4 Système management de la qualité selon les
normes ISO 9001 V 2000
Un système de management qualité (SMQ) peut se
définir comme l'ensemble cohérent des ressources humaines
(compétence, responsabilité, effectifs), des règles
(organisation procédures), et moyen (matériels, infrastructure,
finance,...) permettant :
- De réaliser une activité conformément
aux besoins et exigences ;
- D'adapter et d'améliorer en permanence cette
même activité en fonction de l'évolution des attentes
clients et de la concurrence.
4.1 Domaine d'application
La version 2000 des normes ISO décrit les principes
essentiels des systèmes de management de la qualité, objet de la
famille des normes ISO 9000, et en définit les termes associés.
Cette dernière est applicable :
- aux organismes cherchant à progresser par la mise en
oeuvre d'un système de management de la qualité ;
- aux organismes qui cherchent à s'assurer que leurs
fournisseurs satisferont leurs exigences relatives aux produits ;
- aux utilisateurs des produits ;
- à ceux qui sont concernés par une
compréhension mutuelle de la terminologie utilisée dans le
domaine du management de la qualité (par exemple, fournisseurs, clients,
autorités réglementaires) ;
- à ceux, à l'intérieur ou à
l'extérieur de l'organisme, qui évaluent ou auditent le
système de management de la qualité en termes de
conformité aux exigences des normes ISO 9001 (par exemple, auditeurs,
autorités réglementaires, organismes de
certification/enregistrement) ;
- aux personnes internes ou externes à l'organisme qui
donnent des conseils ou fournissent des formations sur le système de
management de la qualité qui lui conviennent ;
- à ceux qui élaborent des normes
apparentées.
4.1.1 Objectif des
exigences
L'objectif de la norme ISO 9001 version 2000 est d'exposer les
exigences que doit respecter tout organisme (entreprise ou autre type
d'organisation) qui veut :
- démontrer la fiabilité de son organisme,
c'est-à-dire sa capacité à produire une prestation
conforme continuellement ;
- assurer l'efficacité et l'amélioration
continue de son fonctionnement pour satisfaire ses clients.
4.1.2
Périmètre d'application
Toutes les exigences de la norme ISO 9001 doivent s'appliquer,
quelle que soit la nature de l'activité concernée (ISO
9001 : 2000).
Les entreprises dont les activités ont
été précédemment certifiées sur la base des
modèles ISO 9002 ou ISO 9003 devront se mettre à niveau et
soumettre leur système qualité à un nouvel audit de
certification sur la base de la nouvelle version de l'ISO 9001.
La norme prévoit cependant la possibilité de
certaines exceptions. Ainsi, l'entreprise pourra exclure certaines exigences
dans les limites suivantes :
- seules les exigences du chapitre 7 (réalisation du
produit) peuvent faire l'objet d'une exclusion. Toutes les autres doivent
s'appliquer ;
- Une exigence peut être exclue si la nature de
l'entreprise ou celle de ses produits et services à produire ne
nécessite pas les dispositions définies par la norme ;
- Une exigence peut être exclue lorsqu'elle n'est pas
appropriée à une exigence explicite du client ou à une
exigence réglementaire ;
- L'entreprise ne peut exclure que les exigences qui n'ont pas
d'impact sur la qualité de ses produits et services.
Lorsqu'elle procède à une exclusion
autorisée, l'entreprise devra pouvoir en expliquer les raisons, par
exemple dans un manuel qualité.
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