Section 3 :
La compensation et la télé
compensation.
3.1 La compensation :
3.1.1 Définition :
La compensation est un mécanisme permettant
à des banques et des institutions financières, membres de la
chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les
actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les
marchés. Une transaction, matérialisée par l'achat d'une
part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un
créditeur. 45
On distingue la compensation sur les marchés financiers
et la compensation interbancaire. La première porte sur les valeurs
mobilières, les marchés à terme, ou le marché des
changes. La seconde porte sur les chèques, les effets de commerce et
virements entre banques et met en jeu un système de paiement.
La compensation interbancaire, sur laquelle notre travail est
basé, se matérialise par la réunion quotidienne des
banques au niveau de « la chambre de compensation »
46 pour s'échanger
45 Article wikipédia
consulté en février 2011.
46 C'est le lieu où les
banques effectuent la compensation de leurs créances et de leurs dettes
respectives.
réciproquement les appoints (chèques, effets de
commerce et les virements interbancaires), et déterminer pour chacune
d'elle la somme finale qu'elle aura régler ou à recevoir
vis-à-vis de l'ensemble des adhérents.
En Algérie, chaque jour à dix heures du matin,
les représentants des banques se réunissent à la BANQUE
D'ALGERIE pour s'échanger de différents appoints, chaque banque
aura ses propres appoints.
A la réception des valeurs (chèques, effets de
commerce et virements), chaque compensateur vérifie la
régularité des appoints et que les valeurs sont conformes aux
pièces qui les accompagnent, ensuite ils séparent les effets et
chèques, les classent par banques. Puis, ils établissent
l'imprimé « chèques et effets situation individuelle »,
et l'imprimé « virement situation individuelle ». Sur la base
de ces imprimés, le banquier détermine le solde en
établissant la différence entre le total des sommes que la banque
a encaissées (chèques et effets remis) et le total des sommes
qu'elle doit payer (chèques et effets reçus), selon le solde,
le compte de la banque 47 tenu autre de la banque
d'Algérie est débité ou crédité.
3.1.2. La technique de compensation :
Cette technique se fait en deux étapes :
a) Détermination des soldes bilatéraux :
Les participants déterminent tout d'abord leurs soldes
par rapport à chacun de leurs confrères.
b) Détermination de la position globale :
Les soldes bilatéraux sont ensuite additionnés
pour calculer la position globale de chaque banque vis-à-vis de
l'ensemble des participants de manière à dégager un seul
solde à régler (versement ou encaissement selon la position
débitrice « doit » ou créditrice « avoir » de
chacun). Le tableau suivant nous permet d'illustrer la technique de
compensation citée ci-dessus :
Tableau n° III.2 : Le tableau
suivant nous montre la technique de compensation :
|
Soldes bilatéraux
|
Total
|
position globale
|
|
Banque
|
A
|
B
|
C
|
|
Total des soldes
|
Différence
|
|
|
|
|
|
Bilatéraux
|
à régler
|
|
|
|
|
|
Débiteurs
|
Créditeurs
|
|
|
A doit à
|
-
|
80
|
70
|
150
|
150
|
180
|
+ 30
|
|
B doit à
|
120
|
-
|
110
|
230
|
230
|
130
|
- 100
|
|
C doit à
|
60
|
50
|
-
|
110
|
110
|
180
|
+ 70
|
|
180
|
130
|
180
|
490
|
490
|
490
|
0
|
47 Selon l'article 52 de l'ordonnance
03-11, toutes les banques primaires installées sur une place banquable
doivent avoir un compte courant ouvert au niveau de la BANQUE D'ALGERIE.
Source : Melle BOUALI Kenza
& Melle DAHES Souad. « Les opérations et la gestion du service
portefeuille au niveau d'une banque ». Université de Bejaia,
Promotion 2008.
Sans, la technique de compensation, les opérations se
déroulent ainsi :
- La banque A verse 150 et encaisse 180 ; - La banque B verse
230 et encaisse 130 ; - La banque C verse 110 et encaisse 180.
Avec la technique de compensation :
- La banque A encaisse la différence de 30 ; - La
banque B encaisse la différence de 100 ; - La banque C encaisse la
différence de 70.
Remarque :
La situation des virements à compter est inverse à
celle des chèques et effets, car le compensateur présente
à la séance de compensation des virements en faveur des
confrères.
Le total du bordereau, des chèques et effets remis doit
correspondre au total de la journée figurant au débit du compte
compensation.
Le total des valeurs destinées aux banques doit
correspondre au total des montants figurant au crédit du compte
compensation.
NB : La compensation a été, depuis 2006,
supprimée complètement et substituée par le système
de la télé compensation.
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