerciements les plus distingués à Mr Sfioui, le président du conseil communal de la commune urbaine de Ribat el Kheir ainsi que toute son équipe qui nous ont chaleureusement accueillis et qui nous ont fourni les informations nécessaires à notre éclairage sur de nombreuses problématiques.

Sans oublier l'équipe du mouvement « alternatives citoyennes » pour leur accompagnement tout au long de l'élaboration de notre étude de cas à la CU de Ribat El Kheir.

A nos familles, à nos amis et à nos collègues....

SOMMAIRE:

INTRODUCTION.........................................................................................................04
I. STRUCTURE DE L'AUDIT & DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE : 06

A- LES STRUCTURE DE L'AUDIT :...............................................................................06

1 -- LA GENESE DE LA FONCTION AUDIT 06

2 -- LES AXES DE L'AUDIT (typologie et définitions)...................................................08

b. L'AUDIT INTERNE 12

1 -- FONDEMENT THEORIQUE DE L'AUDIT INTERNE... 12

2 -- POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AUDIT VIA LES AUTRES FONCTIONS 14

3 -- LES NORMES DE L'AUDIT INTERNE 15

4 -- CONTROLE INTERNE OU FINANLITE DE L'AUDIT INTERNE 18

c. LES MECANISMES DE L'AUDIT INTERNE 19

1- LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA METHODOLOGIE... 20

2- LES DIFERENTES PHASES DE LA MISSION D'AUDIT 22

3- LES TROIS PHASES FONDAMENTALES DE LA MISSION D'AUDIT INTERNE......... 25

4- LES OUTILS D'INTERROGATIONS......... ...................................................... 26

B- LES STRUCTURES DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE :....................................... 28

1 -- LES PRINCIPES DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE 29

2 -- CARACTERISTIQUES DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE.............................. 29

3 -- HISTORIQUE ET ROLE DE LA CENTRALISATION ET ENJEUX DE LA DECENTRALISATION.....................................................................................31

4 -- LES POUVOIRS ET LES COMPETENCES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES........................... ...............................................................39

5 -- LE FONDEMENT DE L'INTERCOMMUNALITE ...................................................44

6 -- LES ENJEUX DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALES 56

7 -- MANAGEMENT DES STRUCTURES TERRITORIALES 58

II. LES STRUCTURES D'AUDIT INTERNE, D'INSPECTION ET/OU D'EVALUATION DE LA PERFORMANCE DANS LES STRUCTURES TERRITORIALES LOCALES ; ........................... 56

A. ETAT DES LIEUX DES PRATIQUES D'EVALUATION, DE CONTROLE INTERNE, DE GESTION DES RISQUES ET D'AUDIT INTERNE DANS LES ORGANISATIONS TERRITORIALES : 65

1. L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ... ................................................ 66

2. LE CONTROLE INTERNE :...... 68

3. FONDEMENT DE LA NECESSITE DE L'AUDIT INTERNE DANS LES ORGANISATION TERRITORIALE.............................................................................................. 68

4. LES SERVISES EN CHARGE DE L'AUDIT INTERN................................................... 70

5. LES STRUCTURE DE CONTROLE, D'AUDIT INTERNE, ET D'EVALUATION, DANS LES DIFFERENTS NIVEAUX DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE 72

B. QUEL FUTURE POUR LES SERVICE D'AUDIT ET D'INSPECTION ? 74

1. DES BESOINS INSTASF ET CROISSANTS 74

2. DES RAPPORTS EN FAVEUR DE LA CREATION D'UNE INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE............................................................... 75

3. LES LIMITES ACTUELLES DES CONTROLES DANS LES COLLECTIVITES........................ 77

4. LES LIMITES DES SERVICES D'AUDIT ET D'INSPECTION INTERNE AUX ORGANISATIONS TERRITORIALES............................................................................................. 77

C. LES RECOMMANDATIONS EN TERMES DE CONTROLE INTERNE POUR LES COLLECTIVITES

LOCALES............................................................................................................ 78

III- L'AUDIT INTERNE DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES 89

- LA COMMUNAUTE URBAINE DE RIBAT AL KHEIR... 89

CONCLUSION............................................................................................................ 99

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.