Liste des abréviations et sigles
IM : Mise en entrepôt
TDI : Transit Douanier International
ADII : Administration des Douanes et
Impôts Indirects
ASS : Afrique Sud Sahélienne
ATA : Admission Temporary Admission
BGI : Brasseries et Glacières
Internationales
BRACONGO : Brasserie du Congo
BRASIMBA : Brasserie Simba
CIF : Cost Insurance Freight
DA : Droits d'Accises
DGDA : Direction Générale de
Droits des Douanes Et Accises
DVB : Définition de la Valeur de
Bruxelles
FMI : Fonds Monétaires
International
FOB : Free On Board
GATT : Accord General sur les Tarifs
Douaniers et le Commerce
Ha : Hypothèse Alternative
Ho : Hypothèse Nulle
IDE : Investissement Direct à
l'Etranger
IPR : Impôt Professionnel sur le
Revenu
DD : Droits de Douanes
MAC : Mise A la Consommation
MADT : Magasin et Aire de Deport Temporaire
MLP : Mise en Libre Pratique
NSTI : Nouveau Système de Transit
Informatisé
OHADA : Organisation et Harmonisation en
Afrique de droits des
Affaires
OMC : Organisation Mondiale du Commerce
OMD : Organisation Mondiale de Douanes
PED : Pays En voie de
Développement
RGO : Consommation Accises Locales
SEP-CONGO : Service des Entreprises
Pétrolières Congolaises
SYDONIA ++ : Système
DouaNier Automatisé
T2 : Transit communautaire interne
TIR : Transport International Routier
Liste des tableaux
Tableau 1Types
d'entreposages................................................................18
Tableau 2Entrepôts public et
privés............................................................19
Tableau3Produits soumis aux droits
d'accises.................................................31
Tableau 4Présentation des données constitutives des
recettes constatées de la DGDA/Beni en Francs congolais
(CDF)..................................................61
Tableau 5Tableau des recettes totales constatées de la
DGDA/Beni.......................62
Tableau 6Analyse de la proportionnalité des recettes des
accises de Brasimba locales dans les accises
locales......................................................................64
Tableau7Analyse de la proportionnalité des recettes des
accises de Brasimba locales dans les recettes constatées de la
DGDA/Beni ..............................................66
Tableau 8Analyse de la proportionnalité des recettes des
accises des accises locales dans les recettes constatées de la
DGDA/Beni..............................................68
Tableau 9Analyse de la proportionnalité des recettes des
accises des accises locales à l'exception de la Brasimba dans les
recettes constatées de la DGDA/Beni........70
Tableau10Test de conformité de
l'hypothèse.................................................72
Tableau 11Les assignations des recettes de la DGDA/Beni pour
2013-2014............75
Tableau 12Tableau de la détermination des écarts
.......................................................76
Tableau 13Tableau d'évaluation d'opinion des
gestionnaires d'entreprises.................82
Tableau 14Tarif des droits des douanes
.......................................................................87
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