WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Organisation du droit international humanitaire au sein du service de santé des armées

( Télécharger le fichier original )
par Eléonore Carrot
Ecole du Val de Grâce - Université Paris Diderot - Administration et management des établissement de santé 2014
  

précédent sommaire

Annexe 7: Procédure de sauvetage au

combat

La méthode pédagogique retenue pour dérouler la procédure chronologique est l'utilisation de l'acronyme mnémotechnique SAFE-MARCHE-RYAN. Cette méthode aide à la réalisation systématique et hiérarchisée d'actions élémentaires de la prise en charge du blessé de guerre. Tout ce qui sauve le blessé dans les premières minutes y figure.

SAFE:

S= Stop the burning process : Savoir répliquez par les armes

A= Assess the scene: Appréhender la scène dans sa globalité y compris tactique F = Free of danger for you: Vous et le blessé êtes à l'abri

E= Evaluate for ABC: Airway (rechercher et traiter une obstruction des voies aériennes), Bleeding (garrot), Cognition(PLS)

MARCHE :

M= Massive bleeding control (garrot tactique, pansement compressif, ceinture pelvienne, suture)

A= Airway (subluxation, nettoyage cavité buccale, Guédel, coniotomie)

R= Respiration (1/2 assis, oxygène, exsufflation, pansement 3 côtés, intubation)

C = Choc, pas de pouls radial (perfusion, remplissage, adrénaline titrée)

H= Head, le blessé ne répond pas ou mal (PLS, SSH, intubation)

H = Hypothermie (mise au sec, isoler du sol, couverture, chaufferette)

E = Evacuation (avec le chef de groupe)

131

RYAN :

R= Réévaluation des blessés

Y= examen des yeux et de la sphère ORL (couvrir sans pression le globe oculaire, examiner les oreilles)

A= Analgésie pour une EVASAN supportable (immobilisation, morphine)

N = Nettoyer et parer les plaies (pansement simple, pansement abdominal)

132

Bibliographie

Livres :

Alain, Mars ou la guerre jugée, Gallimard, coll. « follio-essais », 1995.

Aristote, Ethique à Nicomaque, trad. Brodéus R., GF, Flammarion, 2004.

Attias C., Philosophie du droit, PUF, 3e éd., 2012.

Barbusse H., Le Feu dans Les grands romans de la guerre de 14-18, Paris, Ed.

Armand Colin, 1983.

Bettati M., Droit Humanitaire, coll. Précis, Dalloz, Paris 2012.

Bourdon W., Duverger E., La Cour Pénale Internationale. Le Statut de Rome, Seuil,

2000

Bryman A., Social research methods, 3rd ed., Oxford university press, Oxford, 2008.

Chesterman S., Just War or just peace? Humanitarian Intervention and international

law, Oxford University press, 2001.

Clausewitz C., De la guerre (1832), traduction de Jean-Baptiste Neuens, Paris,

Astrée, 2014.

Combacau J., Le droit des Traités, « Que sais-je ? », PUF, 1991.

Général Vincent Desportes, La guerre probable, penser autrement, Economica, 2nd

ed. 2008.

Findlay M., Governing through globalised crime: futures for international criminal

justice, Willan publishing, 2008.

Giraudo A., Le nerf de la guerre : la longue histoire des liaisons dangereuses entre

argent et guerre, éd. Pierre de Taillac, Paris, 2013.

Goya M., La chair et l'acier : l'armée française et l'invention de la guerre moderne

(1914-1918), Tallandier, 2004.

Goyard-Fabre S., et Ferrari J., L'année 1797 : Kant, la métaphysique des moeurs,

librairie philosophique J. Vrin, Paris, 2000.

Grotius H., Droit de la guerre et de la paix (1625), trad. Pradier Fodéré P., PUF, 2nde

ed, 2012.

Harouel V., Histoire de la Croix-Rouge, coll « Que sais-je ? » n°831, PUF, 1999.

Heidegger M., De l'essence de la liberté humaine, Introduction à la philosophie,

1930, Klostermann V., Paris, Gallimard, 1987.

Henckaerts J.-M., Doswald-Beck L., Customary international humanitarian law,

Cambridge University Press/CICR, 2005.

Jankélévitch W., Le paradoxe de la morale, Paris, Seuil, 1981.

Jouanna J., Serment d'Hippocrate, Hippocrate, Paris, Librairie Arthème Fayard,

1992.

Kant, Métaphysique des moeurs. Doctrine du droit, Flammarion, coll. »GF », 1994.

Keeley L.H., Les guerres préhistoriques, collection tempus, ed. Perrin p350.

Kojève A., Esquisse d'une phénoménologie du droit, Tel, gallimard, 1981.

Martin P.-H., Les échecs du droit international, « Que sais-je ? », PUF, 2006.

Général Benoit Royal, L'éthique du soldat français : la conviction d'humanité,

Economica, Coll. Stratégie et Doctrines, 2011.

Sun ZI, L'art de la guerre, Trad. Nicquet Cabestan V., Champs, Flammarion, 1999.

Taylor A., The origins of the second world war, Touchstone Books, 1995.

Tertrais B., La guerre, que sais-je, puf, 2010, p10

Trinquier R., La guerre moderne, Economica, 2008.

133

Wall D., Cybercrime: the transformation of crime in the information age, Polity, 1st ed., 2007.

Walzer M., Guerres justes et injustes, trad. S.Chambon et A. Wicke, collection Folio Essais, Gallimard, 2006, p77 à 122.

Mémoires et Thèses :

Flaus J.-F., Les nouvelles frontières du droit international humanitaire, Droit et Justice, Anthémis, 2004.

Médecin Général Eric Darré, Droit International Humanitaire : problèmes éthiques posés au médecin, mémoire, faculté de médecine de Marseille, 2001-2002.

Médecin en Chef Valérie Denux, La médicostratégie : la place du domaine santé dans la pensée militaire, Master de sciences historiques, philologiques et religieuses, Ecole Pratique des Hautes Etudes, 2008-2009, p100.

Dr. Eagan Chamberlain, S. M., Moral dilemnas in military medicine: a historic-ethical analysis of the problem of dual loyalties and medical civilian assistance programs in the US army, University of Texas Medical Branch, april 2013.

Etude du Médecin en chef Thierry, HIA Laveran.

Articles :

Ben Achour Y., La civilisation islamique et le droit international, RGDIP, n°1/2006. Blondeel J., La Common Law et le droit civil, Revue internationale de droit comparé , 1951, Volume 3 , Numéro 4 , pp. 585-598.

Bretton P., L'incidence des guerres contemporaines sur la réaffirmation et le développement du droit international humanitaire applicable dans les conflits armés internationaux et non-internationaux, JDI 1978, n°2, p208 s.

Canto-Sperber M., Le bien, la guerre et la terreur, Revue de Défense, n°121 (mai-juin 2007).

CICR, Soudan du Sud : le plus jeune État du monde signe les Conventions de Genève, le 19 juillet 2012, www.icrc.org/fre/resources/documents/news-release/2012/south-sudan-news-2012-07-09.htm

CICR, Défis contemporains pour le DIH, 2013, www.icrc.org/fre/war-and-law/contemporary-challenges-for-ihl

Collier P., Anke Hoeffler, Greed and Grievance in Civil War, Oxford economic papers, n°56, 2004.

Combacau, J., Pas une puissance, une liberté : la souveraineté internationale de l'Etat, Pouvoirs n°67, 1993.

Médecin Général Eric Darré, Médecin militaire et droit des conflits armés : entre éthique et juridique, Revue Internationale des Services de Santé des forces armées, vol.76/2, 2003.

Médecin Général Eric Darré, Evolution éthique du Service de Santé des Armées face aux problèmes posés par les nouvelles formes de guerre.

Médecin Général Eric Darré, Le service de santé sous la protection de l'emblème, Revue médecine et armées, 2003, 31,6, p574.

Delmas-Marty M., La cour pénale internationale et les interactions entre droit interne et international, RSC 2003, n°1.

Eckhardt W., War related deaths since 3000 BC, Security Dialogue, vol.22, numéro 4, 1991.

Encyclopédie de l'Agora, Ambroise Paré, 2012, http://agora.qc.ca/Dossiers/Ambroise_Pare

134

Feigl H., Positivism philosophy (Encyclopaedia Britannica 2009) http://www.britannica.com/EBchecked/topic/471865/Positivism

Forissier R., Crise du soutien sanitaire du corps de bataille français au cours de la retraite de mai-juin 1940, Médecine et armées, 1999, 27, 8, p609.

Gartzke E., The capitalist peace, American journal of political science, vol.51, n°1, janvier 2007.

Gillard E.-C., Quand l'entreprise s'en va t-en guerre : les sociétés militaires et sociétés de sécurités privées et le droit international humanitaire, RICR, 2006, n°863. Haugh H., Humanité pour tous, le mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Institut Henry Dunant, 1993, p514-515.

Juillet P., Moutin P., Psychiatrie Militaire, Masson et Cie, 1969.

Labarthe, Vers une nouvelle éthique médicale, annales de droit international, 1961. Lagneau L., Les Nations Unies se penchent sur le cas des robots soldats, Technologues, le 13 mai 2014.

Levy B., Sidel V., W., War and public health, American public health association, 2000.

Litier P., Ma pièce, Paris, Plon, 1916.

Lorite Escorihuela A., Le Comité International de la Croix-Rouge comme organisation sui generis ? Remarques sur la personnalité juridique internationale du CICR, RICI 2001, n°3, p581 à 616.

Meron T., Projet de déclaration type sur les troubles et tensions internes RICR janv-fev.1988, n°769, p62-80.

Messelken D., Ethical aspects of battlefield euthanasia, Proceedings of the 3rd ICMM workshop on military medical ethics, Military medical ethics series, 2014.

Pella V., La guerre crime et les criminels de guerre, éd. De la Baconnière, 1964. Norton-Cru J., Témoins, Nancy, Presses Universitaires de Nancy, 1993.

Raingeard, Regard d'un médecin d'unité sur sa fonction d'hygiéniste mentale, Médecine et armées, 25, 5, 1997.

Reisman V., Which law to the Afghan conflict?, AJIL 1988, p 486-491.

Rey J.L., Service de Santé des Armées et actions civilo-militaires au Kosovo ; de la théorie à la pratique, Médecine et armées, 2001K.

Ricoeur P., Ethique, encyclopédie Universalis,
www.universalis.fr/encyclopedie/ethique, 2014.

Rubenstein l., Pross C., Davidoff F., Lacopino V., Coercive US interrogation policies: a challenge to medical ethics, JAMA. 2005;294(12):1544-1549. doi:10.1001/jama.294.12.1544.

Sassoli M., La première décision de la chambre d'appel du Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie : Tadic (compétence), RGDIP 1996, n°1, p126128.

Veil P., Le droit international en quête de son identité, RCADI 1996, t.237, p.161.

Discours, déclarations:

Général de corps d'armées Didier Castres lors de son introduction sur le cadre politico-militaire de l'engagement des forces terrestres, Engagements terrestres à l'horizon 2020. Quelles guerres, quelles capacités ?, Doctrine Tactique, numéro spéciale, juillet 2012.

Capitaine Emmanuel Goffi dans le cadre de la conférence organisée par l'ANAJ-IHEDN «Quelle place pour l'éthique dans la guerre des drones?» le 15 janvier 2014, et Lagneau L., Les Nations Unies se penchent sur le cas des robots soldats, Technologues, le 13 mai 2014.

135

Rousseau J.-J, Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les

hommes, 1755.

Déclaration de Turku, RICR, mai-juin 1991, n°789.

Déclaration de Saint James du 13 janvier 1942.

Déclaration de Londres, Moscou et Washington du 17 décembre 1942.

Rapports :

Compte rendu de la conférence d'experts de 1972-1974 chargée de préparer la Conférence diplomatique de 1974-1977 qui a abouti à l'adoption des Protocoles Additionnels. Document A/8781, paragraphe 218.

Croix Rouge Suisse, 14e éd., 1986.

Sir Ian Sinclair, Problèmes découlant d'une succession de conventions de codification du droit international sur un même sujet, Institut de droit international, Lisbonne, 1995.

Rapport du Secrétaire Général présenté conformément à la résolution 1998/29 de la Commission des Droits de l'Homme des Nations Unies, E/CN.4/1999/92, le 18 décembre 1998, para. 21 à 24.

Cybercrime, Cyberterrorism, and Cyberwarfare: Critical Issues in Data Protection for Health Services Information Systems, Technology and Health Services Delivery, Health Services Organization Unit (THS/OS) and Pan American Health Organization Pan American Sanitary Bureau, Regional Office of the World Health Organization, june 2003.

US, Human Security Report 2005.

CICC, Status of U.S. Bilateral Immunity Agreements by region, 14 décembre 2006, disponible sur www.iccnow.org.

The Royal Academy of Engineering, Autonomous systems; legal, social and ethical issues, The Royal Academy of Engineering, London, 2009.

Présentation Générale du SSA, LCL Girardot, septembre 2013.

IMAP, Ethics abandoned: medical professionalism and detainee abuse on «war on terror», Task force report, novembre 2013.

Lettres encycliques :

Pape Jean XXIII, Sur la paix entre toutes les nations. Pape Jean-Paul II, La paix sociale, la paix des peuples.

Conventions internationales:

Première convention de Genève 1864.

Première convention de la Haye, 1899.

Traité de Versailles 1919.

Charte des Nations Unies adoptées à San Francisco le 26 juin 1945.

Déclaration Universelle des Droits de l'Homme 1948.

Conventions de Genève 1949.

World medical association, International code of medical ethics, World medical

association bulletin, 1949, 1(3): 109-111.

Convention de Vienne sur le droit des traités de 1969.

Convention contre la Torture adoptée en 1984.

Convention Internationale relative aux droits de l'enfant, 1989.

Convention d'Ottawa du 3 décembre 1997 sur l'interdiction de l'emploi, du stockage,

de la production et du transfert des mines anti-personnel.

136

Traité de Rome instituant la Cour Pénale Internationale adopté à l'initiative de la Commission du droit international des Nations Unies, 1998.

Résolutions de l'ONU :

Conseil de Sécurité:

CS résolution 688, 1991.

CS résolution 827, 1993.

CS résolution 908,1994.

CS résolution 955, 1994.

CS Résolution 1001,1995.

CS résolution 1010,1995.

CS résolution S/RES/1383, 2001.

CS résolution 1502, 2003.

CS résolution 60/1, 2005.

CS résolutions 1738, 2006.

CS résolution S/RES/1872, 2009.

CS résolution S/RES/1870, 2009.

CS, résolutions 686 et 687, 1991.

Assemblée Générale:

AG, résolution 488 ,1950 AG résolution 2444 (XXIII), 1968. AG résolution 43/129, 1988. AG résolution 45/100, 1990. AG résolution 43/131, 1988. AG résolution 41/158 ,1986. AG résolution 42/135 , 1987. AG résolution 44/161, 1989. AG résolution 45/174, 1990. AG résolution A/RES/65/132, 2010.

Jurisprudence :

CPIJ, Wimbledon 1923.

CPIJ, Iles de Palmas, 1928.

CIJ, Détroit de Corfou, 1949.

CIJ, Lac Lanaux, 1957.

CIJ, Aminoil c/ Koweit, 1982.

CIJ, Affaire du Nicaragua, 1986.

CIJ, Arrêt sur la licéité de la menace ou de l'emploi de l'arme nucléaire, 1996.

CIJ, Congo, 1998.

CIJ, Avis sur les conséquences juridiques de l'édification d'un mur dans le territoire

palestinien occupé, 9 juillet 2004.

CIJ, Bosnie-Herzégovine c. Serbie-et-Monténégro, 26 février 2007.

TPIY, Procureur c/ Dusko Tadic, 7 mai 1997.

TPIY, Procureur c /Ejnil Delalic Zdravko Mucic, Hazim Delic et Esad Landzo, 16

novembre 1998.

TPIY, Procureur c/ Anto Furundzija, 10 décembre 1998.

TPIY, Procureur c/ Jean-Paul Akayesu, 2 septembre 1998.

137

CEDH, Chypre c/ Turquie, requêtes n° 6780/74 et 6950/75, 2D et R125, p136-137. Cour d'Assise Nimes, Ely Ould Dah, 1er juillet 1999.

Textes juridiques européens :

Conseil de l'Europe, Recommandation 1427 (1999) : respect du droit international humanitaire en Europe, Gazette Officielle du Conseil de l'Europe, septembre 1999. Lignes directrices de l'Union européenne mise à jour concernant la promotion du droit humanitaire international, 2009/C, 303/06.

Textes juridiques nationaux :

Déclaration universelle des droits de l'homme et du citoyen,1789.

Edit du ROY, donné à Versailles au mois de janvier 1708, enregistré au parlement le

22 mars 1708.

Loi du 16 mars 1882 relative à l'administration de l'armée, modifiée en 1889.

Loi 64-1326 du 26 décembre 1964 tendant à constater l'imprescriptibilité des crimes

contre l'humanité.

Loi 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, BOC :SC, p784 ;

BOEM 300, 332 et 651.

Loi n°98-564 du 8 juillet 1998 tendant à l'élimination des mines anti-personnel.

Loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à

l'allègement de certaines procédures juridictionnelles, chapitre VIII.

Code de Procédure Pénale, 1959, consolidé mai 2014.

Code de déontologie médicale, modifié le 8 aout 2004.

Code Pénal, 1994, consolidé mars 2014.

Projet de Loi sur le SSA, 1922. Classement provisoire cote 9NN631, DAT, SHD.

Décret 75-675 du 28 juillet 1975, portant règlement de discipline générale dans les armées, article 7 à 9bis, BOC, p2861 ; BOEM 300.

Décret n° 2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées.

Instruction 52000/DEF/C/5 du 10 décembre 1979 portant application du règlement de discipline générale dans les armées, BOC, p4749, BOEM 130, 144, 150 et 300.

Instruction n° 254/DEF/DCSSA/EPG/ECX du 26 mai 1987 relative à la composition et au fonctionnement du conseil de déontologie médicale des armées lorsqu'il examine les problèmes d'éthique médicale au sein des armées, BOC, p2502, BOEM, 620-1, p33-34.

Doctrine militaire :

Code international d'éthique militaire adopté par la 3e Assemblée Médicale Mondiale en 1949 à Londres, http://lexdih.wordpress.com

OTAN, STANAG 2931, 1998.

Livre Blanc de la défense et de la sécurité nationale 2013

DIA 3.10.3(A), Actions Civilo-Militaires, n°174/DEF/ CICDE/ NP du 17 juillet 2012

DIA 3.10.3.1, Aide Médicale aux Populations, n°097/DEF/CICDE/DR du 15 mai 2009.

Projet de Service SSA 2020, N°515696/DEF/DCSSA/PS du 25 novembre 2013

138

code du soldat

Compte-rendu militaires :

Cahier du RETEX, Les fantômes furieux de Falloujah, opération AL-FAJR/PHANTOM FURY (juillet-novembre 2004), Centre de doctrine et d'emploi des forces, division recherche et retour d'expérience, Armée de Terre, Ministère de la Défense.

Lieutenant-colonel Goya, Sous le feu : réflexions sur le comportement au combat, Cahier de la réflexion doctrinale, CDEF/DREX.

Le droit international humanitaire (DIH) et le Service de Santé des Armées (SSA) français ont ceci en commun qu'ils cherchent tous deux à limiter les souffrances de l'Homme dans la guerre. Alors que la guerre change de visage, les personnels du SSA seront de plus en plus confrontés à des situations opérationnelles complexes qui conduisent à des questionnements juridiques et éthiques lourds. Dans ce contexte, l'intégration et l'application du DIH par le personnel du Service sont primordiales car elles protègent la vie humaine et répondent à des obligations juridiques, mais aussi parce qu'elles permettent de résoudre des conflits éthiques dans des situations d'urgence. Le retour d'expérience de l'opération Enduring Freedom en Afghanistan a permis de souligner l'importance d'organiser la diffusion, la formation et l'application du DIH. Grâce à cette étude nous pouvons nous interroger sur la manière la plus efficiente d'organiser le soutien en DIH afin d'assurer la bonne application des règles de droit dans les situations complexes par tous les personnels employés par le SSA.

Après une description de la méthodologie employée, cette étude propose donc une analyse de la diffusion, de l'enseignement, de la compréhension et des conditions d'application du DIH au sein du SSA sous forme AVOT de l'anglais de l'anglais Assets (atouts), Vulnerabilities (vulnérabilités), Opportunities (opportunités), Threats (menaces) 271. Cette analyse repose sur une analyse détaillée d'entretiens menés avec différents acteurs du soutien santé et du DIH, de la doctrine et des textes juridiques. Il s'agit d'identifier les atouts et les vulnérabilités quant à l'application du DIH au sein du SSA ainsi que les menaces que l'environnement opérationnel fait peser sur l'application du DIH par les personnels du SSA, et les atouts disponibles pour tirer partie des opportunités qui s'offrent à lui au niveau national et international. Puis à partir d'une analyse croisée de ces données, une discussion autour du cap qu'il serait souhaitable de fixer à l'organisation du DIH au sein du SSA nous permet d'établir les huit enjeux majeurs relatifs à une telle organisation afin de proposer neuf recommandations déclinées sous forme de fiche-action.

Mots clefs : service de santé des armées, droit international humanitaire, soutien santé des opérations militaires, soutien juridique opérationnel, analyse AVOT.

271 Une nouvelle doctrine de l'analyse SWOT.

précédent sommaire











9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.



Visitez Arcy sur Cure

Camping du Saucil a(Villeneuve sur Yonne)