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Essai d'approche des comptes nationaux de la santé en RDC. Cas du district sanitaire de Boma

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par Serge Dr MAYAKA MA- NITU
Université de Kinshasa - Diplôme d'études spéciales en santé publique option: économie de la santé 2005
  

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ANNEXES

Annexe 1

I. CLASSIFICATION PAR PRESTATAIRES

HP.1. Hôpitaux

H.P. 1.1. Hôpitaux généraux

HP. 1.1.1. Hôpital national

HP. 1.1.2. Hôpital universitaire

HP. 1.1.3. Hôpital provincial

HP. 1.1.4. Hôpital général de référence de la zone de santé (HGR) HP. 1.1.5. Hôpital secondaire (HG), centre hospitalier (CH), centre de santé de référence (CSR)

HP. 1.1.6. Polyclinique avec hospitalisation

H.P. 1.2. Hôpital neuro-psychiatrique

HP. 1.1.1. Hôpital national neuro-psychiatrique (CNPP) HP. 1.1.2. Hôpital provincial neuro-psychiatrique

H.P. 1.3. Autres hôpitaux spécialisés (autre que les hôpitaux psychiatriques et pour toxicomanes)

HP. 1.3.1. Hôpital pédiatrique

HP. 1.3.2. Maternité autonome

HP. 1.3.3. Centre hospitalier pour handicapés

HP. 1.3.4. Centre hospitalier pour anémie SS

HP. 1.3.5. Polycliniques et autres cliniques spécialisées

H.P. 1.4. Centres hospitaliers de médicine traditionnelle

H.P. 2. Maison médicalisées et autres établissements des soins avec hébergement HP. 2.3. Établissements d'hébergement pour personnes âgées

HP.3. Prestataires des soins ambulatoires

HP. 3.1. Cabinets médicaux

HP. 3.2. Cabinets dentaires

HP. 3.3. Cabinets d'autres professionnels de santé HP. 3.3.1. Cabinets de kinésithérapie

HP. 3.3.2. Cabinets de médecine chinoise HP. 3.4. Centres des soins ambulatoires

HP. 3.3.1. Centres de soins ambulatoires pour malades mentaux

(y compris les toxicomanes)

HP. 3.3.2. Autres centres des soins ambulatoires pluridisciplinaires et structures des soins coordonnés

HP. 3.4.5.1. Dispensaires des entreprises

HP. 3.4.5.2. Polycliniques sans hospitalisation

HP. 3.4.6. Centres IST

HP. 3.4.7. Cabinets de médecine traditionnelle et autres centres thérapeutiques HP. 3.4.9. Autres centres collectifs des soins ambulatoires et centres des soins intégrés (centres de santé)

HP. 3.5. Laboratoires médicaux et de diagnostic

HP. 3.4.6. Centres IST

HP. 3.4.7. Cabinets de médecine traditionnelle et autres centres thérapeutiques HP. 3.4.9. Autres centres collectifs des soins ambulatoires et centres des soins intégrés (centres de santé)

HP.3 .5. Laboratoires médicaux et de diagnostic

HP. 3.5.1. Laboratoires nationaux

HP. 3.5.2. Laboratoires Provinciaux

HP. 3.5.3. Laboratoires privés

HP.3.6. Prestataires des services de soins à domicile

HP. 3.6.1. Soins infirmiers à domicile

HP. 3.6.2. Accoucheuses traditionnelles/matrones

HP. 3.6.3. Tradi-praticiens

HP.3.9. Autres prestataires de soins en ambulatoire

HP. 3.9.1. Secouristes

HP. 3.9.2. Centres de transfusion sanguine (banques de sang)

HP. 3.9.9. Centres d'imagerie médicale

HP.4. Détaillants et autres distributeurs des biens médicaux

HP. 4.1. Pharmacies

HP. 4.1.1. Cabinets de kinésithérapie HP. 4.1.2. Dépôts pharmaceutiques HP. 4.1.3. Centrales d'achats

HP. 4.1.4. Centrales sous régionales de distribution

HP. 4.2. Détaillants et autres distributeurs de verrez et autres produits d'optique

HP. 4.4. Détaillants et autres distributeurs d'appareils médicaux

HP. 4.9. Autres formes de vente au détail et de distribution des produits pharmaceutiques et de biens médicaux

HP. 4.4. Cabinets de kinésithérapie

HP.5. Fourniture et gestion des programmes de santé publique

HP. 5.1. ONG internationales HP. 5.2. ONG nationales

HP.6. Administration générale de la santé et de l'assurance maladie HP. 6.1. Administration publique de la santé

HP. 6.1.1. Administration centrale (Cabinet, Secrétariat Général, Directions

centrales, Programmes spécialisés) HP. 6.1.2. Inspections provinciales de la santé HP. 6.1.3. Inspections médicales de districts HP. 6.1.4. Bureaux centraux des zones de santé

HP. 6.2. Régimes de sécurité sociale

HP. 6.4. Autres régimes d'assurance (privés)

HP. 6.9. Autres institutions chargées de l'administration de la santé

HP.7. Autres prestataires de services de santé

HP. 7.1. Établissements prestataires de médecine occupationnelle

HP. 7.1.1. Centre de médecine sportive

HP. 7.1.2. Centre de médecine aéronautique HP. 7.2. Ménages privés prestataires de soins à domicile HP. 7.3. Centres de produits secondaires

HP. 7.3.1. Producteurs de prothèses médicales

HP. 7.3.2. Producteurs de textiles/matériels a usage médical

HP. 7.9. Autres producteurs secondaires de soins de santé

HP.8. Autres prestataires de services de santé

HP. 8.1. Recherche

HP. 8.1.1. INRB

HP. 8.1.2. IRSS

HP. 8.2. Enseignement/formation

HP. 8.2.1. Université

HP. 8.2.2. IRSS Institut Supérieur des Techniques Médicales (ISTM)

HP. 8.2.3. Institut d'enseignement médical (IEM)/institut technique médical

HP.9. Reste du monde

II. CLASSIFICATION PAR FONTIONS DE SOINS DE SANTE

HC.1 Services de soins curatifs

HC. 1.1. Soins curatifs en milieu hospitalier

HC. 1.2. Soins curatifs en hospitalisation de jour (salle d'observation)

HC.1 .3. Soins curatifs ambulatoires

HC.1 .3.1. Soins médicaux et diagnostics courants (Consultations externes polyvalentes)

HC.1.3.2. Soins dentaires ambulatoires HC.1.3.3. Autres soins de santé spécialisés

HC. 1.3.3.1. Soins spécialises (ORL, ophtalmologie, dermato,

massage, kinésithérapie, etc...)

HC.1.3.3.2. Soins spécialisés dans des centres nutritionnels thérapeutiques

HC 1.3.6.9. Autres soins curatifs ambulatoires

HC. 1.3.9.1. Soins ambulatoires des tradi-praticiens

HC. 1.4. Services des soins curatifs à domicile

HC.2 Services de réadaptation

HC. 2.1. Réadaptation en milieu hospitalier (Kinésithérapie...) HC. 2.2. Réadaptation en hospitalisation de jour

HC. 2.3. Réadaptation en mode ambulatoire HC. 2.4. Service de réadaptation a domicile

HC.3 Services de soins de longue durée

HC. 3.1. Soins de longue durée en milieu hospitalier

HC. 3.2. Soins de longue durée en hospitalisation de jour HC. 23.3. Soins de longue durée à domicile

HC.4 Services auxiliaires

HC. 4.1. Examens de laboratoire

HC. 4.2. Imagerie diagnostique

HC. 4.3. Transport sanitaires et secours d'urgence HC. 4.4. Services de morgue

HC. 4.9. Autres services auxiliaires

HC.5. Biens médicaux dispenses aux patients ambulatoires HC. 5.1. Examens de laboratoire

HC. 5.1.1. Prescription des médicaments HC. 5.1.2. Auto médication

HC. 5.1.3. Administration d'autres biens médicaux non durables

HC. 5.2. Appareils thérapeutiques et autres biens médicaux durables

HC. 5.2.1. Lunetterie et autres produits d'optiques HC. 5.2.2. Appareils orthopédiques et autres prothèses

HC. 5.2.9. Autres équipements durables

HC.6. Services de préventions et de santé publique HC. 6.1. Santé maternelle et infantile, service de planning familial et de consultation HC. 6.1.1. Santé de la mère et de l'enfant

HC. 6.1.2. Santé de la reproduction

HC. 6.1.3. Éducation sanitaire, counselling

HC. 6.2. Service de médecine scolaire

HC. 6.3. Prévention des maladies transmissibles

Hc. 6.3.1. Vaccination

Hc. 6.3.2. Lutte anti-vectorielle

Hc. 6.3.9. Autres préventions des maladies transmissibles Hc. 6.4. Prévention des maladies non transmissibles

Hc. 6.5. Médecine occupationnelle

Hc. 6.9. Autres services de santé publique

HC.7. Administration de la santé et assurance maladie

HC. 7.1. Administration publique de la santé

HC. 7.1.1. Administration publique (sauf sécurité sociale)

HC. 7.1.2. Activités d'administration, d'exécution et d'appui des organismes de sécurité sociale

HC. 7.2. Administration de la santé et assurance maladies : organismes privés HC. 7.2.1. Administration de la santé et assurance maladies : assurance sociale

HC. 7.2.2. Administration de la santé et assurance maladies : autres organismes privés

HC.R1. Formation de capital des établissements prestataires de soins de santé (investissement)

HC. 7.1. Administration publique de la santé

HC.R. FONCTIONS SANITAIRES CONNEXES

HC.R2. Éducation et formation du personnel de santé HC. R2. 1. Facultés de médecine et de pharmacie

HC. R2.2. Instituts supérieurs de techniques médicales HC. R2.3. Instituts techniques / Enseignement médical HC. R2.4. École de santé publique

HC. R2.5. Formation en cours d'emploi

HC.R3. Recherche et développement dans le domaine de la santé

HC. R2. 1. Centres de recherche et de développement public

HC. R2.2. Centres de recherche et de développement privés

HC. R2.3. Centres de recherche en médecine traditionnelle

HC.R4. Contrôles sanitaires (denrées alimentaires, hygiène et eau potable) HC.R5. Assainissement du milieu

HC.R6. Administration et fourniture de services sociaux en nature en faveur des personnes malades ou handicapées

HC.R7. Administration et fourniture de prestations en espèces liées à la santé HC. R7.1. Prestations des maladies et d'invalidité

HC. R7.2. Pensions de retraite anticipée versée aux personnes qui cessent de travailler pour cause de maladie

HC. R7.3. Congé de maladie

HC. R7.4. Réinsertion professionnelle

HC. R7.5. Prestations des soins de santé aux déplacés

III. CLASSIFICATION PAR AGENTS FINANCIERS

HF.1. Administration publique

HF.1.1. Administration publique, hors administration de la sécurité sociale HF.1.1.1. Administration centrale

HF.1.1.1.1. Ministère de la santé

HF.1.1.1.2. Ministère des finances

HF.1.1.1.3. Ministère des affaires étrangères : coopération bi et multilatérales

HF.1.1.1.4. Ministère de la défense nationale : coopération bi et multilatérale

HF.1.1.1.5. Ministère de l'éducation nationale

HF.1.1.1.6. Ministère de l'environnement

HF.1.1.1.7. Ministère des affaires sociales

HF.1.1.1.8. Ministère de l'agriculture

HF.1.1.1.9. Ministère de la jeunesse, sports et loisirs

HF.1.1.1.10. Ministère de la justice

HF.1.1.1.11. Ministère de l'intérieur

HF.1.1.1.12. Présidence de la république

HF.1.1.1.13. Parlement

HF.1.1.2.1. Administration provinciale

HF.1.1.2.1. Inspection médicale provinciale

HF.1.1.2.2. division provinciale de l'éducation

HF.1.1.2.3. Régions militaires

HF.1.1.2.4. Division provinciale de l'environnement

HF.1.1.2.5. division provinciale des affaires sociales

HF.1.1.2.6. division provinciale de l'agriculture

HF. 1.1.2.7. Division provinciale de la jeunesse, sports et loisir HF. 1.1.2.8. Division provinciale de la justice

HF. 1.1.2.9. Division provincial de l'intérieur

HF. 1.1.3. Administration locales et municipales

HF. 1.2. Administration de sécurité sociale

HF. 1.2.1. Administration de sécurité sociale centrale

HF. 1.2.2. Administration de sécurité sociale provinciale

HF.1.3. Sociétés d'assurance para-étatique

HF. 1.3.1. Société d'assurance para-étatique centrale

HF.1 .3.2. Société d'assurance para-étatique provinciale

HF.2. Secteur prive

HF.2. 1. Sociétés d'assurances

HF.2.3. Paiements directs des ménages

HF.2.4. Associations sana but lucratif (mutuelles de santé, caisses d'entre aide...) HF.2.5. Sociétés (employeurs et conventions médicales d'entreprise)

HF.3. Reste du monde

HF.3.1. coopération bilatérale et multilatérale

HF.3.2. Organismes privées et caritatifs

IV. CLASSIFICATION PAR SOURCES DE FINANCEMENT

S.1. Financement publique

S 1.1. Ministère des Finances

S 1.1. Entités administratives décentralisées (gouvernorat)

S.2. Financement privé

S 2.1. Entreprises privées : - BCDC

- SHELL,

S 2.2. Entreprises parastatales - SEP

- Compagnie sucrière de Kwilu Ngongo,...

S 2.3. Cotisations des employés S 2.4. Ménages

S 2.5. ONG

S 2.6. Dons privés

S 2.7. Autres

S.3. Financements extérieurs (RDM) S 3.1. Coopération bilatérale et multilatérale (UE, USAID-DGCI)

S 3.2. Autres (privés)

Système de comptes de santé

Tableau 1. Dépense courante de santé par fonction, prestataire et source de financement

Catégorie de dépenses

Fonction de santé ICHA-HC

Prestataire ICHA-HP

Dépenses courantes totales de santé

 
 

H.F.1 H.F1.1. HF.1.2.

Admin Admin. Admin.

publiqu Publ. (hors de

es admin. de sécurité

sécurité sociale
sociale)

 

Soins hospitaliers,

HC.1.1, 1.2,

Toutes industries

 
 
 
 
 

Y compris en hospitalisation de jour

2.1, 2.2

prestataires

 
 
 
 
 

Soins curatifs et réadaptation

 
 
 
 
 
 
 

Hôpitaux généraux

 

HP.1 .1.

 
 
 
 
 

Hôpitaux spécialisés

 

HP.1 .2+1.3

 
 
 
 
 

Maisons méd. Et autres établ. de soins avec héb.

HC3.1, 3.2

HP.2.

 
 
 
 
 

Tout autres prestataires

 

Ts autres prest.

 
 
 
 
 

Soins de longue durée

HC.1 .3,2.3

Ttes ind. prest.

 
 
 
 
 

Hôpitaux généraux

 

HP.1 .1

 
 
 
 
 

Hôpitaux spécialisés

 

HP.1 .2+1.3

 
 
 
 
 

Maison méd. et autres établ. de soins avec héb.

 

HP.2.

 
 
 
 
 

Tous autres prestataires

 

Ts autres prest

 
 
 
 
 

Soins curatifs et réadaptat. en mode ambulatoire

HC.1 .3, 2.3

Ttes ind.prest

 
 
 
 
 

Hôpitaux

 

HP1.

 
 
 
 
 

Cabinets de médecins

 

HP30.

 
 
 
 
 

Cabinets de dentistes

 

HP3.2

 
 
 
 
 

Cabinets d'autres professionnels de santé1

 

HP3.3.

 
 
 
 
 

Centres de soins ambulatoires

 

HP3.4.

 
 
 
 
 

Tous autres prestataires

 

Ts autres prest

 
 
 
 
 

Soins à domicile

HC.1 .4,2.4.3,3

Ttes ind prest

 
 
 
 
 

Services auxiliaires2

HC.4

Ttes ind prest

 
 
 
 
 

Biens médicaux dispensés aux patients ambulatoires3

HC.5

Ttes ind prest

 
 
 
 
 
 
 

Ttes ind prest

 
 
 
 
 

Prod. Pharma. Et autres biens médicaux non durables

HC5.1.

 
 
 
 
 
 

Médicaments délivrés sur ordonnance

 
 
 
 
 
 
 

Médicaments en vente libre

HC5. 1.1.

 
 
 
 
 
 

Autres biens médicaux non durables

HC5.1.2.

 
 
 
 
 
 

Appareils thérap. Et autres biens médicaux durables

HC5.1.3.

 
 
 
 
 
 

Lunetterie et autres produits d'optique

HC5.2.

 
 
 
 
 
 

Appareils orthopédiques et autres prothèses

HC5.12.1

 
 
 
 
 
 

Autre biens médicaux durables

HC5.2.2.

 
 
 
 
 
 

Services de prévention et de santé publique

HC5.12.3.-5.2.9

Ttes ind prest

 
 
 
 
 

Administration de la santé et assurance maladie

HC.6.

Ttes ind prest

 
 
 
 
 

Dépense courante totale de santé

HC.7.

Ttes ind prest

 
 
 
 
 
 
 

HC.1-HC.7

 
 
 
 
 
 

1. Par exemple, professions paramédicales et praticiens des médecines parallèles

2. Cette rubrique comprend les laboratoires cliniques, l'imagerie diagnostique et les transports sanitaires

3. Y compris la pose des prothèses, les tests de vision et autres services fournis par les distributeurs de ces biens.

Source de financement ICHA-HF

 

HF.2 Secteur privé

H.F2.1. Assurance sociale privée

HF2.2 Sociétés d'assurance privées

HF. 2.3

Versements

directs des

ménages privés

HF.2.4

Institutions sans but lucratif au service des ménages (hors assurance sociale)

HF2.5 Sociétés (hors assurance maladie)

H.F3.

Reste du monde

 
 
 
 
 
 
 

ANNEXE 2 : ENQUETE NATIONALE SUR LES COMPTES
NATIONAUX DE LA SANTE EN RDC 2004

A. QUESTIONNAIRE AUPRES DES ONGs

N° Questionnaire : /__j___/

Date de l'enquête :

Nom de l'enquêteur : Date de contrôle :

Nom du superviseur : Date de saisie :

Module I. Identification de l' ONG

Variables

Modalité

code

Q101

Dénomination de l'ONG

 
 

Q102

Propriétaire de l'ONG

 
 

Q103

Siège de l'ONG

 
 

Q104

Type d'activités de santé exercées :

1

2

3

 

Q105

Nom de la personne interviewée :

 
 

Q106

Position /titre de la personne interviewée

 

/__/

Q107

Période de référence :

Année calendrier
Année financière

 
 

Q108

Lieu de l'interview

 
 

Q109

Zone de santé

1= Boma Urbain 2= Boma Bungu

/__/

Module II : Source de Revenu de l'Ong

Variables

 

Q201

Coûts partagés/Paiement à l'acte

Montant FC/ montant $

Q202

Dons du gouvernement

 

Q2021

Cash

Montant FC/ montant $

Q2022

Nature (estimations)

Montant FC/ montant $

Q203

Aides extérieures sous forme

 

Q2031

Prêts

Montant FC/ montant $

Q2032

Dons

Montant FC/ montant $

Q204

Autres (spécifier)

Montant FC/ montant $

Q205

Total

 

Module III : Activités de l'Ong

Variables

Montants

Q301

HC.1.1. Soins de patients hospitalisés

FC/ $

Q302

HC.1.3 Soins de patients ambulatoires

FC/ $

Q303

HC.2 Soins de revalidation

FC/ $

Q304

HC.5.1. Médicaments et fournitures médicales

FC/ $

Q305

HC.6. Santé publique et prévention

FC/ $

Q306

HC.7. Administration des services de santé

FC/ $

Q307

HC.R.1.Equipements et infrastructures de

santé

FC/ $

Q308

HC.R.2 Formation des professionnels de santé

FC/ $

Q309

HC.R.3 Recherche et développement

FC/ $

Q3010

HC.6.1.3 Education pour la santé

FC/ $

Q3011

HC.R.5 Assainissement et salubrité

FC/ $

Q3012

HC.1.3.3.2. Réhabilitation nutritionnelle

FC/ $

Module IV : Coûts de soins de Santé de l'Ong

Variables

Montants

Q401

HP.1.1.4. Hôpitaux Généraux de Référence

FC/ $

Q402

HP.1.1.5. Centres de santé

FC/ $

Q403

HP.3.6. Soins à domicile

FC/ $

Q404

HP.3.9. Prestataires des soins ambulatoires

FC/ $

Q405

HP.4. Autres fournisseurs de biens médicaux

FC/ $

Q406

HP.6.1.1. Administration des programmes de

santé

FC/ $

Q407

HP.6. Administration de la santé en général

FC/ $

Q408

HC.6.4. Assurances maladies

FC/ $

Q409

HP.6.4 Mutuelles et associations de santé

FC/ $

Q4010

HP.7. Institutions fournissant divers services

de santé

FC/ $

Q4011

HP.9. Reste du monde

FC/ $

Module V : appui aux Zones de santé

Variables

Modalité

code

Q501

Votre Ong appuie-t-elle des Zones de santé ?

1= oui 2= non

/____/

Q5011

Si oui, dites lesquelles ?

1

2

3

4

 

Q5012

Si oui, combien avez-vous dépensé au courant de l'année financière 2004 ? (précisez la monnaie)

En espèces

En nature (Contre valeur)

Montant : Montant :

 

ENQUETE NATIONALE SUR LES COMPTES NATIONAUX DE LA SANTE EN RDC 2004

B. QUESTIONNAIRE AUPRES DES BAILLEURS

N° Questionnaire : /__J___/

Date de l'enquête :

Nom de l'enquêteur : Date de contrôle :

Nom du superviseur : Date de saisie :

Module I. Identification du Bailleur

Variables

Modalité

code

Q101

Dénomination du bailleur

 
 

Q102

Adresse du bailleur

 
 

Q103

Type d'activités de santé financées :

1

2

3

 

Q104

Nom de la personne interviewée :

 
 

Q105

Position /titre de la personne interviewée

 
 

Q106

Période de référence :

Année calendrier
Année financière

 

/_J

Q107

Lieu de l'interview

 
 

Q108

Zone de santé

1= Boma Urbain
2= Boma Bungu

/_J

Module II : Financement des Projets de santé

Q201

Intitulé du projet

Montant du Financement (en USD)

Institution bénéficiaire

2011

 
 
 

2012

 
 
 

2013

 
 
 

2014

 
 
 

2015

 
 
 

2016

 
 
 

2017

 
 
 

2018

 
 
 

2019

 
 
 

2020

 
 
 

Module III : Nature des Activités soutenues

Variables

Montants en USD

Bénéficiaires cibles

Q301

C.1.1. Soins de patients hospitalisés

 
 

Q302

HC.1.3 Soins de patients ambulatoires

 
 

Q303

HC.2 Soins de revalidation

 
 

Q304

HC.5.1. Médicaments et fournitures

médicales

 
 

Q305

HC.6. Santé publique et prévention

 
 

Q306

HC.7. Administration des services de

santé

 
 

Q307

HC.R.1 Equipements et infrastructures

de santé

 
 

Q308

HC.R.2 Formation des professionnels

de santé

 
 

Q309

HC.R.3 Recherche et développement

 
 

Q3010

HC.6.1.3 Education pour la santé

 
 

Q3011

HC.R.5 Assainissement et salubrité

 
 

Q3012

HC. 1.3.3.2. Réhabilitation nutritionnelle

 
 

Q3013

HCR.1. Constitution du capital

 
 

Module IV : Frais de Fonctionnement et d'assistance Technique

Variables

Montants

Q401

B.4.1. Administration/assistance de programme

Montant FC

Montant $

Q402

B.4.2. Assistance technique

Montant FC

Montant $

Q403

B.4.3. En nature (contre valeur)

Montant FC

Montant $

Q404

B.4.4. Autre (à spécifier) :

Montant FC

Montant $

C. QUESTIONNAIRE AUPRES DU MINISTERE DE LA SANTE N° Questionnaire : /__J___/

Date de l'enquête :

Nom de l'enquêteur : Date de contrôle :

Nom du superviseur : Date de saisie :

Module I. Identification du service

Variables

Modalité

code

Q101

Dénomination du service

 
 

Q102

Adresse :

 
 

Q103

Type d'activités de santé exercées :

1

2

3

 

Q104

Nom de la personne interviewée :

 
 

Q105

Position /titre de la personne interviewée

 
 

Q106

Période de référence :

Année calendrier
Année financière

 

/_J

Q107

Lieu de l'interview

 
 

Q108

Zone de santé

1= Boma Urbain 2= Boma Bungu

 

Module II : Nature des dépenses

Variables

 

Q201

Nature des dépenses

 

Q2011

HC.7.1.1.2. Dépenses opérationnelles

Montant FC

Q2012

HC.7.1.1.1.Dépenses pour le personnel

 

Q20121

Salaires et primes

Montant FC

Q20122

Autres conditions (spécifiez)

Montant FC

Q2013

Sous total (1)

Montant FC

Q202

Biens

 

Q2021

HC.5.1. Médicaments et autres fournitures

Montant FC

Q2022

HC.R.1.3. Fournitures matérielles

Montant FC

Q2023

HC.R.9. Dépenses de voyage et de subsistances

Montant FC

Q2024

HC.4.3. Transport

Montant FC

Q2025

HC.7.1.1.3. Entretien

Montant FC

Q2026

HC.7.1.1.3 Maintenance

Montant FC

Q2027

Sous total (2)

Montant FC

Q203

Services

 

Q2031

HC.R.9. Logement de propriétés et frais

afférant

Montant FC

Q2032

HC.R.2. Enseignement et formation

Montant FC

Q2033

HC.R.3. Recherche et développement

Montant FC

Q2034

HC.6.4.1. Surveillance nutritionnelle

Montant FC

Q2035

HC.R.5. Hygiène de l'eau et du milieu

Montant FC

Q2036

Autres services/dépenses

Montant FC

Q2037

Sous total (3)

Montant FC

Q204

Subsides et autres transferts

Montant FC

Q2041

HF.2.1.Cotisation des membres et souscriptions

Montant FC

Q2042

HF.1.1. Institution gouvernementale

Montant FC

Q2043

HF.2.3. Individus et institutions sans but lucratif

Montant FC

Q2044

HF.2.4. Entreprises publiques

Montant FC

Q2045

Sous total (4)

Montant FC

Q205

Dépenses d'exploitation

Montant FC

Q2051

HC.R1.3. fournitures et dépenses de bureau

Montant FC

Q2052

HC.R1.3. Véhicules

Montant FC

Q2053

HC.R1.2.Equipements opérationnels, machines

Montant FC

Q2054

HC.R3. Etudes de faisabilité

Montant FC

Q2055

Sous total (5)

Montant FC

Q206

Total Général = (1) + (2) + (3)+ (4)+(5)

Montant FC

Module III : Ressources Humaines et Matérielles 3.1. Répartition par structure de soins

Variables

HGR

CSR

CS

PS

Dispensaire

Q3011

Médecins

Pharmacien

Paramédicaux

 
 
 
 
 

Q3012

Nombre de lits

 
 
 
 
 

Q3013

Nombre patients traités en ambulatoire

 
 
 
 
 

Q3014

Nombre patients traités en hospitalisation

 
 
 
 
 

3.2. Répartition par fonction

Variables

Médecin

Infirmier

Pharmacien

Autres paramédicaux

Q3025

Pour les soins curatifs

 
 
 
 

Q3026

Pour les soins De Revalidation

- Hospitalisés

- Ambulatoires

 
 
 
 

Q3027

Pour d'autres activités de santé

- Pharmacie

- Services auxiliaires - Santé publique

- Admin. de la santé - Autres services

 
 
 
 

ENQUETE NATIONALE SUR LES COMPTES NATIONAUX DE LA
SANTE EN RDC 2004

D. QUESTIONNAIRE AUPRES DES EMPLOYEURS

N° Questionnaire : /___/___/

Date de l'enquête :

Nom de l'enquêteur : Date de contrôle :

Nom du superviseur : Date de saisie :

Module I. Identification de l'entreprise

Variables

Modalité

code

Q101

Dénomination de l'entreprise

 
 

Q102

Propriétaire de l'entreprise

 
 

Q103

Siège de l'entreprise

 
 

Q104

Type d'activités de santé supportées :

1

2

3

 

Q105

Nom de la personne interviewée :

 
 

Q106

Position /titre de la personne interviewée

 

/__/

Q107

Période de référence :

Année calendrier
Année financière

 
 

Q108

Lieu de l'interview

 
 

Q109

Zone de santé

1= Boma Urbain 2= Boma Bungu

/__/

Q110

Nature de l'entreprise :

1= Etatique

2= Para-étatique

3= SPRL

4= Privée autonome

/___/

Q111

Principale activité de l'entreprise :

1= Agriculture

2= Extraction des minerais/hydrocarbures

3= Industrielle

4= Vente en gros ou au détail 5= Finances ou Assurances 6= Services

7= Autre (à préciser)

/__/

Module II : Ressources Humaines

Variables

Modalité

 
 
 

code

Q201

Nombre d'employés utilisés par catégorie : Employés à temps plein

Employé à temps partiel

Hommes : /__/__/__ / Femmes : /__/__/__/

Hommes : /__/__/__ / Femmes : /__/__/__/

 
 
 

Q2021

Existence d'une assurance - santé en 2004

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

Q2022

Si oui, quel est le nombre d'employés couverts

 
 
 
 
 
 
 

Nombre : / /

/

/

 
 
 
 

.

 
 
 
 

Q2023

L'assurance couvre -t--elle également les

personnes à charge des employés?

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

Q203

Quel est le montant des primes payées par votre entreprise par employé ?

Montant

Fc

 
 

en

 

Q204

Vos employés contribuent-ils au paiement des

primes d'assurance privée ?

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

Q205

Quelles catégories de services de santé sont couvertes par l'assurance ?

 
 
 
 
 
 

HC.1.1. Patients hospitalisés

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.1.3. Patients ambulatoires

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.1.3.1. Soins médicaux et diagnostics de base

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.1.3. Procédures chirurgicales ambulatoires

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.1.3.2. Soins dentaires ambulatoires

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.1..3..3. Autres services médicaux spécialisés

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC1.3.9. Autres services curatifs ambulatoires

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.2.1. Hospitalisation pour revalidation

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC2.3. Soins de revalidation ambulatoire

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.4.1. Laboratoires et biologie cliniques

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.4.2. Imagerie diagnostic

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.4.3.3. Transport des malades et ambulances

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.4.9. Autres Services auxiliaires

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.5.1.1. Médicaments prescrits

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC5.1.3. autres consommables médicaux

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

(pansements...)

 
 
 
 
 
 

HC.5.2.1. Lunettes et autres appareils pour la vue

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.5.2.9. Appareils auditifs

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.5.2.9. autres appareils médico - techniques dont les fauteuils roulant

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.6.1.1. soins liés à la grossesse

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

HC.6.9. Autres soins de santé préventifs

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

(spécifiez)

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

 

21. autres (spécifiez)

 
 
 
 
 

Q206

Durant l'année 2004, Votre entreprise a-t-elle remboursée des employés pour des dépenses de santé qu'ils ont du engager ?

1= oui 2= non

 
 
 

/___/

Q207

Quel montant votre entreprise a-t-elle payé aux

 
 
 
 
 
 

employés à titre de remboursement direct?

Montant en

Fc

 

Q208

Quelles catégories de soins de santé votre entreprise rembourse-t-elle ?

HC.1.1. Hospitalisation

HC.5.1.Médicaments

HC.1.3. Soins ambulatoires
Autres (spécifiez)

1= oui 2= non 1= oui 2= non 1= oui 2= non 1= oui 2= non

/__J /__J /__J /__J

Q2091

Votre entreprise enregistre-t-elle les montants dépensés pour rembourser des soins prestés dans les institutions publiques et dans les institutions privées ?

Institutions publiques

Institution privée

1= oui 2= non
1= oui 2= non

/_J
/_J

Q2092

Si oui, quel est le montant ? Institutions publiques Institution privée

Montant en Fc

Montant en Fc

 

Q20101

Durant l'année 2004, votre entreprise offrait-elle des soins de santé intra muros ?

1= oui 2= non

/__J

Q20102

Combien votre entreprise dépense-t-elle pour le fonctionnement des services intra muros ?

Montant en Fc

 

Q20111

Pour le fonctionnement des vos installations médico - sanitaires, bénéficiez-vous d'une aide du Gouvernement ou d'une O NG ?

1= oui 2= non

/__J

Q20112

Si oui, combien en 2004

Montant en Fc

 

Module III : Organisation des services

VARIABLES

MODALITES

CODE

Q301

Votre entreprise dispose -t-elle d'une installation médico - sanitaire ?

Nombre :

 

Q302

Quelles sont les catégories de soins disponibles dans votre formation médicale ?

HC1.1. Hospitalisation

HC.5.1. Médicaments

HC.1.3. Soins ambulatoires

Autres (spécifiez)

1= oui 2= non 1= oui 2= non 1= oui 2= non 1= oui 2= non

/__J /__J /__J /__J

Q3031

Vos employés paient-ils pour des soins ou des médicaments dispensés dans vos installations intra muros ?

1= oui 2= non

/__J

Q3032

Si oui, quel est le montant ?

Montant en Fc

 

Q3041

Le Gouvernement ou une Organisation Non

Gouvernementale donnent-ils une contribution quelconque pour les remboursements que votre entreprise est amenée à faire aux employés pour les dépenses médicales qu'ils ont engagées ?

1= oui 2= non

/__J

Q3042

Si oui, quel est le montant ?

Montant en Fc

 

ENQUETE NATIONALE SUR LES COMPTES NATIONAUX DE LA
SANTE EN RDC 2004

E. QUESTIONNAIRE AUPRES DES MENAGES

N° Questionnaire : /__j___/

Date de l'enquête .

Nom de l'enquêteur . Date de contrôle .

Module I : Identification du Répondant

Variables

Modalité

code

Q301

Nom et post nom du répondant

 
 

Q302

Age du répondant

 

/__/__/

Q303

Sexe du répondant

1=Masculin
2= Féminin

/__/

Q304

Nom du village/ quartier

 
 

Q305

Position /titre de la personne

interviewée

 

/__/

Q306

Niveau d'étude du Chef de ménage

1= sans niveau 2 = Primaire

3=Secondaire 4=Universitaire 5=Technique/ professionnel

/_j

Q307

Profession du Chef de ménage

1=Sans emploi 2= Agriculteur 3= Enseignant 4= Chauffeur 5= Ouvrier

6= Trafiquant

7= Fonctionnaire de l'Etat

8= Artisan

9= Débrouillard

/__/

Q308

Statut matrimonial du chef du

ménage ?

1= Marié (e) monogame 2= Marié (e) polygame 3= Divorcé (e))

4= Veuf (ve)

5= Célibataire

6= En union libre

/_j

Module II : Taille et situation sanitaire du ménage

Variables

Modalité

code

Q201

Combien de personnes habitent dans votre ménage ?

Enfants < 5 ans Enfants > 5 ans

Femmes enceintes Femmes (non enceinte) Hommes

Total

Nombre:/ / /

 

Nombre : /__/ /

Nombre:/ / /

Nombre:/ / /

Nombre:/ / /

Nombre:/ / /

 
 
 
 

Q2021

Est-ce que quelqu'un de votre ménage était malade au cours

1= Oui

 
 

de 3 derniers mois ?

2= non

/___/

 
 

3= ne sait pas

 

Q2022

Si oui, qui était

 
 
 

malade (Catégorie)

1= oui 2= non

/___/

 

1. Enfant moins de 5 ans

1= oui 2= non

/___/

 

2. Enfant > 5 ans

1= oui 2= non

/___/

 

3. Femmes enceintes

1= oui 2= non

/___/

 

4. Femmes non enceintes

1= oui 2= non

/___/

 

5. Hommes (adultes)

 
 
 

Q20221

Indiquez la maladie/symptôme présenté en cas d'enfant de moins de 5 ans?

1

2

3

 
 
 

4

 
 
 

5

 

Q20222

Indiquez la maladie/symptôme présenté en cas d'enfants de >

1

2

 
 

5 ans ?

3

 
 
 

4

 
 
 

5

 

Q20223

Indiquez la maladie/symptôme présenté en cas de femmes enceintes?

1

2

3

 
 
 

4

 
 
 

5

 

Q20224

Indiquez la maladie/symptôme

présenté en cas de femmes non
enceintes?

1

2

3

 
 
 

4

 
 
 

5

 

Q20225

Indiquez la maladie/symptôme présenté en cas d'un homme adulte?

1

2

3

4

 
 
 

5

 

Q2031

Où s'est -il fait soigner en cas d'enfant < 5 ans ?

1. Pas de traitement

2. Traitement traditionnel à domicile

3. Automédication

4. Traitement moderne/infirmer

5. Traitement chez un tradipraticien

6. Traitement dans un CS

7. Autres (à préciser)

/ /

 

Q2032

Où s'est -il fait soigner En cas d'enfant > 5 ans ?

1. Pas de traitement

2. Traitement traditionnel à domicile

3. Automédication

4. Traitement moderne/infirmer

5. Traitement chez un tradipraticien

6. Traitement dans un CS

7. Autres (à préciser)

/ /

 

Q2033

Où s'est -il fait soigner

en cas Femmes enceintes ?

1. Pas de traitement

2. Traitement traditionnel à domicile

3. Automédication

4. Traitement moderne/infirmer

5. Traitement chez un tradipraticien

6. Traitement dans un CS

7. Autres (à préciser)

/ /

 

Q2034

Où s'est -il fait soigner

en cas Femmes non enceintes ?

1. Pas de traitement

2. Traitement traditionnel à domicile

3. Automédication

4. Traitement moderne/infirmer

5. Traitement chez un tradipraticien

6. Traitement dans un CS

7. Autres (à préciser)

/ /

 

Q2035

Où s'est -il fait soigner

en cas d'Hommes (adultes)

1. Pas de traitement

2. Traitement traditionnel à domicile

3. Automédication

4. Traitement moderne/infirmer

5. Traitement chez un tradipraticien

6. Traitement dans un CS

7. Autres (à préciser)

/ /

 

Q204

Combien avez-vous payé pour celui qui était malade ? (en FC)

 
 
 

1. Enfant moins de 5 ans

Consult : Médicam :

 
 

2. Enfant > 5 ans

Consult : Médicam :

 
 

3. Femmes enceintes

Consult : Médicam :

 
 
 

4. Femmes non enceintes

5. Hommes (adultes)

Consult : Médicam :

Consult : Médicam :

 

Q2051

Y a-t-il eu un accouchement au cours de 3 derniers mois ?

1= oui 2= non

/___/

Q2052

Si oui, où a eu lieu cet accouchement ?

1= Au centre de santé ou maternité 2= A domicile

3= Ailleurs (à préciser)

 

Module III : Dépenses de santé

VARIABLES

MODALITES

CODE

Q301

Combien cela a-t-il coûté

 
 
 

(en FC)

 
 
 

1. En consultation

1. Montant :

 
 

2. Médicaments :

2. Montant :

 
 

3. Accouchement

3. Montant :

 
 

Q302

Qui paye vos frais médicaux ?

1. Moi-même

 
 
 

2. Etat (carte d'ayant droit, carte d'indigence, recommandation)

/___/

 
 

3. L'entreprise (convention médicale)

 
 
 

4. Une mutuelle

 
 
 

5. Solidarité familiale

 
 
 

6. Moi-même et mon employeur

 
 
 

7. Organisation caritative

 
 

Module IV: Revenu du Ménage

VARIABLES

MODALITES

CODE

Q4011

Combien de votre revenu

mensuel est utilisé pour les
soins médicaux ?

1. Moins de 1000FC

2. Entre 1000 et 5000FC

3. Entre 5000 et 15000FC

/___/

 
 

4. Entre 15000FC et 50000FC

 
 

Q4012

Votre revenu vous permet-il de vivre ?

1=oui 2=non

/__/

Q4013

pour survivre ?

Si non, comment faites-vous

1

2

 
 
 

3

 
 
 

4

 

Q402

Quelle est la source de vos frais médicaux ?

1. Salaire ou revenu d'une activité régulière

/___/

 
 

2. Vente des produits domestiques ou de cueillette

 
 
 

3. Vente de biens de la maison

 
 
 

4. emprunts

 
 
 

5. aide, dons, assistance

 
 
 

6. Autres (à préciser)

 
 

Q403

Dans quelle fourchette se trouve le revenu mensuel

1. Moins de 5000FC

2. Entre 5000 et 15000FC

/___/

 

moyen de votre ménage ?

3. Entre 15000 et 50000FC

4. Entre 50000 et 100000FC

5. Entre 100000 et 500000FC

6. Plus de 500000FC

 

Q4041

Possédez-vous les biens ci-

après

1=oui 2=non

 

Q4042

Chèvres

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4043

cochon

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4044

Etangs

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4045

champs

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4046

Plantation d'huile de palme

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4047

Volaille/ Poule

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4048

Volaille/ Pigeon

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4049

Volaille/ Canard

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4010

Poste de radio

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4011

Vélos

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4012

Lits

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4013

Chaises

Nombre/Qté

Valeur en Fc

 

Q4014

Autres (préciser)

 
 

ENQUETE NATIONALE SUR LES COMPTES NATIONAUX DE LA
SANTE EN RDC 2004

F. QUESTIONNAIRE AUPRES DES FORMATION MEDICALES N° Questionnaire : /___/___/

Date de l'enquête :

Nom de l'enquêteur : Date de contrôle :

Nom du superviseur : Date de saisie :

Module I. Identification de la Formation médicale

Variables

Modalité

code

Q101

Dénomination de la formation médicale

 
 

Q102

Propriétaire de la Formation médicale

 
 

Q103

Siège de la formation médicale

 
 

Q104

Type d'e services de santé offerts:

1

2

3

4

5

6

 

Q105

Nom de la personne interviewée :

 
 

Q106

Position /titre de la personne interviewée

 

/__/

Q107

Période de référence :

Année calendrier
Année financière

 
 

Q108

Lieu de l'interview

 
 

Q109

Zone de santé

1= Boma Urbain 2= Boma Bungu

/__/

Module II : Dépenses Effectives de la santé

Variables

 

Q201

Dépenses opérationnelles

 

Q2011

HC.7.1.1.1. Salaires et diverses indemnités

Montant FC/

Q2012

HC.7.1.1.2. Primes

Montant FC/

Q2013

Sous -total (1)

Montant FC/

Q202

Dépenses de fonctionnement

 

Q2021

HC.R1.3. Fournitures et dépenses de bureau

Montant FC/

Q2022

HC.5.1. Médicaments et fournitures médicales

Montant FC/

Q2022

HC.R1.3. fournitures matérielles

Montant FC/

Q2023

HC4.3.Transport

Montant FC/

Q2024

HC.7.1.1.3. Entretiens

Montant FC/

Q2025

HC.7.1.1.3. Maintenance

Montant FC/

Q2026

HC.R9. Location de propriétés et frais afférent

Montant FC/

Q2027

Sous total (2)

Montant FC/

Q203

Dépenses d'interventions spécifiques

 

Q2031

C.R2. Enseignement et formations

Montant FC/

Q2032

HC.R3. Recherche et développement

Montant FC/

Q2033

HC.6.4.1. Surveillance nutritionnelle

Montant FC/

Q2034

HC.R5.Hygiène de l'eau et du milieu

Montant FC/

Q2035

HC.2.1. Soins de revalidations

Montant FC/

Q2036

Sous- total (3)

Montant FC/

Q204

Dépenses d'exploitation

 

Q2041

HC.R9. Dépenses de voyage et de subsistance

Montant FC/

Q2042

HC.R1.3. Véhicules

Montant FC/

Q2043

HC.R1.2. Equipements opérationnels, machines

Montant FC/

Q2044

HC.7.1.1.3. Entretiens et réparations

Montant FC/

Q2045

Sous total (4)

Montant FC/

Q205

Autres dépenses de santé

 

Q2051

S.3.1. Subsides et autres transferts

Montant FC/

Q2052

HF.2.1.Cotisation des membres et souscriptions

Montant FC/

Q2053

HF.1.1. Institution gouvernementale

Montant FC/

Q2054

HF.2.3. Individus et institutions sans but lucratif

Montant FC/

Q2055

HF.2.4. Entreprises publiques

Montant FC/

Q2056

Sous total (5)

Montant FC/

Q206

Total Général (6)= (1) + (2) + (3)+ (4) + (5)

Montant FC/

Module III : Répartition des intrants

Variables

Nombre

Q301

Quel est le nombre de personnel de santé ?

En hospitalisation

En ambulatoire

Q3011

Médecins

 
 

Q3012

Infirmiers

 
 

Q3013

Pharmaciens

 
 

Q3014

Laborantins

 
 

Q3015

Radiologues

 
 

Q3016

Kinésithérapeutes

 
 

Q3017

Administrateurs gestionnaires

 
 

Q3018

Assistants de pharmacie

 
 

Q3019

Autres paramédicaux

 
 
 
 

Lits budgétisés

Lits en service

Q302

Quel est le nombre de lits d'hospitalisation

 
 
 
 

Hommes

- Femmes

Q303

Quel est le nombre des patients adultes

traité

 
 
 
 

Garçons

Filles

Q304

Quel est le nombre d'enfants traités (0 à

15 ans)

 
 

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