III. Revue de la littérature et position
théorique
III.1 - Revue de la littérature
En sciences sociales, aucun travail ne se fait ex-nihilo.
Il se fait toujours sur la base d'investigations de travaux
précédents. Et nous ne saurions déroger à cette
constante scientifique. A cet effet, nous vous proposons une recension
d'écrits sur notre sujet. En l'occurrence, ce sont des écrits sur
la décentralisation et des écrits sur les conflits.
III.1.1 - Ecrits sur la décentralisation
Les tenants et aboutissants de la décentralisation
varient d'une école à une autre, d'un auteur à un autre,
etc. Chez Yao Kouassi C. [2009], la
solidarité est l'aspect spécifique de la
politique de décentralisation. Car elle est sous-tendue par
l'idée de la recherche du bien-être pour les populations par la
répartition au mieux des richesses de l'Etat afin que les
collectivités territoriales, à travers les initiatives qu'elles
prennent, partagent et consolident l'idée de solidarité de la
communauté nationale développée par l'Etat central. Cette
idée de solidarité apparait à travers les divers objectifs
de décentralisation dont les plus essentiels sont : la
décentralisation à la base par la mise en place de structures de
gouvernance locale ; la correction des inégalités
locales ; une meilleure répartition des fruits de la
croissance ; la promotion du développement local et de la bonne
gouvernance.
Quant à Pierre Richard [1984], il estime
qu'enfermées durant des décennies dans un cadre administré
et sous tutelle ne leur laissant qu'une faible liberté d'action, les
collectivités territoriales ont su devenir, depuis l'entrée
en vigueur des lois de décentralisation (en France), des
acteurs essentiels du développement local et des
partenaires indispensables de l'Etat dans la mise en oeuvre à
l'échelon local des grandes politiques nationales, qu'il s'agisse
de la lutte contre le chômage et l'exclusion, de l'aménagement du
territoire ou de la protection de l'environnement.
La contribution des communes, de leurs groupements, des
départements et des régions à l'amélioration de la
qualité de vie des français est aujourd'hui décisive dans
des domaines aussi divers que l'enseignement du premier et du second
degré, la culture, le sport ou les transports. Dans une
société de plus en plus complexe et éclatée,
l'heure n'est plus aux dispositifs nationaux reproductibles à
l'identique sur l'ensemble du territoire ; l'efficacité
nécessite désormais le « sur mesure » que
seule peut garantir l'action locale.
Mais avec l'AIMF [1999], pour jouer ce rôle à
eux dévolu, encore faut-il que les responsables municipaux en aient la
possibilité, ce qui ramène aux questions de
compétences et de moyens. C'est tout le sens du débat
sur la Décentralisation. Décentraliser, pour un Etat, c'est
toujours se séparer d'une partie de ses prérogatives. Cette
tendance n'est jamais naturelle. Mais elle s'inscrit dans le fil de l'histoire.
Ce processus engagé dans de nombreux pays, ne peut que se poursuivre.
Pour l'AIMF, dans une société où les
citoyens aspirent à davantage d'autonomie et de liberté, l'Etat,
dont les ressources sont limitées, doit se recentrer sur ses fonctions
régaliennes et essentielles : défense, cohésion
sociale, sécurité, aménagement équilibré du
territoire, solidarité national, etc. Les décisions les plus
rationnelles dans la gestion courante se prennent au plus près du
terrain. Les lieux de décision doivent se rapprocher des lieux
d'exécution. La motivation et l'implication des populations est à
ce prix. Décentraliser, c'est aussi créer une dynamique locale et
une gestion plus rationnelle.
Et nécessaire à une gestion rationnelle, J.
Bernot [1996] fait une analyse synthétique de la répartition
des compétences (dans la décentralisation
en France). Il montre comment la réforme a été
opérée et il en fait un état des lieux. Avec lui, les
compétences décentralisées peuvent être
regroupées en cinq thèmes principaux : l'aménagement
du territoire ; l'urbanisme et les transports ; l'action sociale et
la santé ; l'interventionnisme économique ; la culture
et la formation.
La répartition des compétences faisait,
pour l'essentiel, l'objet d'un consensus. Même si certaines voix
s'inquiétaient du transfert, par l'Etat, de compétences à
« hauts risques », c'est-à-dire dont les charges
étaient potentiellement très évolutives, beaucoup
jugeaient que les transferts de compétences, au profit des
collectivités territoriales, pourraient être progressivement
étendus. On a pu écrire que l'optimisme régnait alors.
Chacun s'accordait pour estimer que le suffrage universel, dans sa sagesse,
sanctionnerait les mauvais gestionnaires. Chaque collectivité pouvait
donc agir.
Mais faute d'une définition claire du rôle
respectif de chacune d'entre elles, il en a résulté une
grande confusion due à des chevauchements de compétences
quasi-inextricables. Ainsi, J. Bernot [1996] révèle un
facteur des conflits de compétences qui opposent les acteurs de la
décentralisation : l'ambiguïté des textes.
Et le Guide 1, intitulé programmation des
investissements [2005] a pour but d'aider les élus locaux à
réussir leur mission. Il met en exergue une procédure
cohérente de définition d'un programme d'investissements
prioritaires. Il se veut un guide clair, simplifiant la compréhension et
l'usage des directives de programmation des projets. Ceci, en fournissant des
informations utiles aux responsables des collectivités territoriales
pour une élaboration efficace des programmes d'investissements
prioritaires en vue d'une amélioration du développement
économique et social des localités.
Selon ce guide [2005], lorsque la programmation est
concertée, les investissements reflètent les besoins réels
des populations et sont durables. Car dans un cadre de gestion
partagée, tous les acteurs deviennent comptables des résultats.
Pour se faire, le programme triennal (principal outil de la planification
à moyen terme) constitue avec le budget (traduction annuelle du
programme triennal), le tableau de bord de la collectivité
territoriale.
Alors, le guide donne les conseils suivants :
disposer d'une banque de données sur la collectivité ;
disposer d'une équipe pluridisciplinaire ; encourager la
contractualisation avec les consultants ou l'implication des services
déconcentrés ; informer les populations et faire une
auto-évaluation continue sur la recevabilité sociale des
projets.
Quant à Maxime Gogoné [2009], il estime
que la décentralisation doit être considérée comme
l'un des chantiers majeurs du développement de la Côte d'Ivoire.
De feu H. Boigny, qui disait qu'il attache une importance au
développement communal, à L. Gbagbo, les plus hautes
autorités politiques de ce pays se sont exprimées favorablement
à ce système. La volonté politique existe. Alors
elle impose l'engagement de chacun et de tous dans la concertation constante et
l'abnégation au travail. Mais il s'avère que le conflit se
manifeste dans la mise en pratique de la décentralisation. Voyons donc
quelques écrits sur le conflit.
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