1.2. Le déroulement
du crédit après la livraison
Société de textile du Havre (STH)
France
Donneur d'ordre
Ivorian Transit
Company (ITC)
Côte d'Ivoire
1er bénéficiaire
Coopérative
Cotonnière du Mali (CCM)
2nd bénéficiaire
Banque agricole de France (BAF)
Banque émettrice
Société Ivoirienne de Banque (SIB)
Banque confirmante
Transférante
Compagnie Bancaire du Mali (CBMA)
Banque du 2nd
bénéficiaire
Figure N°2 : la réalisation
d'un crédit documentaire transférable
Dès que le second bénéficiaire (CCM) aura
expédié la marchandise et remis à sa banque (la CBMA) dans
les délais impartis, les documents conformes prévus dans le
crédit, il recevra le paiement convenu.
Après quoi, cette dernière demandera par
télégraphe à la SIB, le remboursement du montant et lui
transmettra tous les documents par la voie spécifiée dans le
crédit transféré. A la réception de l'avis de
paiement Malien, la SIB invitera le négociant Ivoirien(ITC) à lui
remettre sans délai sa propre facture, établie au nom de
l'acheteur français, conformément aux dispositions du
crédit d'origine.
Après avoir reçu cette facture, la SIB exigera
à son tour la couverture correspondante en vertu du crédit
d'origine. Dès lors qu'elle aura reçu et vérifier les
documents reçu du Mali, et à condition que l'ITC ait
présenté sa propre facture, la SIB lui versera la
différence (USD 803.874, 00 - 756.976,00) en échange de cette
facture et se remboursera (ou sera couverte) par la BAF lorsqu'elle transmettra
à cette dernière les documents exigés dans le
crédit d'origine.
En conclusion, il est important de noter que le crédit
transférable présente un risque technique relatif à
l'examen des documents, pour la banque Transférante. Pour s'en
prémunir elle doit s'assurer que le crédit est bien
transférable dans les faits en vérifiant que le délai
entre la réception des documents de la part du 2nd
bénéficiaire et le transfert à la banque du donneur
d'ordre est suffisant. A défaut, elle pourrait être dans
l'obligation de payer des documents et de les présenter hors
délai à la banque émettrice qui ne manquera pas de
notifier des réserves (P. Garsuault& S.Priami, P.120).
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