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De la réparation du préjudice écologique en droit positif rwandais

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par Tite NIYIBIZI
Université libre de Kigali - Licence 2007
  

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REMERCIEMENTS

Aucune entreprise n'étant l'oeuvre d'une seule personne. Le présent travail, fruit des longues années de labeur et de patience, est l'issue de plusieurs jours de recherche auxquels plusieurs personnes ont été associées à des titres divers.

De prime abord, nos remerciements s'adressent à notre Seigneur Dieu et Père pour le don de la vie et de l'intelligence, pour nous avoir révélé son amour et pour avoir donné un sens à notre vie.

Hommage est particulièrement rendu à MC KAMANZI Charles et à l'assistant MUNYAMAHORO René, qui en dépit de leurs horaires chargés, ont accepté de diriger et de co-diriger ce travail en vue de sa réussite.

Notre indicible reconnaissance s'adresse ensuite à notre famille qui a toujours manifesté un attachement tendre à notre égard.

Nous remercions également tout le corps enseignant de la Faculté de Droit de l'U.L.K qui s'est évertué avec persévérance et abnégation à nous inculquer des bases juridiques solides qui nous serviront de guide pour l'avenir.

Nos vifs remerciements s'adressent à notre tante NIRERE Spéciose pour son soutien matériel et moral tout au long des nos études universitaires.

Que nos collègues de promotion ne se sentent pas oubliés, eux, qui tout au long de nos études, ont été compagnes et compagnons de toutes nos joies et peines. Les années passées ensemble resteront à jamais gravées dans notre mémoire.

Nous tenons aussi à remercier tous les responsables des diverses bibliothèques et services qui nous ont aidé à collecter les données pour la réalisation de ce travail. Enfin, que tous autres qui ont participé d'une manière ou d'une autre à la réalisation de ce travail trouvent ici le couronnement de leurs efforts.

NIYIBIZI Tite

SIGLES ET ABREVIATIONS

A.E.N.G.D.E : Applications et Editions Nouvelles de Gestion et de Droit des

Entreprises.

A.D.E.M.E : L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

Al. : Alinéa

Art. : Article

Art. Cit. : Articulus citatus (article précité)

ASSURPOL : Assurance de Pollution

B.O : Bulletin Officiel

CCLIII   : Code Civil Livre Troisième

Chap. : Chapitre

C.P.R.  : Code Pénal Rwandais

Ed. : Edition

Etc : Et caetera (ainsi de suite)

Et alii : Et les autres

FONERWA : Fonds National de l'Environnement au Rwanda

HCM : Haute Cour Militaire

Http : Hyper text transfer protocol (Protocole de transfert hypertexte)

i.e : C'est à dire, à savoir

J.O.R.R  : Journal Officiel de la République du Rwanda

L.G.D.J : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

LITEC  : Librairie Technique

M.C : Maître de Conférence

N° : Numéro

Op. Cit.  : Opere Citato ( ouvrage précédemment cité)

O.R.U  : Ordonnance du Rwanda Urundi

P. : Page

PP. : Pages

RPA : Rôle Pénale en Appel

RST : Réseau Scientifique et Technique

S. : Suivants

SOS : Save Our Souls (sauver nos âmes)

TEC&DOC : Technique et Documentation

ULK   : Université Libre de Kigali

UNR : Université Nationale du Rwanda

Vol. : Volume

WWW : World Wide Web (la toile d'araignée mondiale)

% : Pourcentage

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand