1-3 Définition des produits et des charges
Tel que défini dans le paragraphe 69 du cadre
conceptuel de l'IASB, « les produits sont des accroissements des
avantages économiques au cours de l'exercice sous forme d'entrées
ou sous forme d'accroissement d'actifs ou de diminution de passifs entrainant
une augmentation des capitaux propres. Alors que les charges quand a elles
traduisent une diminution de ces avantages économiques sous forme de
sortie d'actif ou de survenance de passif ayant pour conséquence une
diminution des capitaux propres hors distribution aux détenteurs du
capital ».92
Tout comme les actifs et passifs, Les produits et charge sont
comptabilisés lorsque leur montants peuvent être
évaluée de façon fiable. On constate donc que le cadre
conceptuel de l'IASB a prévu une définition claire des actifs,
des passifs, des produits ainsi que des charges .
2- Méthodes d'évaluation en IAS/IFS
Le cadre conceptuel de l'IASB distingue 4 règles
d'évaluation dans l'établissement des états financiers.
Ces 4 méthodes d'évaluation sont clairement définies par
le paragraphe 100 du cadre conceptuel de l'IASB.
« le Coût historique : représente
le montant de trésorerie ou d'équivalents de trésorerie
payé ou pour la juste valeur de la contrepartie donnée pour
acquérir les actifs au moment de leur acquisition. Les passifs sont
comptabilisés pour le montant des produits reçus en
échange de l'obligation, ou dans certaines circonstances (par exemple,
les impôts sur le résultat), pour le montant de trésorerie
ou d'équivalents de trésorerie que l'on s'attend à verser
pour éteindre le passif dans le cours normal de
l'activité.
92 Code IFRS normes et
interprétations, Paragraphe 10 de l'IAS1
révisée page 16 4e Edition 2009 ed. Groupe de la revue
fiduciaire
48
Le Coût actuel : représente pour les
actifs le montant de trésorerie ou d'équivalents de
trésorerie qu'il faudrait payer si le même actif ou un actif
équivalent était acquis actuellement. Les passifs sont
comptabilisés pour le montant non actualisé de trésorerie
ou d'équivalents de trésorerie qui serait nécessaire pour
régler l'obligation actuellement.
La Valeur de réalisation (de
règlement) : représente pour les actifs le montant de
trésorerie ou d'équivalents de trésorerie qui pourrait
être obtenu actuellement en vendant l'actif lors d'une sortie volontaire.
Les passifs sont comptabilisés pour leur valeur de règlement,
c'est-à-dire pour les montants non actualisés de
trésorerie ou d'équivalents de trésorerie que l'on
s'attendrait à payer pour éteindre des passifs dans le cours
normal de l'activité.
La Valeur actuelle : les actifs sont
comptabilisés pour la valeur actuelle des entrées nettes futures
de trésorerie que l'élément génère dans le
cours normal de l'activité. Les passifs sont comptabilisés
à la valeur actuelle des sorties de trésorerie nettes futures que
l'on s'attend à devoir consentir pour éteindre les passifs dans
le cours normal de l'activité. »93
| 
