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La couverture du risque maladie: essai d'une étude comparative entre les systèmes français et marocain

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par Jamila Zakour
Université Bordeaux IV Montesquieu - DEA de droit du travail et de la Protection Sociale 2006
  

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INDEX BIBLIOGRAPHIQUE.

OUVRAGES GENERAUX.

· Chauchard Jean-Pierre : Droit de la Sécurité Sociale, LGDJ, 2005.

· Dupeyroux Jean-Jacques (dir.) : Droit de la Sécurité Sociale, Dalloz, collection Précis, 2005.

· Kessler Francis : Droit de la Sécurité Sociale, Dalloz, collection Cours, 2005.

· Laborde Jean-Pierre : Droit de la Sécurité Sociale, Presses Universitaires de France, collection Thémis Droit Public, 2005.

· Morvan Patrick : Droit de la Protection Sociale, Litec, 2005

OUVRAGES SPECIALISES.

· Benabdenbi-Djerrari Fettouma : Marocaines et Sécurité Sociale, éditions Le fennec, 1992 (Maroc).

· Boudahrain Abdellah : La sécurité sociale au Maghreb du nouveau millénaire : carences et défis tome I Maroc, 2001, Editions Al-Madariss.

· Boudahrain Abdellah : Droit de la santé au Maroc : plaidoyer pour une santé plus humaine, L'Harmattan éditeur, 1996.

· Canal-Forgues Eric (dir.): Recueil des Constitutions des Pays Arabes, Editions Bruylant, 2000. 

· David René, Joffret-Spinosi Camille Les grands systèmes de Droit Contemporains Editions Dalloz, 2001.

· Dumont Jean-Pierre : les systèmes étrangers de Sécurité Sociale, Editions Economica, 1988.

· El Fekkak Mohamed : Sécurité Sociale et mutualité : recueils de textes législatifs, éditions officielle, 1993.

· Fregosi Franck (dir.) : Lectures contemporaines de Droit Islamique Presses Universitaires de Strasbourg, 2004 collection  Droit et Religion.

· Ghoti Mohamed : Le système de la santé en question : l'Assurance Maladie à l'heure des choix et des hésitations, éditions de l'Imprimerie Nationale, 1999.

· Huteau Gilles : Sécurité sociale et politiques sociales, Editions Armand Colin, 2001.

· Matt Jean-Luc : La Sécurité Sociale : organisation et financement, LGDJ 2001, collection Systèmes, domaine finances publiques.

· Milliot Louis : Introduction à l'étude du Droit Musulman, Editions Sirey 1970.

· Noiville Christine : Du bon gouvernement des risques, Presses Universitaires de France, 2003, collection les voies du droit.

· Pallier Bruno : La réforme des systèmes de santé, éditions Presses Universitaires de France, collection « que sais-je ? »,2004.

· Perrin Guy : La Sécurité Sociale : son histoire à travers les textes, Tome V : Histoire du droit international de la Sécurité Sociale, éditions du Ministère des Affaires Sociales, 2005.

· Ouvrage Collectif : Indépendance nationale et système juridique au Maroc. Mélanges en l'honneur du Professeur Michel Rousset, Presses Universitaires de Grenoble 2000.

RAPPORTS, ARTICLES, ET REVUES SPECIALISEES

· Alfandari Elie : « L'évolution de la notion du risque Social », Revue Internationale de Droit Economique, 1997, p.9.

· Sabri Belgacem : « Le financement des soins de santé dans les pays africains de la Méditerranée orientale », RISS 3-4/2003, numéro spécial sur la sécurité sociale en Afrique, pp.85

· Abdellah Boudahrain : « Les pensions de sécurité sociale au Maghreb : une étude sur les cas du Maroc et de la Tunisie », RISS n°3-4/2003, numéro spécial sur la sécurité sociale en Afrique, pp.143

· Pierre Louis Bras : « Notre système de soins sera-t-il mieux gouverné ? », Droit Social, Novembre 2003, p.967.

· Guy Carrin : « L'assurance sociale dans les pays à faibles développements : un défi permanent », RISS n°2/2002, pp.73

· Jean-Pierre Chauchard : « De la définition du risque social », Travail et Protection Sociale, numéro de Juin 2000, p.4.

· Bernadette Duarte : « La loi organique du 2 Août 2005 ou la revalorisation du rôle du Parlement en matière des lois de financement de la Sécurité Sociale » Droit Social Mai 2006, p.522.

· Mohamed El Farrah : « Place de l'AMO et du RAMER dans le système de santé », article mis en ligne sur le site du Ministère Marocain de la Santé (L'auteur est président de la MGPAP, Mutuelle Générale du Personnel des Administrations Publiques.)

· Rachid Filali Meknassi: « Dialogue social et systèmes sociaux, Rapport national du Maroc » (publication faite dans le cadre d'une coopération euro méditérannéenne, appelée IMED).

· Johannes Jûtting : « Systèmes de sécurité sociale dans les pays à faibles revenu : concepts, limites et besoin de la coopération », RISS n°4/2000, pp.3

· Sonia Laguaguena : « Articulation entre AMO et AMC », rapport présenté dans le cadre des conférences d'actualité du droit de la protection sociale, organisées dans le cadre du Master Recherche de Droit du Travail et de la Protection Sociale, promotion 2005-2006.

· Jean-Philippe Monmousseau : « La loi organique du 2 Août 2005, et le financement de la Sécurité Sociale », présentation effectuée lors des conférences portant sur la protection sociale dans le cadre du Master Recherche Droit du Travail et de la Protection Sociale, promotion 2005-2006.

· Rémi Pellet : «  L'équilibre financier de l'assurance maladie après la loi du 13 Août 2003 » Droit Social, Novembre 2003, p ; 979.

· Georg Wannegat : « La Sécurité Sociale dans l'enseignement et la recherche », RISS, n° 1-2, 1072.

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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo