a) Traitement des chèques par la télé
compensation :
a1) Conditions et règles de prise en compte
des chèques à la télé compensation :
+ Conditions de prise en compte des chèques à la
télé compensation :
Les chèques admissibles à la télé
compensation intra bancaire ou interbancaire sont les chèques dits
« normalisés 69 et
sécurisés », répondant aux normes
réglementaires en vigueur.
Il existe trois types de chèques normalisés :
· Les chèques barrés et non endossables ;
· Les chèques non barrés et/ou endossables
;
· Les chèques de la banque barrés et non
endossables.
a2) Règles de prise en compte des
chèques à la télé compensation : +
Seuils applicables aux chèques :
Les chèques normalisés dont le montant est
inférieur à 50.000 DA sont réglés sur la base de
l'enregistrement numérisé.
Les chèques normalisés dont le montant est
supérieur à 50.000 DA sont réglés sur la base de
l'enregistrement numérisé et après réception et
vérification de l'image scannée du chèque.
+ Délais de règlement des chèques :
La date de règlement d'un chèque dépend de
la date de présentation de l'enregistrement numérisé
à la compensation.
On entend par date de compensation :
- Le jour de présentation en compensation pour les
opérations transmises avant l'heure de cut-off fixée
dans la convention ;
- Le lendemain ouvré du jour de présentation en
compensation pour les opérations transmises après l'heure de
cut-off.
Les délais de paiement d'un chèque sont
fixés comme suit :
69 C'est un instrument qui permet
au client de payer, en espèces, au profit d'un tiers
bénéficiaire et à condition que le R.I.Bancaire (RIB) du
bénéficiaire comporte 20 chiffres, contrairement au chèque
classique qui comporte 25 chiffres dans son RIB. Après, on le saisie sur
le système télé compensation.
· Entre la remise client (avant 12h) et le crédit en
compte : 05 jours ouvrés ;
· Entre la remise client (avant 12h) et la
présentation en compensation : 02 jours ouvrés ;
· Entre la présentation en compensation et la
transmission des images : 01 jour ouvré.
+ Conditions de rejet des chèques :
Les chèques sont rejetés en compensation au plus
tard 05 jours ouvrés après la présentation en compensation
de l'opération initiale sont réglés :
· Valeur jour pour les rejets présentés en
date de compensation supérieure ou égale à la date de
règlement de l'opération initiale ;
· Valeur date de règlement de l'opération
initiale pour les rejets présentés en compensation avant cette
date.
La banque est tenue de préciser les motifs des rejets des
chèques, dont la codification est reprise. Le rejet est une
opération qui contient des références spécifiques
à savoir :
· La référence interne de l'émetteur
;
· La référence de la banque émettrice
qui présente le rejet ;
· La référence de la banque tirée,
lorsque celle-ci n'est pas la banque émettrice ;
· Le numéro de référence de certificat
de non paiement, donné obligatoirement en cas de rejet pour insuffisance
de provision ;
· La référence de l'opération.
Dans le cas d'un rejet de chèque pour insuffisance de
provision, le système génère automatiquement une
déclaration à la centrale des Incidents de Paiement qui
reçoit pour rapprochement, une notification de rejet émanant du
système de télé compensation.
+ Actions à effectuer :
Le travail de fonctionnaire de service télé
compensation avec le reçu des remises des chèques
présentés par les différents clients qui sont
généralement des entreprises.
Les clients rapportent un ou plusieurs chèques avec trois
copies de remises des chèques.
Les trois copies une fois présentées au service TC
sont cachées par le cachet « BEA agence 41 » et donc c'est
l'accusé de réception.
L'accusé est fait après vérification de
toutes les mentions obligatoires du chèque et de l'adéquation
entre le contenu, le nombre des chèques et le contenu de la remise de ou
des chèques, si tout est bon, donc la remise sera cachée, et la
première copie sera remise 70 (redonner) au
client sur le champ.
Les deux autres copies restent dans le service
télé compensation.
70 La copie qui sera remise au
client lui servira de référence pour réclamer un retard de
saisi de la remise. Un délai maximum de 05 jours pour que le montant du
chèque présenté à la télé
compensation sera dans le crédit du compte client ou approvisionner du
montant de la remise.
> La télé compensation avec le
MONECHECK : 71 Sur l'interface du MONECHECK figurent les cases
ci-après : Schéma n° IV.2 : L'interface du
MONECHECK :
1
2
3
4
5
6
Source : fait par nous
même.
1 : c'est la case où le fonctionnaire
saisi le montant de la remise (total des montants des chèques) à
partir du bordereau des remises de chèques.
2 : c'est la case où le fonctionnaire
saisi le nombre de chèque qui apparait sur le bordereau.
3 :c'est la case dans laquelle la somme des
montants des chèques scannés apparaitra automatiquement.
4 : c'est la case dans laquelle le nombre de
chèque scannés apparaitra aussi automatiquement.
5 : c'est la case qui affiche la
différence 72 entre le saisi du
fonctionnaire et ce que le monecheck a enregistré automatiquement
après le scanne.
6 : case vide.
Remarque :
Si l'espace de la balance est vert, alors il n'y a pas une
différence entre le saisi du fonctionnaire et ce que le monecheck a
enregistré automatiquement, et donc le fonctionnaire effectue
l'opération « Fin de remise » puis, le monecheck va
établir automatiquement le « Reçu du bordereau de remise des
chèques », ce bordereau sera visé par le cachet «
contrôle fait ».
Il est à noter que le fonctionnaire effectue le saisi
de toutes ces informations pour confirmer la certitude des informations
enregistrées par le monecheck après le scanne, car dans certain
cas, le scanneur ne reconnait pas bien ce qui est mentionné sur le
chèque.
Une fois que le lot est traité par le serveur de la
DMP, le service TC de l'agence BEA 41 va recevoir « un accusé de
réception CRA », donc le système de la BEA 41 crédite
le « chapitre d'attente », et dès que les confrères de
la BEA envoient la conformité de tous les chèques (reçus
par la TC BEA 041), le système débite le chapitre d'attente et
crédite les comptes des clients (le bénéficiaires).
> La Télé compensation « aller
» :
Toutes les remises seront sauvegardées automatiquement
dans ce qu'on appelle « lot de remises ». Et lorsque le fonctionnaire
sélectionne « fin de lot », alors le lot de remises sera
envoyé au serveur de la direction des moyens des paiements (DMP)
à Alger. Le serveur 73 va dispatcher le lot des remises par
banque, autrement, le serveur BEA à Alger va envoyer au serveur des
autres
71 Le monecheck est le logiciel avec
lequel s'effectuent toutes les opérations traitées au niveau de
la télé compensation.
72 La case affichant cette
différence est appelée « la balance ».
73 Le serveur est un système
informatique qui traite les informations automatiquement et donc sans aucune
intervention humain.
banques les remises des chèques qui leurs sont propres.
Puis chaque banque, en recevant ces remises, va à son tour les
dispatchers sur ses différentes agences.
> La Télé compensation « retour
» :
Les mêmes procédures qui sont suivies par
d'autres banques (les confrères) pour qu'ils envoient des remises de
chèques à la BEA. Autrement, la BEA va recevoir par la
télé compensation les images de ses propres chèques
détenus par les confrères.
NB :
Les chèques BEA ne passe pas par la télé
compensation, et lorsqu'il s'agit d'un chèque BEA d'une agence autre que
l'agence BEA 41, pour confirmer la certitude des informations contenant dans le
chèque, alors ce dernier sera envoyé par courrier.
Il faut savoir aussi que chaque banque et chaque agence garde
ses propres chèques. b) Traitement des effets de commerce par la
télé compensation :
Le traitement des effets de commerce (lettre de change et billet
à ordre) se fait de la même façon que le traitement des
chèques.
On a :
· 03 copies de « bordereau de remise des effets sur
place » ;
· 02 copies de « l'avis de domiciliation », le
service TC va en faire deux autres copies pour les garder ;
· La lettre de change ;
· Le timbre apposé au recto de la lettre de change
;
· Le cachet de bénéficiaire sur le timbre.
Conclusion :
Le système bancaire algérien est soutenu
aujourd'hui par des banques étrangères, le nombre de ces
dernières en Algérie, pour des raisons qui s'avèrent
politiques plus qu'économiques, demeure médiocre dans une
économie de marché récemment adoptée.
Les banques publiques ne s'inspiraient pas des banques
privées, en l'occurrence, ils n'ont pas encore trouvé le right
way pour accomplir leur vrai rôle comme institutions financière
dont l'objectif principal est d'alimenter l'économie en
liquidités et donc permettre son développement et sa
croissance.
