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De la protection diplomatique en droit international public. Cas des ressortissants congolais.


par Manoah TSHILUMBA
Université de Lubumbashi - Graduat en droit 2019
  

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DE LA PROTECTION DIPLOMATIQUE EN

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

DES RESSORTISSANTS CONGOLAIS »

DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC B.P. 1825

LUBUMBASHI

Travail

du titre de gradué en droit

Par TSHILUMBA MBENDELA Manoah

NOVEMBRE-2020

de fin de cycle présenté en vue de l'obtention

: « CAS

DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC B.P. 1825

LUBUMBASHI

DE LA PROTECTION DIPLOMATIQUE EN

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

: « CAS

DES RESSORTISSANTS CONGOLAIS »

Par TSHILUMBA MBENDELA Manoah

Travail de fin de cycle présenté en vue de l'obtention

du titre de gradué en droit

Directeur : MUNDALA MUNDALA Dieudonné

Chef de travaux

ANNEE ACADEMIQUE 2019-2020

EPIGRAPHE

« Le Droit international est, pour les Etats, non seulement, un ensemble normatif, mais aussi un langage commun »

BOUTROS BOUTROS Ghali. Diplomate

II

IN MEMORIAM

A mon feu père Jean-Marc TSHILUMBA KAZADI; Au regretté papa François MPINDA LWANYI

III

DEDICACE

A Dieu, maître des temps et des circonstances, le créateur de toute chose;

A ma mère Joëlle DITEMB KAMONG, pour l'amour et le soutien indéfectible qui ont été
témoignés à notre personne.

Nous dédions le présent travail

TSHILUMBA MBENDELA Manoah

IV

AVANT-PROPOS

Au terme de ce travail sanctionnant la fin du premier cycle de nos études de Droit, à l'université de Lubumbashi, notre joie est immense de constater que l'aboutissement du présent travail est la résultante d'un travail acharné mais surtout d'un courage inouï et enfin d'une persévérance hors pair que nous parachevons cette première étape.

L'homme est un être sociable, la nature l'a fait pour vivre avec ses semblables donc en communauté. Il a tendance à se rapprocher des autres, car aucun homme ne peut par ses efforts personnels devenir érudit.

Le moment est venu de m'acquitter d'un devoir moral, celui de remercier tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, de près ou de loin ont participé à la rédaction de cette oeuvre scientifique. Sur ce, nos remerciements vont à toutes les autorités académiques notamment : les assistants, les chefs de travaux et les professeurs qui ont garantie notre bonne formation. Une pensée particulière au chef de travaux Dieudonné MUNDALA qui en tant directeur a accepté de nous prendre sous son aile dans le cadre de la direction de ce travail malgré ses multiples occupations, pour ses conseils et remarques avisés, qu'il reçoive ici nos sentiments de profonde gratitude.

Je pense ici à mes frères et soeurs : Eliakim TSHILUMBA MURUND, Aurélie KASHIKU, Leticia TSHILUMBA, Alex ETINDA, Babou KAZADI; A Joe CHANG, Rebecca KALAPWE, Adjani MBOMBO, Orsenna KAZADI, Yakin NDYANIAMA, Osée DUKU et à Rodly YAV pour l'encouragement témoigné à notre modeste personne;

A tous mes amis Arvie LIYEKE, Exaucé MULUMBA, Merveille BUNGA, Esther KASONGO, Eiffel LUZAISU, Glody MAKABI;

Il serait égoïste de ne dire mot quant au couple Claude MUTATCH et Marlyne MANKAND qui nous a toujours soutenu dans cette voie ;

A mes oncles et tantes : Aline MUSHIND, Karine VIANNEY, John MBAV;

Et à vous mes frères d'armes: Jephté NZANZU, Anicet NGOY, Gracia MAMBEMBE, Gédéon AKEMBA, Eugène BANZA, Isaac NGOYI, Nephtalie MUYUMBA, Grace OLONGO, Micheline LINGOLI, Princesse LAKU, Lévi LIANDJA, Raphaël MAPELA, Kevine NGOYI, Merveil NDUMBI et Jean TSHIULA.

Enfin, je remercie Me Gustave MULUMBATI, les magistrats Serge EBONDO et Vincent MULUNDA pour le soutien et l'encouragement.

Aux amis et connaissances tous mes sentiments de reconnaissance. Je vous prie de ne pas m'en vouloir si vos noms ne sont pas mentionnés sur cette page mais ils sont gravés dans les profondeurs de mon coeur.

V

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"Le doute est le commencement de la sagesse"   Aristote