CONCLUSION GENERALE
En toute somme utile, nous pouvons affirmer avec grande
satisfaction avoir atteint notre objectif pour notre thématique portant
sur la contribution des accises locales dans les recettes de la
DGDA/Beni : Cas de la Brasimba. Car cette étude nous a
permis de mettre à la disposition des chercheurs, chefs d'entreprises,
autorités étatiques et spécialement des investisseurs
nationaux et internationaux, un document de référence
décrivant la conjoncture actuelle rendant précaire le climat
des affaires en RDC et plus particulièrement en ville de Beni. Nous
sommes parti des théories scientifiques venues des différents
auteurs classiques envisageant la non-intervention de l'Etat dans la vie des
entreprises. Pour ce, il a fallu choisir une orientation et opérer un
rapprochement de la réalité en ville de Beni.
Cette étude a porté essentiellement sur deux
chapitres dont le premier a amorcé les aspects relatifs aux
régimes douaniers et aux notions d'accises alors que le deuxième
a porté sur l'analyse de la contribution des accises de la Brasimba dans
les recettes de la DGDA/Beni. Dans ce chapitre, nous avons amorcé dans
un premier temps les généralités et l'organisation des
accises de la Brasimba et en second lieu notre analyse a porté sur
l'étude de la proportion des accises locales dans les recettes de la
DGDA/Beni durant la période retenue pour notre étude et avons
terminé par l'évaluation de l'environnement des accises
locales.
La problématique de cette recherche a tourné au
tour de trois questions majeures :
- Quelle est la part des accises locales en
générale et en particulier celles payées par la Brasimba
dans les recettes de la DGDA Beni?
- L'apport des accises locales permet-il à
l'administration fiscale d'atteindre sa performance?
- Quelles sont les contraintes auxquelles se heurtent les
accises locales en ville de Beni ?
Ces préoccupations, nous ont conduits à faire
des supputations qui ont laissé perplexes notre esprit et qui sont
retenues en ce sens :
- Nous présupposons que la présence des accises
locales en générale et en particulier celles de la Brasimba dans
l'économie locale a considérablement amélioré les
recettes des administrations fiscales. Cette contribution parait significative
et fluctue dans l'intervalle de [20%-25%] pour le totale des accises et de
[5%-10%] pour la Brasimba ;
- Il semblerait que les accises ont permis à
l'administration fiscale de Beni d'atteindre une performance louable par le
Ministère de Finances dans la mobilisation des recettes de la
DGDA/Beni ;
· Il paraitrait que les entreprises locales se heurtent
aux problèmes de sur taxation et c'est ce qui ferait que la plupart
d'entre-elles connaissent une récession ou finissent par tomber en
faillite dans leurs activités car l'intervention de l'Etat est moins
significative dans la relance. A cela s'ajouterait l'insécurité
et l'état de délabrement des infrastructures routières.
Pour vérifier ces hypothèses, nous avons
utilisé des méthodes et techniques suivantes : la
méthode statistique, la méthode comparative et enfin la
méthode descriptive.
Parmi les techniques envisageables, nous avons bien recouru
la technique documentaire, la technique de questionnaire ainsi que
la technique d'interview.
A l'issue de trois hypothèses émises au
départ de cette étude, nous avons abouti également
à trois résultats que voici :
Bien que l'on puisse observer l'apport considérable des
entreprises locales, cette situation constitue dans le chef des gestionnaires
d'entreprise, une réduction considérable de liquidité et
un frein à la croissance du tissu économique dans les jours
à venir :
- L'appréciation du rôle de l'Etat montre
que trois entreprises ont qualifiée le rôle de l'Etat de
très mauvais, une entreprise de mauvais et une autre de suffisant. De
cette appréciation, on retient qu'aucune entreprise a qualifiée
de bon ou de très bon le rôle de l'état à
l'égard des entreprises. Les mêmes constats restent pour
l'appréciation du niveau de taxation, l'intensité des charges
fiscale sur l'exercice comptable ou fiscale des entreprises et de la perception
du devenir des entreprises.
- L'appréciation de l'intervention de l'Etat en vue de
l'évolution des entreprises démontre que deux entreprises ont
qualifiées de très mauvais l'intervention de l'état dans
l'évolution de celles-ci, une entreprise a qualifiée cette
intervention de mauvais et deux autres de suffisant. Aucune entreprise ne l'a
qualifiée de bon ou de très bon.
L'évaluation d'opinions des responsables d'entreprises
locale vis-à-vis de Etat nous a permis d'affirmer également notre
troisième hypothèse selon laquelle les entreprises locales se
heurtent aux problèmes de sur taxation, ce qui fait que la plupart
d'entre-elles connaissent une récession ou finissent par tomber en
faillite ;car l'intervention de l'Etat est moins significative dans la
relance.
De l'analyse de la part des accises locales dans les recettes
de l'administration fiscales de la DGDA Beni, nous avons observé que
Zc=0.000008446>   =   1,645, ce qui nous a permis d'accepter Ho au seuil de 5%. Ceci nous a
permis de conclure dans un premier temps que la proportion des recettes
perçues de la Brasimba dépasse celles perçues de toutes
les entreprises de la ville de Beni durant la période de notre
étude. En effet, f1=9,6 (Autres accises locales) <f2=23,51(Brasimba).
En testant, dans la suite, la validité de notre
hypothèse, nous avions trouvé que   =3,8414 ce qui nous a conduit à rejeter Ho au seuil de
signification  . En ce sens, nous avons conclu que l'apport maximal en termes de
pourcentage des droits d'accises locales n'était pas resté le
même. Il ressort de cette analyse que la part des recettes dues aux
accises locales dans l'ensemble des recettes de la DGDA a été de
loin supérieure à 25 % comme estimé au
départ ; mais bien au contraire pour atteindre l'ordre de 36,69 %
dans les recettes de la DGDA/Beni. Cette analyse nous a permis d'affirmer notre
première hypothèse selon laquelle la présence des accises
locales en générale et en particulier celles de la Brasimba dans
l'économie locale a considérablement améliorée les
recettes de l'administration fiscale de la DGDA/Beni.
En voulant mesurer la performance de l'administration fiscale
(DGDA/Beni) due aux accises locales, le graphique de la série
tendancielle présente une allure de performance qui semble être
oscillatoire. De toutes les façons, il ressort de la confrontation issue
de deux variables que les réalisations remportent un gros score sur les
prévisions. L'équation de la droite Y= -37 959 351t + 414 250
749. Ceci indique qu'il s'est remarqué une performance de la DGDA BENI
au cours de la mobilisation des recettes de 2013 à 2014. On observe
qu'avec l'évolution du temps, les réalisations ont
continuées à dépasser la prévision. Au fur et
à mesure que le temps avance, les recettes constatées
présentent un taux de performance moyenne de -37 959 351 le mois. Notre
coefficient de détermination R² =0,47, renseigne que la
performance de la DGDA/Beni pour l'année d'étude est
expliquée à 47% par la variation temps et qu'à 53% par la
présence des accises locales dont notamment la Brasimba, Okapi
group, Kal&Mango, Ets la neige, et Takengo. De l'analyse faite
précédemment, il ressort que les accises locales ont
contribué jusqu'à concurrence de 36,69% dans les recettes
fiscales de la DGDA/Beni. Considérant toutes choses restant
égales par ailleurs, cette analyse nous a conduit à affirmer
à plus forte raison notre deuxième hypothèse selon
laquelle les accises locales en générale et en particulier la
Brasimba ont permis à l'administration fiscale de Beni d'atteindre une
performance louable par le Ministère de Finances dans la mobilisation de
recettes douanières.
Cette étude nous a fait retenir que l'intervention de
l'Etat dans la vie des entreprises est quasiment inexistante car celui-ci
n'envisage que la maximisation des recettes.
Le résultat de cette étude vient contribuer
à l'évolution des théories économiques classiques
visant l'exclusion ou la non-intervention de l'Etat dans la vie des entreprises
et vient encore suppléer à l'affirmation d'Arthur Laffer
que trop d'impôt tue l'impôt et à la thèse de
John Maynard Keynes stipulant que `'Moins d'Etat mieux ça vaut''.
Au terme de cette étude, nous suggérons ce qui
suit à l'Etat congolais:
- Revoir à la baisse le tarif des relatifs et les lois
régissant les droits d'accises afin de relever la croissance du tissu
économique et susciter l'esprit entrepreneurial chez les
jeunes ;
- Adopter de protectionnisme éducatif auprès des
entreprises naissantes afin de relever la population congolaise de
chômage sans pareil que connait le pays,
- Intervenir efficacement dans le social des congolais et des
entreprises en octroyant des subventions d'exploitation,
- Intervenir dans la relance des entreprises en position de
faillite en vue d'éviter le licenciement et congé technique qui
peuvent frapper les travailleurs.
Pour la Brasimba nous suggérons que :
- L'entreprise affecte plus la main d'oeuvre locale afin de
rehausser le niveau de vie de la population désoeuvrée de Beni
- L'entreprise affecte également ses fonds dans
d'autres secteurs autres que la brasserie afin de permettre une bonne
croissance a valeur ajoutée.
- L'entreprise éveille à une gestion efficace de
l'environnement afin de garantir un environnement durable ;
- L'entreprise sert de pionnier dans le soutien d'initiative
des jeunes en ville de Beni.
- L'entreprise renforce ses interventions dans
l'aménagement des infrastructures routières, sanitaire et
scolaire.
Nous ne prétendons pas avoir tout exploité au sujet
des accises locales étant donné que le domaine des accises reste
encore inexploité par plus d'un chercheur et comporte jusqu'en
présent un nombre réduit des documentations y afférent. La
présente étude ne vaut qu'une petite pierre à
l'édifice.
En ces termes, nous invitons tout chercheur
intéressé de ce domaine de continuer la construction de ce
chantier pour l'achèvement de l'oeuvre.
| 
