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Les ONG et la protection de l'environnement en Afrique Centrale

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par Patrick Juvet LOWE GNINTEDEM
Université de Limoges - Maà®trise en droit et carrières judiciaires 2003
  

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SECTION II :LES MANIFESTATIONS DE LA CONSECRATION........................ 11

CHAPITRE II : UNE CONTRIBUTION MULTIDIMENTIONNELLE............... 15

SECTION I : EN AMONT : LA CONTRIBUTION A L'ELABORATION DES NORMES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT........................................................... 15

SECTION II : EN AVAL : LA CONTRIBUTION A LA MISE EN OEUVRE DES REGLES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT.......................................................... 19

DEUXIEME PARTIE : LES ONG : ACTEURS LIMITES DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN AFRIQUE CENTRALE........................................ 23

CHAPITRE I : L'EXISTENCE DE FORTES ENTRAVES A L'ESSOR DES ONG D'ENVIRONNEMENT EN AFRIQUE CENTRALE....................................... 24

SECTION I : LES ENTRAVES INTRINSEQUES AUX ONG................................ 24

SECTION II : LES ENTRAVES EXTRINSEQUES AUX ONG.............................. 28

CHAPITRE II : LA NECESSITE D'UNE REDYNAMISATION DU ROLE DES ONG EN AFRIQUE CENTRALE........................................................................ 32

SECTION I : L'URGENCE DU RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ONG EN AFRIQUE CENTRALE.............................................................................. 32

SECTION II : L'URGENCE DU REAMENAGEMENT DU CADRE GLOBAL D'APPLICATION DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT EN AFRIQUE CENTRALE.. 35

CONCLUSION GENERALE...................................................................... 38

INTRODUCTION GENERALE

Magnifiée et rejetée, vantée par les poètes pour sa beauté et exploitée à fond par les hommes mercantiles pour sa valeur économique, louée et détruite , la nature suscite décidément chez les hommes des sentiments contradictoires. Une seule vérité semble surgir de ce paradoxe : la nature qui était au commencement1(*), ne sera sans doute pas à la fin.

Pourtant, Dieu en donnant à l'homme le pouvoir de gouverner toutes choses dans la nature2(*), n'avait certainement pas entendu lui octroyer le droit de l'anéantir ou plus simplement, « le droit de détruire »3(*).

La découverte du caractère limité des ressources de la nature devait suscité chez les hommes une prise de conscience progressive4(*). Parce que son destin est indissociablement lié à elle5(*), l'homme ne peut plus ignorer la nature. Son bien-être et son épanouissement dépendent de l'environnement6(*) et ainsi, le lien solide entre l'environnement et le développement, fut-il durable, ne fait plus l'ombre d'aucun doute7(*).

Désormais le souci de réagir contre les atteintes plus ou moins graves portées à l'environnement ne relevait plus de la simple utopie8(*). La nécessité de la protection de l'environnement s'imposait.

Encore faudrait-il préciser les contours du terme protection (I). Ce qui nous permettrait de dégager l'intérêt de notre sujet en le délimitant (II). Après quoi, nous préciserons la problématique et la méthodologie de notre travail (III).

* 1 DE KLEMM (C.) : « La conservation de la diversité biologique, obligations et devoirs des citoyens », RJE 1989, pp. 397-408.

* 2 Voir dans la Bible le Livre de la Genèse, notamment Genèse 1, 28-29.

* 3 REMOND-GOUILLOUD (M.) : Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement, PUF, Paris, 1989.

* 4 Une telle prise de conscience est exprimée par la prise d'un arrêt de la CIJ du 25 septembre 1995, aff. Du projet Gabcikovo-Nagymaros (Hongrie/Slovaquie) qui précise en son paragraphe 140 : « Au cours des âges, l'homme n'a cessé d'intervenir dans la nature pour des raisons économiques et autres. Dans le passé, il l'a souvent fait sans tenir compte des effets sur l'environnement... ».

L'expression « dans le passé » traduit assurément une marginalisation de l'environnement qui ne devrait plus se reproduire.

* 5 Voir par exemple KISS (C.A.) et BEURRIER (J.-P.) : Droit de l'environnement, Pedone, 2e éd., 2000, pp.13-15 - WALTER (F.) : Les suisses et l'environnement, Genève 1990, p.10.

* 6 Voir pour le cas patent de la zone sahélienne, GIRI (J.) : Le Sahel demain : catastrophe ou renaissance ? Karthala, 1983.

* 7 Sur la notion de développement durable, voir notamment DUPUY (P.M.) : « Où en est le droit international de l'environnement à la fin du Siècle ? », RGDIP, 1/1997/4, pp.877 et 886 - KAMTO (M.) : Droit de l'environnement en Afrique, EDICEF-AUPELF, 1996, pp.54 et ss. - KERDOUN (A.) : « Le Maghreb et le défi écologique », RJPIC n° 3, octobre-décembre 1994, p. 237 - LAVIEILLE (J.-M.) : Droit international de l'environnement, Ellipses, 1998, pp.44-45.

* 8 LONDON (C.) : « L'environnement : une nouvelle donne économique », Les petites affiches. n° 78, 30 juin 1997, pp.4 -5 - REMOND-GOUILLOUD (M.), op. cit., p.17.

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand