TABLE DE MATIERES
EPIGRAPHE I
DEDICACE II
AVANT PROPOS III
INTRODUCTION 1
I. PROBLEMATIQUE 1
II. HYPOTHESE DE L'ETUDE 3
III. CHOIX ET INTERET DU SUJET 3
IV. DELIMITATION DU SUJET 3
V. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 4
VI. SUBDIVISION DU TRAVAIL 4
CHAPITRE 1 : CONSIDERATIONS
GENERALES SUR LES RECETTES NON
FISCALES ET LEUR APPLICATION 5
1.1 Définition des recettes non fiscales 5
1.2 Types de recettes non fiscales 5
a. Le domaine public 6
b. Le domaine privé 6
1.3 Etapes de mobilisation des recettes non fiscales 7
1.4 Services générateurs des recettes non fiscales
8
1.5 Procédure et étapes de recouvrement des
recettes non fiscales 9
1.5.1 le recouvrement à l'amiable 10
1.5.2 Le recouvrement forcé 10
CHAPITRE 2 : PRESENTATION DE LA DIRECTION GENERALE DES
RECETTES
ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES, DOMANIALES ET DE PARTICIPATIONS
13
Section 1 : De la création de la DGRAD 13
2.1 Le Directeur Général 13
2.2 Les Directions 14
Section 2 : Mission de la DGRAD 17
Section 3 : Structure organique de la DGRAD Kasaï Oriental
20
3.1 Organigramme de la DGRAD / Kasaï Oriental 20
3.2 Description de l'organigramme de la DGRAD Kasaï Oriental
22
CHAPITRE 3 : PRESENTATION DES DONNEES, ANALYSE ET
INTERPRETATION
DES RESULTATS 24
Section 1 : Présentation des données 24
Section 2 : Analyse de la tendance des recettes et
interprétation 27
SUGGESTIONS 34
CONCLUSION 36
BIBLIOGRAPHIE 38
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