L'avantage compétitif dégagé par l'application de l'IAS 17

Liste des figures :

Numéro figure	Titre	Page
Figure 1	Relation tripartite	6
Figure2	Traitement de cession bail	23
Figure 3	le modèle stratégique de la compétitivité	78

Liste des tableaux :

Numéro tableau	Titre	Page
Tableau 1	Historique de l'IAS 17	15
Tableau 2	Comparaison entre le leasing et les autres types de contrats approchant	71
Tableau 3	Simulation du leasing de la STEP	73
Tableau 4	Avantages et inconvénients du point de vue du preneur de leasing	75
Tableau 5	l'amortissement et les charges financières durant le contrat	80
Tableau 6	L'incidence sur les états financiers	81

Table des abréviations

PCN	Plan Comptable National
SCF	Système Comptable Financier
IAS	International Accounting Standard
IFRS	International Financial Reporting Standard
SIC	Standing Interpretation Committee
IFRIC	International Financial Reporting Interpretation Committee
IASB	International Accounting Standards Board
US GAAP	United States Generally Accepted Accounting Principals
IASC	International Accounting Standards Committee
IASCF	International Accounting Standards Committee Foundation
SAC	Standard Advisory Council
FAS	Financial Accounting Standard
FASB	Financial Accounting Standards Board
STEP	Station de Traitement des Eaux Pétrolifères
JVGAS	Joint Venture GAS

L'économie algérienne marque une étape importante dans le développement de son système comptable grace à l'adoption du nouveau système comptable et ce depuis janvier 2010. L'impacte sur le secteur financier sera considérable, en effet, avec la modification de certaines méthodes d'évaluation, plusieurs définissions, l'aménagement du Plan Comptable National (PCN)...

Parmi ces changements, le traitement du crédit-bail (leasing) mérite une attention particulière, étant donné que, les mutations dues à la transition y sont les plus flagrantes, par exemple, le leasing est une parfaite application d'une reforme essentielle, à savoir celle de la prééminence de la réalité économique sur la forme juridique, puisque ce dernier est basé sur la proposition que les avantages économique sont du à l'utilisation du bien plutôt qu'à sa propriété.

C'est donc l'utilisateur qui jouie des avantages, ce qui signifie que les cash flux générés par l'actif lui reviennent et contribuent à payer les loyers de la location, c'est là l'innovation du leasing par rapport aux modes de financement classiques tel que le crédit bancaire, l'emprunt obligataire...

De ce fait, le leasing convient parfaitement aux pays en développement dont l'économie est caractérisée par le manque de capitaux, car ce mode de financement va encourager l'investissement intérieur et donner la chance aux entreprises nationales de rivaliser les investisseurs étrangers.

Il faudrait noter, tout de même que le cadre juridique et fiscale d'avant l'application du nouveau Système Comptable Financier (SCF) était très avantageux et visait à promouvoir ce mode de financement. Cet environnement contribuera certainement à élargir l'activité du secteur financier, et qui sais peutêtre prochainement une bourse et un marché financier actifs.

En fin, le leasing n'est pas réserver aux institutions financières, plusieurs fournisseurs se sont mis au crédit bail ce qui va redonner un nouveau souffle à

l'économie algérienne, en améliorant le pouvoir d'achat sur tout après les restrictions concernant le crédit à la consommation.

Les raisons de s'intéresser à l'IAS 17

Il existe maintes raisons de s'intéresser au leasing surtout dans la conjoncture actuelle de mondialisation et de passage aux normes comptables internationales. C'est pour cela que ces raisons ont été réparties entre des raisons objectives qui pousseraient tout chercheur dans le domaine comptable et financier à s'intéresser au sujet, et des raisons subjectives qui nous ont amenées à traiter du leasing dans ce mémoire.

Les raisons objectives

Les raisons objectives ne pourraient se limiter à ces quelles que propositions, mais elles tiennent compte du contexte actuel en Algérie :

- Comprendre la complexité du traitement engendré par l'analyse en substance (prééminence de la réalité économique sur l'apparence juridique), nouveauté majeure du nouveau système comptable en IFRS par rapport à l'ancien système comptable.

- Prévenir les éventuelles difficultés résultant de l'analyse en IFRS des contrats de location.

Les raisons subjectives

Les raisons personnelles pour lesquelles le thème a été choisi sont :

- Le leasing a attiré notre intérêt dés la deuxième année à l'école ce qui nous a poussé à collecter les informations et les livres autour du sujet par curiosité.

- Les préoccupations et les critiques adressées à l'IAS 17.

- Le leasing est un moyen de financement islamique.

L'objectif

Démontrer l'impact qu'a eu l'entrée en vigueur de la norme IAS 17 et la comptabilisation du leasing comme actif sur les états et la santé financière de l'entreprise grâce à une analyse comptable et financière et dégager les avantages fiscaux, financiers et économiques en Algérie.

La problématique générale

Les contrats de location financière ou crédit-bail connaissent un essor sans précédent en Algérie, et la demande sur ce type de contrats ne fait qu'accroître, d'où la naissance d'une problématique comptable quant à leur valorisation et comptabilisation, dans ce contexte quels sont les apports du Nouveau Système Comptable et Financier (SCF) par rapport au Plan Comptable National (PCN), et ce dans le cadre de l'IAS 17 ?

Les problématiques subsidiaires

1. Pourquoi toute une norme comptable est consacrée aux contrats de location?

2. Y a-t-il une différence entre le traitement comptable proposé par le SCF et le traitement selon la norme IAS 17 ? Quel traitement privilégier ? Y a t il d'autres alternatives?

3. Quel impact aura l'application de l'IAS17 sur le système économique, les résultats des entreprises ainsi que le marché de la location ?

4. Quelles sont les difficultés de la mise en oeuvre de l'IAS17 ?

5. L'application de l'IAS 17 est-elle rétroactive ?et comment va-t-on évaluer les contrats en cours de réalisation lors de l'entrée en vigueur de la norme en question ?

L'hypothèse générale

L'application de l'IAS 17 va avoir un impact positif sur les résultats des entreprises et améliorera leurs santés financières et dégager un avantage compétitif.

Les hypothèses subsidiaires

1. Toute une norme comptable a été consacrée au leasing afin d'assurer une comptabilité homogène des contrats de location chez le preneur et le bailleur ;

2. Concernant la différence entre le traitement proposé par le SCF et l'IAS17, on suppose que le traitement soit peut-être différent à cause de la révision de la norme IAS 17 en 2005, or le SCF est basé sur le modèle 2004 de la norme ;

3. L'application de la dite norme va normalement relancer l'économie du pays surtout pour les PME/PMI, améliorer les résultats des entreprises et surtout encourager l'industrie de la location ;

4. Comme en ce qui concerne les autres normes, l'IAS 17 est obligatoire pour toutes les sociétés algériennes sans leurs laisser une période de transition pour former et familiariser le personnel à son application ;

5. La rétroactivité de la norme serait pénalisante surtout pour les entreprises à patrimoine historique très riches, et concernant les contrats encours se serait plus simple de diviser le bail à deux parties distinctes.

Méthode de recherche

La méthodologie utilisée est descriptives pour les deux premiers chapitres, et la méthode analytique pour les deux derniers

Plan de travail

Tout d'abord nous allons faire une brève présentation du cadre conceptuel des normes IAS/IFRS et les interprétations des SIC-IFRIC, pour ensuite se focaliser sur la norme IAS17 : contrats de location, en expliquant la philosophie de la prééminence de la substance sur la forme et le champs d'application de la norme en question en différenciant les contrats de location simple des contrats de location-financement et lease-back, et déterminer à chaque fois les

principales divergences entre le PCN 1975, IAS 17 et SCF, pour enfin démontrer les principaux cas d'impact dans une double application pratique au niveau du groupe SONATRACH, la première sera sur un actif déjà financé par crédit-bail, tandis que la deuxième sera un projection sur un actif financé par autofinancement et démontrer les avantage dü à l'adoption de ce mode financement, mais le coeur de cette application sera de démontrer les forces et faiblesse de ce mode de financement à l'échelle internationale dans une optique d'étude comparative entre deux géants pétrolier de -quasiment- même envergure à savoir British Petroleum et le Groupe Sonatrach.