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Le marché boursier marocain : de la léthargie à la modeste relance boursière

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par Amina TOUROUGOU
Université Hassan II Aîn Chok - Licence Economie et Gestion 2006
  

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Introduction de la troisième partie

Après le tour d'horizon sur les réformes boursières, on va aborder dans la troisième, et la dernière partie de ce mémoire, la fiscalité boursière qui, au fil des lois de finances, évolue, et s'impose à l'ensemble des foyers fiscaux

On va examiner, aussi, les possibilités d'améliorer la rentabilité boursière.

Tout en passant par le programme de privatisation et son impact sur la dynamisation boursière

CH 1 : fiscalité boursière

Section1 : Structure des Coûts d'Introduction et de Cotation

Chaque introduction étant un cas particulier, il n'y a pas de budget « standard ». Néanmoins, les enquêtes menées permettent d'estimer, en général, un coût de l'ordre de 3 % à 5% du montant de l'émission. Trois types de frais sont à considérer :

Paragraphe 1 : Les Frais Préalables à l'Introduction

Ils dépendent de la complexité du dossier et concernent généralement :

- les restructurations économiques (filiation, fusion, cession...),

- les réorganisations juridiques (statuts, forme sociale...),

- la consolidation des comptes (périmètre, méthode...),

- la constitution des holdings de contrôle, des pactes d'actionnaires...,

- la mise en place d'un actionnariat salarié.

Paragraphe 2 : Les Frais Liés à l'Introduction

* La rémunération des intermédiaires : commission d'ingénierie et commission de placement des titres. Elle est variable selon la nature des titres placés et le choix de la procédure d'introduction.

* La politique d'information : conception et édition des documents, organisation des réunions, communication financière, voire institutionnelle, publicité légale, rémunération de l'agence de communication.

* La commission de visa payée au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières.

* La commission d'admission des titres à Maroclear.

* la commission d'admission et de centralisation de la bourse de Casablanca

Paragraphe 3 : Les frais postérieurs à l'introduction

Ils sont directement liés à la politique d'information des actionnaires et aux obligations légales. Ils sont récurrents et généralement regroupés dans un budget annuel. Ils concernent principalement les postes suivants:

*publications légales,

*publicité financière,

*convocation et tenue de l'assemblée générale ouverte aux actionnaires,

*édition et diffusion du rapport annuel et des lettres aux actionnaires,

*frais de service des titres,

*rémunération du contrat de liquidité ou d'animation, le cas échéant.

Ceci étant, si les frais d'une introduction en bourse ne sont pas négligeable, il convient, néanmoins, de noter que :

-ces frais dépendent du programme de travail arrêté par les dirigeants avec chacun des partenaires de l'introduction,

-certains de ces frais -notamment la mise aux normes en matière de comptes- peuvent être étalés sur trois ans,

-ces frais doivent aussi être examinés par rapport à la notoriété et la crédibilité acquise par la société nouvellement cotée.

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