3.2 La télé compensation : 48
3.2.1 Définition :
La compensation automatisée des paiements de masse,
concerne tous les instruments de paiement définis et
préalablement normalisés. Elle repose sur le double principe de
la dématérialisation des instruments de paiement et
l'automatisation des échanges des données électroniques
des opérations.
La Télé compensation nécessite la mise en
place de dispositifs matériels et logiciels compatibles aux divers
formats d'échanges normés et repris en Annexes.
3.2.2 Les objectifs du système de
télé compensation :
La mise en place d'un système de télé
compensation des paiements de masse doit procurer aux banques utilisatrices les
avantages suivants :
- Réduction du délai de recouvrement des valeurs
;
- Sécurisation des échanges ;
- Simplification des procédures et réduction des
risques d'erreurs ;
48 Document interne de la BEA/ agence
41.
- Amélioration de la gestion de la trésorerie.
3.2.3 Les caractéristiques du système de
télé compensation :
Le système de télé compensation est
défini d'une part par l'ensemble des dispositifs matériel et
logiciel et d'autre part, par l'ensemble des règles permettant
l'échange et le calcul des positions des participants à la fin de
chaque session.
Le système de télé compensation est un
système net qui calcule, à la fin de chaque cycle
d'échange, les soldes multilatéraux des participants et les
transmet pour règlement au système de règlement brut en
temps réel (RTGS).
Le système de télé compensation est
conformément aux règles de la Banque des Règlements
Internationaux (RIB) un système auto protégé contre les
risques systématiques. Dans ce cadre il :
- Veille au respect permanent de la limite maximale du solde
multilatérale débiteur pour chaque participant et transmet les
alertes à l'opération du système en cas d'atteinte de la
limite ;
- Est adossé à un fond de garantie
préalablement constitué.
Le système est un système sécurisé
contre tous risques opérationnels par la mise en place d'un
système de secours qui comprend un back-up distant et les risques de
fraude par la mise en oeuvre de dernières technologies en matière
de scellement, de cryptage et de signature des échanges.
Le système de télé compensation,
automatisé et dématérialisé, repose sur
l'automatisation complète dans le traitement des flux d'échanges
et la dématérialisation des instruments de paiements.
Le système doté d'une plate forme centrale est
géré par un opérateur qui assure la
régularité et la conformité des opérations
traitées aux règles définies dans une convention
interbancaire.
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