PREMIÈRE PARTIE : LES DOMAINES DES DEUX
ACCORDS...........................9
CHAPITRE I : ELEMENTS CONVERGENTS DES DEUX
ACCORDS.......................10
SECTION 1 : CONVERGENCE BASEE SUR LES
PRINCIPES ET OBJECTIFS....10
SECTION 2 : CONVERGENCE SUR LES INSTRUMENTS
D'EVALUATION......16
CHAPITRE II : ELEMENTS DIVERGENTS SUR LA PROTECTION
DU CLIMAT.....20
SECTION 1: LES FONDEMENTS DE CES
DIVERGENCES..............................20
SECTION 2 : LES DOMAINES DE DIVERGENCE DES
ACCORDS...................26
DEUXIÈME PARTIE : LA MISE EN OEUVRE
DES DEUX ACCORDS....31
CHAPITRE I : LES SECTEURS DES SERVICES LIES AU
CLIMAT...................32
SECTION 1 : DES SERVICES COMERCIAUX LIES
PPROTOCOLE DE KYOTO.32
SECTION 2 : FLEXIBILITÉ DES DEUX
ACCORDS.........................................38
CHAPITRE II: LES MESURES COMPATIBLES AUX DEUX
ACCORDS.....................42
SECTION 1 : DOMAINES DES MESURES
COMPATIBLES...............................42
SECTION 2 : LES DROITS D'EMISSION EN
AFRIQUE....................................46
CONCLUSION :........................................................................................59
BIBLIOGRAPHIE :....................................................................................61
TABLE DES
MATIERES..............................................................................
REMERCIEMENTS
L'admission à cette formation ne serait pas possible
sans la bonté et l'information de mon très cher ami Bahai'i,
Olivier NZENGUE NDAPPA de la république Centrafricaine(RCA) que je
remercie infiniment.
Je dois également ma reconnaissance et ma profonde
gratitude à l'Agence Universitaire de la Francophonie qui m'a
accordé une allocation pour soutenir cette formation importante,
à Mr François PELISSON et son équipe qui m'ont
enseignés le respect des délais dans la recherche juridique.
Mes remerciements vont aussi à l'égard de Mr
Jean POATY, Doyen de la Faculté de Droit de l'Université Marien
Ngouabi de Brazzaville pour ses sages conseils et l'apport documentaire (CD
ROM) lié au Droit de l'OMC.
Que soient remerciées mes Dames Simonnetta ZARRILLI,
Chef de Département Juridique de la Division du commerce des produits,
des biens et des services à la CNUCED, de m'avoir donné
gratuitement des livres très essentiels pour les travaux de mon
mémoire, Sandrine MALJEAN-DUBOIS, chargée de recherches au CNRSS
et au CERIC pour son ouvrage collectif et spécialisé, qui a
été très décisif à ma recherche et Esperanza
DURAN, Directrice de l'Agence de Coopération et d'Information pour le
commerce international, pour ses documents de grande valeur intellectuelle et
ses encouragements.
Je tiens aussi à exprimer ma profonde gratitude
à Evéline NGOUOMO MBANI qui a été
« l'aile égale » de ce travail en raison de sa
disponibilité, ses capacités administratives et intellectuelles.
De même, ma reconnaissance va à l'endroit de mes collègues
du CENAGES pour leurs aides multiformes, à mes Dames Bertille
DZONDAULT, Bolcha TSOUMOU et Adélaïde ITOUA, POINT FOCAL sur les
changements climatiques au Ministère de l'Economie Forestière et
de l'Environnement du Congo pour leurs intérêts aux questions du
commerce et de l'environnement.
En fin, je ne saurais terminer sans faire un clin d'oeil
à mon fils, Alex Jeffrey, pour ses grâces abondantes au moment de
cette expérience unique et à tous les membres de ma famille qui
ont fait preuve d'un esprit d'encouragement.
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