II.2.4. Operations
II.2.4.1. Système de commerce
La négociation sur RSE est menée à
travers un double processus:
Une séance de négociation à la
criée est effectuée à la salle des marchés pendant
les heures de négoce officielles (09h00-12h00).
les membres négocient aussi à travers un
marché de gré à gré où les membres sont
autorisés à acheter ou à vendre directement aux clients
dans leurs bureaux. Les membres sont Également autorisés
à effectuer des transactions avec d'autres membres, soit face à
face ou par téléphone après les heures de
négociation officielle des jours de travail normal. Toutes les
transactions de gré à gré doivent être
déclarées à la RSE au plus tard 1 heure après la
transaction et doivent être signalés dans la séance de
négociation officielle pour des fins de règlement.
II.2.4.2. Compensation et règlement sur la
RSE
Le processus de compensation et de règlement est le
transfert des droits propriété des titres négociés
sur le marché RSE du vendeur à l'acheteur et le transfert des
fonds pour les mêmes titres de l'acheteur au vendeur.
Sur la RSE le processus de compensation et de règlement
se passe comme suit :
Le CSD (Central Securities Depository) fournit aux agents
dépositaires centraux (CDA « Central Depository
Agent ») et à leurs banques de règlement leurs
rapports sur le règlement initial à 14:00. le même jour
appelé le jour T.
Le CSD fournit aux CDA et leurs banques de règlement
leurs rapports finals sur le règlement à 14:00 le jour T +1.
Chaque CDA doit avoir des fonds disponibles dans le compte de
règlement auprès de sa banque de règlement en
conformité avec le rapport de règlement final avant 17h00 le jour
T +1.
La banque de règlement notifie chaque position de
règlement des CDA à la CSD à 17h00 le jour T +1,
Ø Le CSD soumet les instructions de règlement
à la banque de compensation en fonction des transactions
effectuée à 9:00 le jour T+2
La banque de règlement effectue le transfert des fonds
pour le règlement en conformité avec les instructions de
règlement avant 10:00 le jour T +2.
La banque de compensation confirme le règlement des
fonds par fax (ou tout autre mode qui peut être convenu) à la CSD
qui immédiatement après quoi transfert les titres. Le
règlement des fonds et des mouvements de titres ne doit en aucun cas se
produire à 10:00.
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