TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE I
IN MEMORIAM II
DEDICACE III
REMERCIEMENTS IV
SIGLES ET ABREVIATIONS V
1.
2.
3.
4.
5.
INTRODUCTION 1
PRÉSENTATION DE L'OBJET D'ÉTUDE 1
JUSTIFICATION DU SUJET 2
REVUE DE LA LITTÉRATURE 2
PROBLÉMATIQUE DE RECHERCHE 5
HYPOTHÈSES 6
6. MÉTHODES ET TECHNIQUES DE RECHERCHE 7
a. Méthode de recherche 7
b. Techniques 7
7. DÉLIMITATION DU TRAVAIL 7
8. SUBDIVISION DU TRAVAIL 8
CHAPITRE I. CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES SUR
L'ONU ET LES CONFLITS ARMÉS EN RDC 9
SECTION I. NOTIONS GÉNÉRALES SUR L'ONU 9
§1. HISTORIQUE DE L'ONU 9
§2. MISSIONS PRINCIPALES L'ONU 10
§3. MEMBRES ET ORGANES DE L'ONU 10
SECTION II. NOTIONS ET TYPOLOGIES DES CONFLITS ARMÉS 12
A. Notions générales des conflits
armés 12
1. Historique du conflit armé dans le
monde. 14
a) Généralités sur les conflits
armés nationaux et internationaux 15
1. Définition conventionnelle 17
2. Définition jurisprudentielle 20
I.2 Conflit armé interne 23
I. 3 Conflit armé international 27
A. Aspect militaire : 27
B. Aspect international : 27
1. Quelques définitions 28
82
2. Définition conventionnelle : 29
3. Définition jurisprudentielle : 30
Chap ll. L'ORGANISATION DE NATIONS UNIES ET LA PROTECTION DES
VICTIMES DES CONFLITS
ARMES EN RDC 33
Section I. LE SYSTÈME DE NATIONS UNIES EN RD CONGO 33
§.1. Le mandat et la mission de l'ONU en
République Démocratique du Congo. 33
§.2. De la MONUC 34
§.3. Du mandat de la MONUC 35
§.4. La MONUC et la protection de personnes civiles
victimes des conflits armés en Rd Congo.
39
§5. La MONUC et son résultat dans la
sécurisation des personnes civiles victimes de conflits
armés en RDC 41
5.1 La composante militaire: 41
5.2. La Composante Police de la MONUC 42
5.3 La composante Civile 42
A. La Division Humanitaire (Affaires Civiles)
43
B. La Division des Droits de l'homme 44
C. La Division DDRRR 44
a. Bilan global de la première phase.
46
§.6. Opération commune de la MONUC et le
gouvernement congolais dans la protection des
personnes civiles victimes des conflits 48
Section ll. De la MONUC à la MONUSCO 51
A : LA DEMANDE CONGOLAISE DU RETRAIT DE LA MONUC
52
1. Les accusations de l'État congolais contre la
MONUC 52
B. LA PROBLEMATIQUE DU CHANGEMENT 54
1. La nécessité du changement
54
Section lll. LE MANDAT DE LA MONUSCO EN RDC 55
§.1. LA MONUSCO ET LA PROTECTION DES PERSONNES
CIVILES VICTIMES DES CONFLITS
ARMES EN RD CONGO 57
A. Mission sur la protection des personnes civiles
57
B. Les opérations de protection des civils sur le
terrain 59
C. Sécurité des personnes civiles à
l'ONU par le billet des Droits de l'homme 59
§.2. DES AGENCES PERMANENTS DE L'ONU POUR LA
SECURISATION ET LA PROTECTION DE
PERSONNES CIVILES VICTIMES DE CONFLITS 60
1. Du département militaire 61
a. Des casques bleus et la protection des civiles en RDC
61
b. De la police des Nations Unies et la protection des
civiles en RDC 61
83
2. Du département paramilitaire 64
a. Le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les
réfugiés (HCNUR) 64
b. Bureau conjoint des Nations Unies aux droits de
l'homme 64
Section IV. L'ONU et l'assistance humanitaire de
personnes civiles victimes de conflits armés en Rd
congo 66
A. OBSERVATIONS CRITIQUES ET SUGGESTIONS 68
CONCLUSION 70
BIBLIOGRAPHIE 77
I. TEXTES JURIDIQUES 77
II. DECISIONS JUDICIAIRES 77
III. OUVRAGES 78
IV. ARTICLES ET REVUES 79
V. MEMOIRES ET NOTES DE COURS 80
VI. SITES WEB 80
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