SOMMAIRE
AVANT- PROPOS
DEDICACES
REMERCIEMENTS
INTRODUCTION
PREMIERE PARTIE : Présentation
Générale de la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale
(CNPS)
²- Historique et Mission de la Caisse Nationale de
Prévoyance Sociale
1- Historique
2- Mission de la CNPS
II- Structure et Organisation de l'IPS-CNPS
1- La Tutelle Administrative, Technique et
Financière
2- Le Conseil d'Administration
3- Les Cellules Spécialisées
4- Les Structures Déconcentrées
III- Présentation de l'Agence de Prévoyance
Sociale de Koumassi (APS Koumassi)
1-Le Service Administratif et Budget
2-Le Service Prestation Sociale
3-Le Service Recouvrement
4-Le Service Finance Comptabilité
DEUXIEME PARTIE : Processus de Traitement et
Comptabilisation des Cotisations Sociales
²- Le Recouvrement
1- L'Immatriculation
2- Les Cotisations
3- La Déclaration Individuelle de Salaire Annuelle
(DISA)
4- Le Précontentieux
5- Le Contentieux
II- La Comptabilisation des Cotisations Sociales
1- La Prise en Charge des Cotisations Sociales
a- les cotisations exercice en cours
b- les cotisations exercice antérieur
2-L'encaissement des cotisations sociales
a- Encaissement par chèque
b- Encaissement espèces
c- Encaissement par traitement
3- Exemple
TROISIEME PARTIE : Critiques et Suggestions
²- Critiques
II- Suggestions
CONCLUSION
ANNEXES
AVANT PROPOS
L'Ecole Supérieure de Commerce et de Gestion des
Entreprises, en abrégé ESCGE est l'un des premiers
établissements d'enseignement privé supérieur crée
en 1986 avec pour fondateur Monsieur ELETE AKA.
Elle dispense des cours dans les filières
suivantes :
- Finance Comptabilité ;
- Gestion Commerciale ;
- Informatique de Gestion ;
- Communication.
L'objectif de l'établissement est d'adapter la
formation des étudiants aux besoins des entreprises et de promouvoir
l'esprit d'entreprenariat. C'est dans cet objectif que le gouvernement a
inséré dans le programme de formation un aspect pratique dont le
but est la rédaction d'un rapport de fin de cycle.
C'est fort de cela que nous avons effectué ce stage de
trois mois dans les locaux de l'Agence de Prévoyance Sociale de
Koumassi.
DEDICACES
Au souvenir de toutes les personnes qui par leur effort, m'ont
apporté toute l'aide dont j'ai eu besoin lors de la rédaction de
ce rapport, au nombre desquelles je citerai :
- Monsieur TRAORE Adama ;
- Monsieur BERETE Ibrahima et famille ;
- Monsieur TRAORE Mamadou et famille ;
- Monsieur ANON Firmin ;
- Monsieur GLOH Keudia Edouard ;
- Ma très chère mère Madame TRAORE
Sanata ;
- Mes frères et soeurs ;
- Mademoiselle SEKA Patricia ;
- Mon très affectueux Pépé ;
- Mademoiselle Georgette LOU.
Et tous ceux dont la générosité ne fait
point défaut, sans oublier la mémoire de mon défunt
père à qui je vous dédie cet ouvrage.
REMERCIEMENTS
Soucieux de révéler à tous notre
gratitude, nous tenons à travers cette page à vous exprimer nos
sincères remerciements, ainsi qu'au Tout-puissant qui permet par sa
grâce la tenue de ce stage.
A ces remerciements nous associons Monsieur DERBE Armand,
Directeur de l'Agence de Prévoyance Sociale de Koumassi et tous les
chefs de services, notamment celui de la comptabilité Monsieur N'GUESSAN
Kacou Romain et le chef de section comptabilité Monsieur KOUASSI Yanson.
Nous n'oublions pas :
- Madame LOBA, Agent à la formation ;
- Madame BLI Lou Sylvie, secrétaire de
direction ;
- les comptables : Monsieur BOYA, Mesdemoiselles
NIAMKE et KOUAME Solange ;
- et tout le personnel de l'Agence de Prévoyance
Sociale de Koumassi.
Par ailleurs, nous ne saurions oublier le personnel enseignant
de l' Ecole Supérieure de Commerce et de Gestion des Entreprises en
abrégé ESCGE, dont le fondateur Monsieur ELETE Aka, pour son
dynamisme et notre professeur encadreur Monsieur EFFI Nando.
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