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UNIVERSITE DE KABINDA
« UNIKAB »
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET
JUDICIAIRE
DU POUVOIR D'INJONCTION DU MINISTRE DE LA JUSTICE SUR
LES MAGISTRATS DU PARQUET FACE AU PRINCIPE DE SEPARATION DES POUVOIRS EN DROIT
POSITIF CONGOLAIS.
Travail présenté en vue de l'obtention du
Grade de Gradué en Droit.
Option : Droit Privé et
Judiciaire.
Par Apollinaire KALENGA NDJIBU
Novembre 2020
UNIVERSITE DE KABINDA
« UNIKAB »
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET
JUDICIAIRE
DU POUVOIR D'INJONCTION DU MINISTRE DE LA JUSTICE SUR
LES MAGISTRATS DU PARQUET FACE AU PRINCIPE DE SEPARATION DES POUVOIRS EN DROIT
POSITIF CONGOLAIS.
Travail présenté en vue de l'obtention du
Grade de Gradué en Droit.
Option :Droit Privé et
Judiciaire.
Par Apollinaire KALENGA NDJIBU
Directeur : Maître Plaisir MULENDA
LUMANA
Chef de Travaux
Année-Académique 2019-2020
EPIGRAPHE
« Le secteur de la justice constitue le
pilier le plus important de l'Etat de Droit pour toute
société».
FATAKI WA LUHINDI
IN MEMORIUM
Oh !!!D'heureuse mémoire !
Oh !!! Avec mains au coeur, larmes aux yeux, puisque la
plaie est encore fraiche, nous n'arrivons pas à supporter la douleur de
ta disparition. Ah chère et aimable belle-soeurMiki MITSHITSHI ! Te
voilà partie si tôt, laissant derrière toi deux petits
orphelins de mère à un âge qu'ils auront difficile à
avoir en tête l'image de celle qui avait donné naissance à
eux.
Nous ne t'oublierons jamais, vue la considération et la
place que tu occupais en nous, d'où, nous te dédions ce travail,
fruit de nos recherches.
Apollinaire KALENGA NDJIBU
DEDICACE
A Dieu, notre créateur.
A vous mes chers parents : Bonaventure NDJIBU KAYILUNGA
et Aimérance KALENGA MAYOMBO, je dédie ce travail, fruits de vos
sacrifices.
Apollinaire KALENGA NDJIBU
REMERCIEMENTS
La réalisation de ce travail se solde à la fin
du premier cycle de nos études universitaires à la faculté
de Droit.
Nos remords se penchent à exprimer le sentiment de
reconnaissance et de gratitude à tous ceux qui ont contribué
d'une manière ou d'une autre à la réalisation de ce
travail, car il est le résultat d'une conjugaison d'efforts.
Merci au Seigneur notre Dieu, le maître de temps et de
circonstances, lui le Dieu restaurateur, qui a permis à ce que ce
travail soit réalisé et cela en nous protégeant et en nous
accordant le souffle de vie jusqu'à ce jour malgré tout ce qu'il
y a eu comme situation difficile, il nous a prouvé qu'il reste Dieu
à jamais. Que la gloire et l'honneur lui soient rendus pour
l'éternité.
Nos remerciements s'adressent au Recteur de
l'Université de Kabinda, Prof. Jean KILUILA NTAMBUE, au
Secrétaire Général Académique P.O LUBAMBA KIBAMBE
LANGAYI et à tout son personnel tant administratif que scientifique,
plus précisément à la faculté de Droit, qu'ils
trouvent ici l'expression de notre gratitude dans ce travail, suite à la
formation par nous acquise pendant les trois ans, car nous estimons que vous
avez fait de nous l'idéal auquel s'attend la société.
Nous tenons à remercier vivement le Chef de Travaux et
Vice-Doyen à la Faculté de Droit de l'Université de
Kabinda « UNIKAB », Maître Plaisir MULENDA LUMANA
qui, malgré ses multiples préoccupations, a accepté
d'assumer une tâche responsable dans la gestion de ce travail.
Nous serons ingrats si nous ne disons pas un mot de
remerciement au Chef des Travaux et Maître Solbena NSOLOTSHI MALANGU qui,
à tout moment que le besoin de la science se faisait sentir, ne cessait
de nous parvenir au secours. Qu'il trouve ici l'expression de notre gratitude
à son égard.
Nos vifs sentiments de gratitude ne se sont pas limités
là, ils sont également adressés à l'Avocat
près la Cour d'Appel de Lomami, Me Joseph MASENGO, Me Trésor
NYEMBO ; à mon cher Grand Frère et ainé Scientifique
Jean BILLY BILA pour leur encadrement dans la réalisation de ce travail.
Notre gratitude ne laisse pas à côté nos
chers aimables parents : Bonaventure NDJIBU KAYILUNGA et Aimérance
KALENGA MAYOMBO, de votre amour entant que parents, nous avons eu tout ce qu'il
faut afin de réaliser ce travail, entre autre : conseils,
éducation en famille, soutient tant moral que financier ; trouver
ici de quoi vous devez être fiers de nous.
Nos lignes de remerciement pour témoigner notre
reconnaissance et gratitude vont droitement à :
- Notre cher oncle Justin NGOYI MAYOMBO et sa chère
épouse Fifie MUSAWU NKONGOLO pour leur encadrement et soutient qu'ils
n'ont cessé de nous fournir durant tout notre parcours
académique ;
- Notre tante maternelle Marie-José NSENGA
MAYOMBO ;
- Notre cher grand frère Pépé TSHIKUDI
NDJIBU et sa bienaimée Antoinette MPANDE NTAMBWE qui ont fait ce que
nous sommes incapable de relater ;
- Tous mes cousins et cousines, oncles et tantes, neveux et
nièces de manière générale et
particulièrement à Guelly KASONGO qui ne cessait et ne cesse
prendre soin de nous.
A vous chers collègues de lutte avec qui nous avions
commencé le parcours académique, et d'avec qui, les circonstances
néfastes nous avaient injustement séparés :
Josué MUSENGANE KAYEMBE, Dieu-merci MUKUNA MULUMBA,Alain KABILO N'KUNKA,
Dieudonné KUMUAMBA, Magellan NSAPU, ainsi que tous les collègues
n'ayant pas été cités ici, trouvez l'expression de notre
gratitude pour tout le moment passé ensemble dans la vie estudiantine.
A vous mes chers frères et soeurs, amis et amies :
Théodore NSAKA NDJIBU, Léonard MPUNGUE, Nelly EBAMBI NDJIBU et
son époux, Jeannette MUNYEMBA et son époux, Béatrice
MBULA, Patrick KITENGIE KABESA, Gentil KIOMBA, Donathus MULENDA, Benjamin
KABUE, Denis OKANDA, Junior ONA, Chantal MULANGA, Alexis MUTAMBA,
François KONYI, Gustave BILA, Juliette TSHIBUABUA, Mike LUYAMBA et
Jean-Jacques LUBANDA.
Nos remerciements s'adressent également aux
collègues de lutte avec qui nous avons été soudés
comme un seul homme pour vaincre cette bataille : Symphorien NSA, Joseph
MUKONKOLE, Isaac NTAMBUE et Gédéon MASENGO.
Nos remerciements s'adressent particulièrement au Grand
Frère Rodrigue NGONGO pour tout ce qu'il a fait à notre
égard durant notre parcours académique.
A vous tous dont l'anonymat ne figure pas ici, de loin ou de
près sentez-vous remerciés dans ce travail pour tout ce que vous
avez fait à notre égard que nous n'avons pas la
possibilité de tout dire.
Apollinaire KALENGA NDJIBU
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