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Organisation du droit international humanitaire au sein du service de santé des armées

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par Eléonore Carrot
Ecole du Val de Grâce - Université Paris Diderot - Administration et management des établissement de santé 2014
  

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Annexe 7: Procédure de sauvetage au

combat

La méthode pédagogique retenue pour dérouler la procédure chronologique est l'utilisation de l'acronyme mnémotechnique SAFE-MARCHE-RYAN. Cette méthode aide à la réalisation systématique et hiérarchisée d'actions élémentaires de la prise en charge du blessé de guerre. Tout ce qui sauve le blessé dans les premières minutes y figure.

SAFE:

S= Stop the burning process : Savoir répliquez par les armes

A= Assess the scene: Appréhender la scène dans sa globalité y compris tactique F = Free of danger for you: Vous et le blessé êtes à l'abri

E= Evaluate for ABC: Airway (rechercher et traiter une obstruction des voies aériennes), Bleeding (garrot), Cognition(PLS)

MARCHE :

M= Massive bleeding control (garrot tactique, pansement compressif, ceinture pelvienne, suture)

A= Airway (subluxation, nettoyage cavité buccale, Guédel, coniotomie)

R= Respiration (1/2 assis, oxygène, exsufflation, pansement 3 côtés, intubation)

C = Choc, pas de pouls radial (perfusion, remplissage, adrénaline titrée)

H= Head, le blessé ne répond pas ou mal (PLS, SSH, intubation)

H = Hypothermie (mise au sec, isoler du sol, couverture, chaufferette)

E = Evacuation (avec le chef de groupe)

131

RYAN :

R= Réévaluation des blessés

Y= examen des yeux et de la sphère ORL (couvrir sans pression le globe oculaire, examiner les oreilles)

A= Analgésie pour une EVASAN supportable (immobilisation, morphine)

N = Nettoyer et parer les plaies (pansement simple, pansement abdominal)

132

Bibliographie

Livres :

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Capitaine Emmanuel Goffi dans le cadre de la conférence organisée par l'ANAJ-IHEDN «Quelle place pour l'éthique dans la guerre des drones?» le 15 janvier 2014, et Lagneau L., Les Nations Unies se penchent sur le cas des robots soldats, Technologues, le 13 mai 2014.

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CS résolution 827, 1993.

CS résolution 908,1994.

CS résolution 955, 1994.

CS Résolution 1001,1995.

CS résolution 1010,1995.

CS résolution S/RES/1383, 2001.

CS résolution 1502, 2003.

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Loi n° 2011-1862 du 13 décembre 2011 relative à la répartition des contentieux et à

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Code Pénal, 1994, consolidé mars 2014.

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Doctrine militaire :

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DIA 3.10.3(A), Actions Civilo-Militaires, n°174/DEF/ CICDE/ NP du 17 juillet 2012

DIA 3.10.3.1, Aide Médicale aux Populations, n°097/DEF/CICDE/DR du 15 mai 2009.

Projet de Service SSA 2020, N°515696/DEF/DCSSA/PS du 25 novembre 2013

138

code du soldat

Compte-rendu militaires :

Cahier du RETEX, Les fantômes furieux de Falloujah, opération AL-FAJR/PHANTOM FURY (juillet-novembre 2004), Centre de doctrine et d'emploi des forces, division recherche et retour d'expérience, Armée de Terre, Ministère de la Défense.

Lieutenant-colonel Goya, Sous le feu : réflexions sur le comportement au combat, Cahier de la réflexion doctrinale, CDEF/DREX.

Le droit international humanitaire (DIH) et le Service de Santé des Armées (SSA) français ont ceci en commun qu'ils cherchent tous deux à limiter les souffrances de l'Homme dans la guerre. Alors que la guerre change de visage, les personnels du SSA seront de plus en plus confrontés à des situations opérationnelles complexes qui conduisent à des questionnements juridiques et éthiques lourds. Dans ce contexte, l'intégration et l'application du DIH par le personnel du Service sont primordiales car elles protègent la vie humaine et répondent à des obligations juridiques, mais aussi parce qu'elles permettent de résoudre des conflits éthiques dans des situations d'urgence. Le retour d'expérience de l'opération Enduring Freedom en Afghanistan a permis de souligner l'importance d'organiser la diffusion, la formation et l'application du DIH. Grâce à cette étude nous pouvons nous interroger sur la manière la plus efficiente d'organiser le soutien en DIH afin d'assurer la bonne application des règles de droit dans les situations complexes par tous les personnels employés par le SSA.

Après une description de la méthodologie employée, cette étude propose donc une analyse de la diffusion, de l'enseignement, de la compréhension et des conditions d'application du DIH au sein du SSA sous forme AVOT de l'anglais de l'anglais Assets (atouts), Vulnerabilities (vulnérabilités), Opportunities (opportunités), Threats (menaces) 271. Cette analyse repose sur une analyse détaillée d'entretiens menés avec différents acteurs du soutien santé et du DIH, de la doctrine et des textes juridiques. Il s'agit d'identifier les atouts et les vulnérabilités quant à l'application du DIH au sein du SSA ainsi que les menaces que l'environnement opérationnel fait peser sur l'application du DIH par les personnels du SSA, et les atouts disponibles pour tirer partie des opportunités qui s'offrent à lui au niveau national et international. Puis à partir d'une analyse croisée de ces données, une discussion autour du cap qu'il serait souhaitable de fixer à l'organisation du DIH au sein du SSA nous permet d'établir les huit enjeux majeurs relatifs à une telle organisation afin de proposer neuf recommandations déclinées sous forme de fiche-action.

Mots clefs : service de santé des armées, droit international humanitaire, soutien santé des opérations militaires, soutien juridique opérationnel, analyse AVOT.

271 Une nouvelle doctrine de l'analyse SWOT.

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery