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Les mécanismes onusiens de protection des personnes civiles victimes des conflits armés en république démocratique du Congo.


par Van Odon MUKANTA NTITA
Université de Lubumbashi - Licence en droit 2019
  

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CONCLUSION

Par notre travail, il nous avait été d'importance de disserter nos recherches sur les mécanismes onusiens de la protection des personnes civiles victimes de conflits armés en République Démocratique du Congo.

Pour aboutir à nos résultats, nous étions contraint premièrement d'analyser la question de savoir Quid de l'organisation des Nations Unies, cette question nous l'avons bien développé dans le premier chapitre de ce travail, cependant pour rappelle nous pouvons retenir que l'organisation des nations unies (l'ONU) est une grande et toute première dans le monde qui a pour but de maintenir la paix et la sécurité internationale article 1 de la charte. Cette organisation regroupe tous les États du monde sans distinction régionale.

Elle est régie par une charte appelée « Charte de Nations Unies » signée le 01 juin 1942 adoptée le 26 juin 1945; elle est une cendre de la Société des Nations (SDN), Suite à plusieurs conflits que la SDN avait échoué de sécuriser la paix internationale cela a engendré son échec. C'est ainsi, plusieurs États puissantes ou moins ont signé la dite charte. Fondée officiellement à San Francisco le 24 Octobre 1945 avec ratification de la charte de l'ONU, son siège provisoire était situé à Londres (Angleterre). L'assemblée générale et le conseil de sécurité s'y réunissent pour la première fois en Janvier 1946.

Ainsi donc, il est d'importance de savoir qu'elle est notre préoccupation en choisissant ce sujet , cela ce manifeste par une problématique que nous nous sommes posée celle de savoir: Quels sont les moyens que l'ONU met en jeux pour la protection et la sécurisation des personnes civiles victimes des conflits armés en RDC? Comment l'ONU participe - t- elle à la résolution desdits conflits ? Toutes ses préoccupations ont trouvées leurs éléments de réponses dans le second chapitre de ce travail. Cependant, pour rappelle, nous pouvons retenir comme éléments des réponses quant à ceux, signalons que

L'ONU manifeste ses priorités dans la sécurisation des personnes civiles en mettant en place plusieurs mécanismes légaux ainsi que les moyens matériels tend financiers cela pourra se remarquer par exemple au travers son organe conseil de sécurité l'ONU qui a réaffirmé dans une déclaration présidentielle du 21 septembre 2018, lue par la Présidente du Conseil de sécurité et représentante permanente des États-Unis auprès des Nations Unies, Madame Nikki Haley, au nom des autres membres du Conseil, celui-ci déclare qu'il

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continuera à se pencher régulièrement sur la question de la protection des civils, alors que 2019 marquera le vingtième anniversaire de sa résolution 1265 (1999) et de la date à laquelle il s'en est saisi. Que la protection des civils en période de conflit armé est l'une de ses priorités absolues et qu'il est déterminé à voir se poursuivre l'application intégrale de toutes ses résolutions sur la question, notamment les résolutions 1265 (1999), 1296 (2000), 1674 (2006), 1738 (2006), 1894 (2009), 2175 (2014), 2222 (2015), 2365 (2017), 2286 (2016) et 2417 (2018)

Mais aussi pour mieux y arriver, en RD Congo, l'ONU a mis en place plusieurs moyens de sécurisation de personnes civiles en RD Congo c'est entre autres, la résolution 1279 qui crée la MONUC en 2000. Cette mission est constituée du personnel des Nations Unies dont le déploiement avait été autorisé par des résolutions antérieures. Le 24 février 2000, le Conseil renforce le mandat et la taille de la mission tel que stipulé dans la résolution 1291. La MONUC sera remplacée par la MONUSCO à partir du 1er juillet 2010, conformément à la résolution 1925 du 28 mai 2010 avec comme mandat prioritaire la sécurisation des personnes civiles.

L'ONU pour la résolution des conflits armés, met à la disposition des Etats aux conflits différents moyens légaux afin de régler leurs différends, cela peut se lire dans l'article 1 du chapitre VI de la charte des Nations Unies mais également une procédure pour résoudre les différends qui opposent les États prévue toujours dans le chapitre Vl de sa charte.

Parlant des conflits armés qu'à déjà connus la RDC, nous pouvons dire que les conflits armés frappent la RDC depuis plus de décennie d'années sont du caractère national et international,

Par son caractère national, il s'agit des conflits civils entre peuples autochtones qui se précipitent soit les terres soit les pouvoirs coutumiers..., ces conflits est loin d'être politique cependant il arrive de fois que les acteurs politiciens mal intentionnés arrivent a les politisés, en créant un conflit ethnique avec des motifs politique cela ce remarque plusieurs fois dans certains conflits internes entre autre cas de YUMBI, KASAÏ avec les rebelles Kamwina Sampu...

Par son caractère international, il s'agit d'un ou plusieurs groupe rebelle frappent le territoire de deux ou plusieurs nations cas de rebelle OUGANDAIS qui opèrent en RDC, ou RWANDA et en OUGANDA ces rebelles finançaient par les hommes de différentes nationalités. Les conflits à caractère international est beaucoup plus politique, ses deux piliers

Quant aux agences, la MONUSCO a à sa disposition différents bureaux de Nations Unies pour lui aider à une réussite dans ses missions nous pouvons constater entre

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lui différencies d'un conflit armé à caractère national il s'agit de l'étendue de l'opération des champs de bataille, ainsi que son caractère politique.

Dans tous ces deux genres de conflits, la population civile reste toujours victimes des violences, massacres et tueries, d'où une nécessité des sécurités par le gouvernement de son pays et l'ONU.

La RDC a déjà connue tous ces deux types de conflit, c'est ainsi la mission de Nations Unies pour permettre une vie paisible aux peuples congolais civils victimes du massacre et autres violences dudit conflits, elle a pensée à la sécurisation de ceux peuples en mettant en place certains mécanismes bien qu'il ne semble pas être trop efficaces en engageant ses différentes missions en RD Congo, ce le cas de la MONUC puis après MONUSCO avec comme mission priorité <<LA SÉCURITÉ DES PERSONNES CIVILES DANS LES ZONES CONFLICTUELLES CONGOLAISE >> .

En effet, sur ses priorités, les nations unies à en première position la mission de garantir la paix et la sécurité internationale dans le monde, malgré cela, l'organisation des Nations Unies n'a pas réussi à mettre terme aux conflits armés entre États, cela peut se remarqué par le cas de la RDC, la Syrie et plusieurs autres États du monde alors membres de l'organisation franchissent des cas plus critiques qui mènent un détriment de la population civile.

En ce qui est de notre sujet, Les nations unies, passe à la sécurisations de personnes civiles victimes des conflits armés en République démocratique du Congo tout comme dans d'autres États victimes des violences des guerres, en mettant en place ses différentes missions en RDC, la MONUC puis la MONUSCO.

Par ailleurs, ses missions pour réussirent l'une après l'autre, l'ONU a mis à leur disposition des fonds, des agences, des forces d'interventions et de la sécurisation de personnes et de leurs biens.

Quad aux fonds, outres les bailleurs de fonds des Nations Unies, la MONUC bénéficiait d'un budget pouvant faire face à ses besoins, tout comme la MONUSCO elle aussi bénéficie d'un budget de la part de l'ONU lui permettant de couvrir ses besoins bien que ce budget n'est pas suffisant pour couvrir tous ses problèmes.

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autres: Le Bureau Conjoint des Nations Unies aux Droits de l'Homme (BCNUDH), le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCNUR), le Bureau de la coordination des affaires humanitaires des Nations Unies (OCHA).

A ce qui concerne les forces sécuritaires, l'ONU a mis à la disposition de la MONUSCO d'une part, une force constituante des plusieurs nationalités c'est-à-dire des personnes composantes de cette force sont les ressortissants de plusieurs États membres de Nations Unies, cette force communément appelée les CASQUES BLEUS de Nations Unies qui travail aux côtés de l'armée congolaise dans les zones agressées par les rebelles ont en première mission la sécurité de personnes civiles;

D'autre part, l'ONU a mis à la disposition de la MONUSCO une police appelée police civile de Nations Unies communément appelée les BERETS BLEUS des Nations Unies qui sont aux côtés de l'armée congolaise ainsi que de la police congolaise avec comme première mission, la sécurisation des personnes civiles.

Outres tous ceux-ci, l'ONU au travers sa mission en RD Congo (la MONUSCO), travail en collaboration avec le gouvernement congolais pour éradiquer toutes ces troupes rebelles, mais aussi stabiliser l'autorité de l'État congolais sur toute l'étendue de son territoire national ainsi que observer la stabilité de la RDC.

Cependant, il se fait que, l'ONU face à sa mission en RDC, celle de sécuriser les personnes civiles et sa participation à la radiation des conflits armés dans ce pays, rencontre plusieurs difficultés telles que

L'ONU, n'arrivent toujours pas à bien sécurisé la population civiles victimes des conflits armés en RDC ou réussir, cela se justifie par les manques de tous les moyens nécessaires mis à la disposition de sa mission en RDC (la MONUSCO), car le cas conflictuels congolais est beaucoup plus politisé d'où la difficulté coopérative de l'État congolais et la mission, qui pousse aux bailleurs de fond de Nations Unies de contribuer à la cause congolaise avec difficultés, cela peut se remarquer dans le rapport du secrétaire général présenté le 10 mai 2010 par monsieur Roger MEECE, intervenait pour la première fois devant le Conseil depuis sa nomination, a toutefois insisté sur l'énormité des difficultés rencontrées dans l'Est du pays et a répété que la Mission, avec ses moyens, ne pouvait assurer une protection complète de tous les civils sur un territoire « plus étendu que l'Est du pays ». Tant que les groupes armés resteront actifs, les activités de maintien de la paix iront de pair avec les activités de consolidation de la paix et de redressement économique, a-t-il ajouté, en

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appelant au soutien de la communauté internationale dans tous ces domaines, des grandes puissances qu'il a qualifié des bailleurs des fonds par excellence de l'organisation.

Parfois, l'ONU rencontre autres difficultés avec les autorités congolaises qui ne facilite pas une bonne collaboration entre eux et les autorités de la MONUSCO cela ce constante dans le même rapport où le représentant spécial a expliqué au Conseil de sécurité qu'il s'était fixé comme priorité, dès son arrivée à Kinshasa, de « nouer un dialogue constant et constructif » avec le Gouvernement du pays. Malheureusement, a-t-il ajouté, une « série d'événements graves », y compris les attaques et viols de masse au Nord-Kivu et une « escalade inquiétante de la violence en général », l'ont obligé à passer une bonne partie de ses premières semaines dans l'Est du pays.

Par ailleurs, les attaques atroces commises au Nord-Kivu, en juillet et août, ont clairement démontré l'importance de la protection des civils et ont donnés lieu à un réexamen approfondi des activités de protection de la MONUSCO, a expliqué le Représentant spécial, qui a affirmé au Conseil que cet examen ne « serait pas une activité ponctuelle ».

La MONUC avait joué un rôle de pionnier, a affirmé Mr Roger MEERCE, qui a toutefois ajouté que la Mission s'était engagée plus avant, en augmentant les patrouilles militaires, en étendant les réseaux de téléphonie cellulaire ou de radio ou encore en améliorant la communication avec les populations.

Quant à sa participation à la résolution des conflits, l'ONU rencontre les difficultés telles que, le manque du respect de sa charte par les États membre précisément les États voisins de la RDC, car l'ONU reconnait le principe de la souveraineté de l'État sur ses ressources naturelles, cependant nous constatons que, les conflits que connus la RDC est beaucoup plus politique, avec comme principal objectif exploitation illégale des ressources de la RDC, cela pourra se justifier dans une déclaration de groupe des experts des Nations Unies du 02 octobre 2017 déclara que,: «Il est manifeste que le pillage et exploitation illégale de ressources de la République démocratique du Congo (RDC) est devenu l'élément moteur du conflit»; en revanche, le Représentant de la France a ainsi souligné le lien étroit entre la poursuite de la guerre et l'exploitation illégale des ressources naturelles congolaises alors que le Conseil de sécurité examinait depuis certain temps, sous la présidence de M. Moctar Ouane (Mali), la situation en RDC à la lumière du rapport du Groupe d'experts sur l'exploitation illégale des ressources naturelles et autres richesses de ce pays. Pour sa part, le représentant de la Belgique, qui s'exprimait au nom de l'Union européenne et des pays associés, a jugé cette

Parlant du plan scientifique, ce travail a connu certaines difficultés dans les récoltes des données,

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situation particulièrement cynique et tragique pour la population congolaise, victime des richesses naturelles de son pays dont elle devrait être la bénéficiaire.

Le Président du Groupe d'experts, M. Mahmoud Kassem, a observé dans le même rapport que, depuis la publication d'un autre rapport en mai 2001, l'exploitation systématique des ressources naturelles de la RDC s'est poursuivie sans relâche, procurant des gains substantiels à des réseaux d'intérêts qui ont fait en sorte que la guerre s'autofinance et se poursuive.

Pour y mettre un terme, le Groupe avait recommandé dans un autre rapport de 2001 entre autres, l'adoption d'un moratoire sur l'achat et le transit de matières précieuses provenant de zones bien spécifiques. Il reviendrait au Conseil de sécurité de rendre ce moratoire volontaire ou contraignant, a ajouté M. Kassem qui a également proposé au Conseil de mettre en oeuvre un mécanisme de suivi et de contrôle qui serait chargé de lui rendre compte des progrès réalisés dans la mise en oeuvre des recommandations du Groupe.

En outre, pour la réalisation de ce travail, nous avons usé des certaines méthodes et techniques de recherche telle que méthode juridique, car dans ce travail, il nous était utile et judicieux de pouvoir analyser et interprété les textes juridiques internationaux qui meuvent l'ONU en RDC sur la protection des civiles victimes de conflits armés. En usant de cette méthode, nous avons jeté un regard sur une approche sociologique par rapport à la société congolaise conflictuelle tout en faisant aussi appel à l'approche dialectique qui représente une tentative d'explication des faits sociaux et peut être holiste, c'est-à-dire qu'elle est liée à la notion de totalité..

Sa nous a aidé littéralement à lire à travers les textes afin de repérer les contradictions des notions, saisir le tissu de significations d'une notion en cherchant ses contradictions. Quant à la technique, Dans notre étude, nous avons fait usage de la technique documentaire qui nous a permis la collecte des données au travers les ouvrages, les documents, les articles, les notes des cours pour mener à cette fin cette oeuvre scientifique fondée.

Quant aux difficultés rencontrées, nous avons rédigé ce travail avec un peu des stress sur les plans scientifique, mentale et sociologique.

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Sur le plan mental, notre mémoire n'était pas sans inquiétude en rédigeant ce travail suite à certains événements familiale qui nous est arrivés le long de cette année académique l'année consacrée à la rédaction dudit travail.

Parlant des difficultés sociologiques, nous avons raconté certaines calamités familiales à notre sujet qui a fait de sorte que les moyens financier ne soit pas assez suffisants pour nous permettre de mener à une très grandes hauteur nos recherches.

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"Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur et rien d'autre"   Paul Eluard