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Liberté et solidarité dans l'oeuvre de Durkheim

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par Hadrien Kreiss
Université Paris II Panthéon Assas - Diplôme de Master II (Recherche) "Philosophie du droit et droit politique" 2009
  

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B - La solidarité et le rapport régulation-intégration

L'une des difficultés de la pensée de Durkheim provient de ce que la plupart de ses concepts s'appliquent sans considération de la chronologie, de repères dans l'Histoire. Le trait caractéristique de la modernité, qui lui vient de sa forme de solidarité, n'échappe pas à cette règle. Mais qu'elle soit d'hier ou d'aujourd'hui, la solidarité intègre un champ moral intemporel. Aussi, inclure la solidarité dans un champ moral apparait relever d'une logique partisane. Il ne justifie d'ailleurs cette position qu'avec économie. Prendre pour point de départ la solidarité, c'est déjà qualifier les entrelacs du tissu social, et les ériger comme valeur spécifique d'étude ne revient-il pas à favoriser cette idée. Mais on ne saurait trop contester, comme il l'affirme, que les « ...besoins d'ordre, d'harmonie, de solidarité sociale passent généralement pour être moraux »88(*). Plus généralement, la morale recouvrant bonne part de la sphère sociale, tout fait social qui répond utilement à un besoin social sera moral.

La solidarité organique ménage une place de choix aux individus où « chacun a une sphère d'action qui lui est propre et par conséquent, une personnalité »89(*). Ceux-ci doivent présentés ces caractères définis pour que la dynamique soit efficace. Il pousse même son raisonnement: la conscience collective a laissée découverte la conscience individuelle ce qui a favorisé la solidarité. A première vue, la solidarité sociale moderne dépend donc d'un vide, de cet état de non règlementation. C'est ce qui mérite d'abord d'être considéré. Nous verrons ensuite une deuxième composante de la solidarité, à travers la logique de l'intégration sociale.

1° La solidarité organique à travers l'idée de dépendance et de régulation

A l` article « solidarité » du dictionnaire de la pensée sociologique90(*), M. Borlandi fait cette remarque: le fait solidaire, caractérisé par l'inévitable et réciproque dépendance des parties, doit être distingué de l'aspiration à un ordre social fondé sur les valeurs de l'entraide et de la fraternité. Cette démarcation est essentielle: jamais on ne pourra réellement séparer l'un de l'autre dans la pensée durkheimienne. Cependant, la solidarité organique s'en rapporte en l'occurrence clairement à la première partie de la définition: c'est plus un réseau d'obligations professionnelles et juridiques qu'un idéal fraternel.

a) L'augmentation de la dépendance entre individus

Grâce au droit, reflet de la réalité sociale, Durkheim va pouvoir détailler différentes connotations de la « solidarité organique ». La solidarité est donc plurielle dans le vocable durkheimien, et cette pluralité tient dans une dichotomie fondamentale: la solidarité négative et la solidarité positive.

La solidarité négative91(*) recoupe elle-même deux variétés. Il aborde dans ce cadre la relation aux choses et une part des relations interindividuelles. La relation aux choses est solidaire de l'organisme social mais ne crée pas de solidarité stricto sensu, témoignant davantage de l'augmentation des droits réels des individus. Mais la relation juridique nouée de personne à personne n'implique pas non plus ipso facto de solidarité véritable, précisément parce qu'elle peut dépendre des droits réels (exemple nous est donné avec la copropriété sur un mur mitoyen). Ces relations de droit n'«  impliquent aucune coopération, mais elles restaurent simplement ou maintiennent, dans les conditions nouvelles qui se sont produites, cette solidarité passive dont les circonstances sont venues troubler le fonctionnement »92(*). Elles ne contribuent pas au lien social positif, mais bien au contraire elles ont pour vocation de compartimenter les individus, en séparant sphère publique et sphère privée.

Mais cette solidarité négative est supposée par le modèle accompli de solidarité, à savoir la solidarité positive93(*). Celle-ci, à son tour, se dédouble : solidarité positive directe, entre l'individu et la société, dont témoigne l'existence du droit répressif, et solidarité positive en étroite corrélation avec la division du travail. Plus exactement, la première forme de cette solidarité positive est le type même de la solidarité mécanique, observable à travers l'étendue du droit pénal. L'existence des règles pénales prouve l'autorité de la société incarnée dans une conscience qui châtie « l'inconformité » des actes individuels. Mais cette forme de solidarité, repérable à l'intensité du droit répressif, est plutôt en phase de décliner. C'est donc au sein du droit-restitution, où certaines relations ont un concours positif que, l'essentiel de la solidarité des sociétés modernes est assuré, par le biais du contrat.

La solidarité positive s'exprime à travers la coopération. Durkheim refuse en conséquence de prendre en ligne de compte le contrat unilatéral, ce qui a de quoi dérouter. Son enjeu est bien de redéfinir la solidarité en dédaignant ce qui pourrait manifester un lien plus fraternel. Car un tel élan vient de l'individu, ce qui l'éloigne de son objet exclusivement interindividuel: « coopérer, c'est se partager une tâche commune », où s'opère de préférence une répartition de missions qualitativement différenciées, caractérisant ce qu'il nomme une division du travail composée94(*). Il en exclut le contrat de mariage, qui ne déterminerait qu'une même manière de dépenser l'argent du foyer. C'est un indice de l'appréciation que porte Durkheim sur la famille, qui n'a rien d'un cocon affectif.

Ce qui sous-tend la démonstration sur la solidarité tout au long de la division du travail social, c'est l'augmentation de la dépendance. Sur ce point, il est d'une remarquable acuité. En effet, il serait par exemple très erroné de considérer l'expert, figure emblématique de la modernité, comme ayant un statut indépendant: peut-être est-il libre dans ses méthodes, maître dans son domaine. Mais ce statut d'une personne autonome est conciliable avec l'idée de dépendance factuelle à la société: à moins de disposer de fonds suffisants, son travail sera fonction du besoin de sollicitation des autres.

b) La règlementation dans les contrats

S'en suit un développement sur le rapport à la sanction. Puisque la sanction puise sa force dans la conscience collective et que celle-ci s'amoindrit, la sanction s'évapore du paysage de la solidarité-coopération. Reste que les règles sont respectées ; l'autorité de la règle ne vient alors que de « ...l'opinion localisée dans des régions restreintes de la société. ». Une  opinion localisée (prenant essor dans l'esprit commun de la profession), répandue chez les contractants, fonde le contrat. D'ailleurs ces règles, pour définies qu'elles soient, ne tiennent souvent à « aucune espèce d'état émotionnel » et ne sont pas présentes consciemment dans la raison de ceux qui les pratiquent95(*). Rien n'est dit de plus. Comment éclairer ce mutisme ? En rapprochant le respect dû au contrat des représentations collectives inconscientes, d'un conformisme forcé par l'habitude? L'auteur se contente d'intégrer ce respect du contrat à sa structure organiciste, ce droit se prêtant à la fonction d'un système nerveux régulateur96(*). A première vue, le sujet semble autonome, au sens où il se plie aux règles qu'il a directement participé à créer dans son milieu.

La solidarité se cache au sein de l'échange, car pour l'auteur, l'échange est partage d'une chose commune et non utilitarisme des parties. Il affirme que Spencer se méprend sur la nature de la solidarité des sociétés modernes: «la solidarité sociale ne serait donc autre chose que l'accord spontané des intérêts individuels, accord dont les contrats sont l'expression naturelle »97(*). Pour ce dernier, le contrôle positif dans la société diminue, marquant l'avènement d'un règne de l'économie en société. Mais Durkheim réfute cette position: le contrat n'est possible que par la règlementation qui autorise à contracter, et cette règlementation est la preuve d'une solidarité active, concrète. En effet, le contrat est un compromis, un moyen terme, non entre les seuls intérêts en présence, mais un moyen terme avec la société qui décide de ce sur quoi et de comment il peut être contracté98(*). Comment pourrait-il en être autrement ? Sans l'établissement des principes contractuels fondamentaux, c'est en rêve que l'on peut imaginer contracter. Car sans la confiance tacite impliquée par la règlementation, les initiatives contractuelles seraient mortes nées. Le contrat est conclu en vue d'un intérêt, et dans le monde des affaires, rien n'est plus fluctuant que les intérêts individuels99(*). Le contrat me rapproche pour un jour de mon voisin, mais mon intérêt sera peut-être demain de rompre à jamais cette relation.

Pour Saint-Simon, la division du travail a cet effet « ...que les hommes dépendent moins les uns des autres individuellement, mais que chacun dépend davantage de la masse, exactement sous le même rapport »100(*). La perspective de Durkheim est télescopée sur celle de Saint-Simon mais les logiques sont, quelque-part, condensées par Durkheim: les liens entre individus sont accentués puisqu'ils sont juridiquement garants du bien de l'autre, mais en parallèle tout individu dépend de la masse qui fait instituer la régulation.

C'est pourquoi « partout où le contrat existe, il est soumis à une règlementation qui est l'oeuvre de la société et non plus celle des particuliers, et qui devient toujours plus volumineuse et plus compliquée »101(*). Or, si la société intervient davantage pour Durkheim, on ne peut affirmer que l'initiative individuelle est autosuffisante. La règlementation des contrats se multiplie comme la multiplication des conventions : voilà la preuve pour l'auteur d'un accroissement concomitant de la solidarité et de la liberté. Si l'on prend à témoin l'évolution de la règlementation contractuelle en France, il est manifeste que Durkheim vise juste. Néanmoins, on a encore quelques difficultés à cerner le rapport entre la règle qui est établie positivement, et qu'il prend pour curseur, et la conformité que les parties manifestent à son égard (qui s'y plient avec la douceur de l'inconscient, orchestre d'un prétendu assentiment aux représentations collectives ?).

Lorsque Durkheim raisonne sur l'évolution du contrat, il cherche à discerner l'ampleur du contrat consensuel. Il sait que le contrat consensuel est une révolution juridique, que l'institution qu'est le contrat s'est métamorphosée, il a conscience du fait que le consentement est la valeur matricielle du contrat dans la mesure où la force obligatoire du contrat s'affaisse en proportion de la vicissitude du consentement. Mais s'il démontre l'irréductibilité du consentement, il dénonce sa prétention à la suffisance. Si le consentement était le tout de l'obligation, on devrait considérer nul le contrat que conclut un commerçant dont l'affaire périclite. Porter tel jugement est très judicieux: on ne prend en compte dans la théorie de l'autonomie contractuelle que la contrainte d'une personne à une autre, sans observer cette autre contrainte, cette pression sociale à l'origine de l'action du commerçant. Mais Durkheim se méprend ici sur la nature du consentement: que l'individu soit tenu, qu'il soit dans un rapport de nécessité, n'implique en rien que l'obligation obstrue son consentement. Si le consentement est comme la face cachée de la liberté, la nécessité est, d'ailleurs selon son idée, compatible avec le consentement102(*).

Il détaille ainsi que ne doit être considéré comme contractuel, en accord avec la théorie de l'autonomie de la volonté, que ce qui est librement consenti. Partant, rien n'est contractuel ou presque, la loi décidant de la possibilité des obligations. Et ce qui sous-tend le contrat, c'est autant une logique de liberté individuelle que de justice: les contrats par trop léonins ou iniques ne peuvent être exécutés. Ainsi, l'autonomie de la volonté doit s'en rapporte à d'autres valeurs, comme le sentiment de justice. « Pour que la force obligatoire du contrat soit entière, il ne suffit pas qu'il ait été l'objet d'un assentiment exprimé ; il faut encore qu'il soit juste »103(*). Ainsi les clauses potestatives heurtent le principe de rencontre des volontés dans la mesure où l'équité du contrat est biaisée.

De plus, la solidarité fait sentir sa magnitude en débordant de l'objet du contrat. Ainsi de l'article 1135 du code civil, disposant: « Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature »104(*). Or, si la liberté était parfaite, on devrait aussi pouvoir contracter contre son intérêt. Un contrat sans cause ou dont la cause est illicite est nul... Il est ainsi erroné de croire que tout est liberté dans le contrat : la permissivité est partout bordée par des statuts formels.

D'ailleurs, à côté du développement du droit contractuel, des usages perdurent, comme d'autres relations non contractuelles105(*). Il illustre son propos avec la survivance des règles purement morales dans les professions pourtant dites libérales. Décréter que la liberté progresse à la seule mesure du contrat est éminemment contestable. On peut entendre aujourd'hui l'opinion d'un législateur qui se préoccupe exagérément du sort du contrat. Mais s'il peut réglementer unilatéralement, verticalement, les relations horizontales, c'est, en langage durkheimien, qu'il dispose de la force suffisante, car il ne peut contrevenir aux moeurs: « le droit exprime les moeurs, et s'il réagit contre elles, c'est avec la force qu'il leur a emprunté »106(*).

Décréter la progression de la liberté par le contrat ne fait pas l'unanimité chez les sociologues. Prenons pour repère le sage Max Weber. Celui-ci constate que « la nature du contrat propagé par la communauté de marché est autre que celle de ce contrat primitif qui a joué jadis dans le domaine du droit public et du droit familial un rôle beaucoup plus important qu'aujourd'hui107(*).  C'est-à-dire que le contrat-fonction, propice à la sphère économique, est indifférent à l'éthique. Ainsi, l'évolution du droit contractuel est marquée par le « refoulement des relations fraternelles par des relations commerciales »108(*).

Mais ce vide sentimental ne signifie pas pour autant un accroissement de la liberté dans le contrat: des contraintes qu'il qualifie d'anonymes surgissent pour pallier à cette faillite du sentiment fraternel. Ce terme d'anonymat sied particulièrement : anonyme évoque l'impersonnel, et anonyme désigne ce qui passe trop souvent inaperçu. Du coup, pour Weber, l'expansion du contrat-fonction n'augmente en rien l'autonomie (Lebensführung).

D'autant que les règles juridiques sont bien trop sommaires et superficielles pour justifier un quelconque jugement sur la liberté en général : « Dans quelle mesure se trouve par la offerte, du point de vue des résultats concrets, une augmentation de la liberté individuelle dans la détermination de la manière de vivre, ou dans quelle mesure malgré cela, et en partie peut être en liaison avec cela, il se produit une augmentation de la standardisation contrainte à la manière de vivre, cela ne peut être décidé seulement à partir du développement des formes juridiques».

Les reflets de la solidarité resplendissent sur la forme contractuelle: c'est le principal argument de la démonstration dans De la division du travail social. Nonobstant il n'éclipse de pas de sa lunette d'autres phénomènes sociaux confinant à la division du travail: des liens positifs ou de coopération scintillent également dans toute sorte de pratique sociale, à commencer par les liens de solidarité mécanique survivant à l'époque de l'industrie. Les sentiments de cet ordre embrassent toute sorte de dévouement, allant du culte religieux aux obligations civiques109(*). Quant aux rapports coopératifs, ils se concentrent dans les fonctions administratives et gouvernementales, qui entreprennent le rattachement des représentations diffuses aux règles110(*). C'est pour mener à bien ce travail collectif que les fonctions se spécialisent.

La solidarité dans l'époque moderne dépend ainsi d'un nombre important de causes. La division du travail est une cause à part entière: avec la spécialisation apparaît la dépendance des fonctions entre elles. La nébuleuse des obligations est un verdict en soi, parce que chaque obligation justement est rendue efficace par le social. La thèse de la solidarité qui se manifeste, parfois de façon diffuse, à travers la régulation du contrat est donc plutôt crédible. En revanche, la thèse de la progression de la liberté dans ce contexte n'est pas translucide, Weber illustre cette difficulté à se prononcer. Le manque de moyens matériels, privant l'individu de sa liberté réelle, l'empêche en même temps de participer à une relation solidaire. Mais d'autre part, même la part de liberté formelle est ténue, puisque l'individu qui souhaite contracter est encadré par la règlementation. La liberté purement nominale, elle, progresse. Le prima moderne du consensualisme dans les contrats dénote un processus à l'oeuvre, quand bien même il n'est pas réductible à la liberté. Simultanément la solidarité et la liberté s'étendent ?

Division du travail: dans cette expression, le mot le plus important est le premier. Solidarité organique est quelque part à opposer à unité, puisque les intérêts individuels sont rivaux. Mais grâce à la spécialisation, il s'accomplit une complémentarité indispensable des fonctions. En fait, l'expression de « division du travail » est fort curieuse et renferme des implications illusoires. Le travail y est considéré comme une abstraction morcelée, au lieu d'être à la racine entendu comme multiple. Il n'y a jamais de division du travail, c'est à l'inverse les professions qui se multiplient tout en se spécialisant. L'augmentation de la masse sociale implique de combler des besoins plus importants et plus variés (on imagine que la différenciation stimule de nouveaux goûts), ce qui ne peut être accompli que par une division du travail plus poussée.

Durkheim ne s'attache à démontrer que des liens de solidarité concrets, qui ne répondent pas exhaustivement à ce qui peut être entendu par la notion de solidarité. La solidarité suppose tant cette régulation du lien interindividuel, que l'intégration des individus plus à la marge. Or, empruntant à Spencer ou à Darwin certaines théories, il peut sembler qu'il délaisse en partie cette idée d'intégration.

* 88 Ibid., p. 27

* 89 Ibid., p. 101

* 90 Borlandi M., Boudon R., Cherkaoui M., Valade B. (dir.), Dictionnaire de la pensée sociologique, op. cit.

* 91 Durkheim E., De la division du travail social, op. cit., p. 84-88

* 92 Ibid., p. 87

* 93 Ibid., p. 89

* 94 Ibid., p. 93

* 95 Ibid., p. 97

* 96 Ibid., p. 98

* 97 Ibid., p. 180

* 98 Ibid., p. 191

* 99 Ibid., p. 181

* 100 Durkheim E., Le socialisme op. cit., p. 166

* 101 Durkheim E., De la division du travail social, op. cit., p. 189

* 102 C'est ce que nous verrons aux pages 51 et s.

* 103 Ibid., p. 377

* 104 Ibid., p. 190

* 105 Ibid., p. 193

* 106 Ibid., p. 117

* 107 Colliot-Thélène Catherine, Rationalité, histoires, droits, coll.  « Pratiques théoriques », PUF, 2001, 352 p., p. 247 et s.

* 108 Ibid., p. 250 et s.

* 109 Durkheim E., De la division du travail social, op. cit., p. 127

* 110 Ibid., p. 197 et s.

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