L'ordre public et la liberté de manifestation. Réflexions sur les limitations du régime de déclaration en droit comparé congolais et français.

UNIVERSITÉ OFFICIELLE DE BUKAVU FACULTÉ DE DROIT

DÉPARTEMENT DE DROIT PUBLIC INTERNE

L'ordre public et la liberté de manifestation. Réflexions sur les limitations du régime de déclaration en droit comparé congolais et français

TRAVAIL DE FIN DE CYCLE

présenté

par

Bafwa Katombe Jean Faustin

sous la direction du Chef de Travaux

Didiho Muthethe Mumbere

Bukavu, octobre 2019.

ÉPIGRAPHE

« Juste un air de liberté

Qu'importent les difficultés

Aucune richesse du monde

Ne vaut plus que la liberté [...]

Un air de liberté qui sera respiré par tous

Aucun point ne peut serrer la liberté

Aucune dictature ne pourra lui résister. »^1(*)

« La liberté consiste, non seulement dans le droit accordé, mais dans le pouvoir donné à l'homme d'exercer, de développer ses facultés, sous l'empire de la justice et sous la sauvegarde de la loi »^2(*).

« Le maintien de l'ordre public dans une société est la loi suprême »^3(*).

DÉDICACE

Une pensée pieuse à tous ceux-là qui, de près ou de loin, nous supportent ;

Aux fertilisantes mémoires de nos père et mère qui sont dans le monde des trépassés ;

À tous ces congolais, africains et autres peuples du monde qui, à travers les âges, sont devenus macchabées des suites des hécatombes pour la liberté de manifestation ;

À la « Respectueuse B.D.I....» notre famille estudiantine.

BAFWA KATOMBE Jean Faustin.

REMERCIEMENTS

Un travail d'ordre scientifique, même signé par le seul auteur, est toujours une oeuvre collective. Dans cet ordre d'idées, le présent Travail de fin de cycle souffrirait sans conteste dans son parachèvement si le concours de tierces personnes que nous nous devons de remercier n'était pas au rendez-vous.

De prime abord, grâce soit rendue à l'Imperator céleste et terrestre, Maître du cosmos, pour la force fougueuse qu'il a mise en nous afin de rédiger le présent travail.

Nos remerciements s'adressent ensuite à nos parents Albert Nyamugaragaza et Jeanne Bafwa, pour leur appui pécuniaire sans lequel le présent travail n'aurait été produit ; mais aussi pour leur encouragement constant.

Nous sommes également redevable à notre famille estudiantine que nous nommons la « Respectueuse B.D.I....», dans son ensemble, pour sa collégialité et sa fraternité toujours acquises.

Nous avons enfin une dette de reconnaissance envers notre Directeur de recherche, le Chef de travaux Didiho Muthethe Mumbere qui, en dépit de ses multiples tâches à accomplir, a compris qu'il est un devoir de former la jeunesse, future décideuse de ce patrimoine commun qu'est la République démocratique du Congo, en restant à notre disposition à chaque fois que le besoin s'imposait et en nous formulant des observations et/ou suggestions on ne peut plus pertinentes qui nous ont guidé comme un fil conducteur jusqu'à la fin de ce travail scientifique.

BAFWA KATOMBE Jean Faustin.

* ¹ J.F. BAFWA, Moi, ma patrie et mon continent, Paris, Edilivre, 2019, pp. 31-32.

* ² L. BLANC, in http://www.citationspolitiques.com/theme.php3?id_mot=60, [consulté le 10 août 2019].

* ³ J-.E-M. PORTALIS, Discours, rapports et travaux inédits sur le code civil, publiés par F. PORTALIS, Paris, Joubert, Librairie de la Cour de cassation, 1844, p. 166.