CONCLUSION PREMIERE PARTIE
Parvenu au terme de la première manche du ce travail
sur l'encadrement des insurrections en Libye et en Syrie par le droit interne,
l'on peut retenir quelques points majeurs. De prime abord, il faut dire qu'il
appartient à titre principal à tout Etat victime d'une
insurrection, de trouver les voies et moyens pour y répondre. C'est un
phénomène craint et hautement décrié en droit
interne. Les évènements insurrectionnels en Libye et en Syrie
n'ont pas dérogé à la sévérité et
à la solidité de cette vérité. Celles-ci ont
donné lieu à une riposte coléreuse de la part des
autorités gouvernementales. Ceci se justifie en ce que l'insurrection
porte atteinte à la sureté et à la stabilité de
l'Etat. Aussi, elle préjudicie considérablement l'exercice des
droits et libertés fondamentaux. Face à cela les autorités
ne restent pas insensibles. Elles donnent une réponse répressive
et énergique. Celle-ci consiste le plus souvent en un recours à
la force, mais peut aussi déboucher sur une répression
juridictionnelle. Mais avant toute réponse répressive
hâtive et peut-être même fautive, les autorités
gouvernementales gagneraient tout d'abord à s'interroger et examiner les
causes de l'insurrection, essayer d'y apporter une solution satisfaisante afin
de les obvier. C'est d'ailleurs ce que fait dans une mesure certaine le droit
international. Bien qu'il intervienne dans les insurrections subsidiairement au
droit interne, en les validant ou les invalidant selon les cas.
SECONDE PARTIE :
L'ENCADREMENT DES INSURRECTIONS EN LIBYE ET EN
SYRIE PAR LE DROIT INTERNATIONAL
La multiplication dans les Etats de mouvements
insurrectionnels lesquels prennent souvent des détours très
sanglants, la boucherie humaine à laquelle on assiste, l'action des
groupes armés qui s'illustrent par des exactions sur la population
civile, et les violations graves et massives des Droits de l'Homme, n'ont pas
laissé la société internationale indifférente.
En effet, le droit international n'est pas resté
silencieux devant de tels évènements qui foulent au pied la
dignité humaine, mettent en berne les droits et libertés
fondamentaux de la personne, bien que lesdits évènements se
déroulent à l'intérieur des frontières d'un Etat
souverain. Les insurrections de 2011 en libyen et syrien en sont des
illustrations. Il faut noter que ces situations d'insurrection sont
encadrées par le droit international ici à titre subsidiaire car
l'insurrection interpelle tout d'abord l'Etat qui en est victime.
Le Droit international a une position très flexible sur
les questions insurrectionnelles. En général, il oscille entre
considération et rejet à l'égard de l'insurrection. Il est
pris dans le dilemme entre le souci d'encadrement des situations et
entités qui bien que non reconnues, s'imposent tout de même eu
égard de leurs actions sur la scène internationale, et le
désir de faire profil bas, de les ignorer, les laisser dans l'anonymat
juridique. L'objectif ici est de décourager les velléités
insurrectionnelles, de nier aux insurgés une certaine
légitimité qui serait préjudiciable aux Etats. L'on peut
parler de Considération parce qu'en tant que conflit armé non
international, l'insurrection est encadrée par deux principaux textes
à savoir : l'article 3 commun aux quatre Conventions de
Genève de 1949, et le Protocole additionnel II auxdites conventions
relatif à la protection des victimes des conflits armés non
internationaux. Il s'observe également un phénomène de
rejet de l'insurrection en Droit international. Cet état de chose est
justifié par le fait que les insurgés sont des entités
infra étatiques, qui sèment le trouble dans l'ordre international
tant au sens propre qu'au sens juridique.
Cette logique est à l'origine de la controverse en
droit international sur la validation des insurrections en Libye et en Syrie
(Chapitre I) qui toutefois ont été finalement validées par
le droit international (Chapitre II)
CHAPITRE I :
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