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Dématérialisation des procédures des services fiscaux au Maroc:cas du système d'intégration de taxation(SIT)à  la Direction Générale des Impôts

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par Fatiha AMRANI
Université Mohammed V Rabat AGDAL Maroc - Diplôme des études supérieures spécialisées en gestion financière et fiscale 2008
  

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Royaume du Maroc
Université Mohammed V - Rabat AGDAL -
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales
Unité de Formation et de Recherche : Sciences Financières et Fiscales

MEMOIRE

Présenté pour l'obtention du Diplôme
des Etudes Supérieures Spécialisés (DESS)
GESTION FINANCIERE ET FISCALE

Sous le thème :

DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DES SERVICES FISCAUX :
CAS DU SYSTEME D'INTEGRATION DE TAXATION (SIT)
A LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS

Présenté par : Mme Fatiha AMRANI Jury :

Président : Professeur Mohamed SBIHI

Suffragants : Professeur Omar IDALI Professeur Hassan EL ARAFI

REMERCIEMENTS

Je tiens à exprimer mes vifs remerciements à monsieur Hassane ELARAFI, Docteur professeur à l'université Mohamed V qui a bien voulu accepter d'encadrer ce travail de recherche.

Je remercie vivement les membres du jury qui ont bien voulu accepter d'évaluer ce modeste travail.

Enfin, je tiens à remercier toutes les personnes qui m'ont aidé de prés ou de loin par leurs relectures, leurs corrections et leurs remarques pertinentes.

LISTE DES ABREVIATIONS

ADII Administration de la Douane et des Impôts Indirects

ANASCE Autorité nationale d'agrément et de surveillance de la certification

électronique

ANRT Agence Nationale de Règlementation des Télécommunications

BADR Base d'Activité Douanière en Réseau

CGEM Confédération Générale des Entreprises du Maroc

CREDAF Centre de Rencontres et d'Études des Dirigeants des administrations fiscales

CSTI Comité public et privé de Suivi des Technologies de l'Information

DAAG Direction des Affaires Administratives et Générales

DGCP Direction Générale de la Comptabilité Publique

DGI Direction Générale des Impôts

DUM Déclaration Unique des Marchandises

EDI Echange de Données Informatisé

E-Gov e-Governement

IDARATI Informatisation des Départements Administratif et leur mise en Réseau

Adéquate via les Technologies de l'Information

INDH Initiative Nationale pour le Développement Humain

IR Impôt sur le Revenu

IS FMI Fonds Monétaire International

OCDE Organisation de Coopération et de Développement Économiques

APEBI Association des Professionnels de Technologies de l'Information

MEDOC Mécanisation des opérations comptables

MICT Ministère de l'Industrie, du Commerce et des Télécommunications

MRE Marocains Résidant à l'Etranger

NTIC Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication

ODEP Office d'Exploitation des Ports

OMPI Organisation Marocaine de la Propriété Intellectuel

RLP Rémunération Liée à la Performance

SADOC Système de l'Administration des Douanes et de l'Office des Changes

SDIT Schéma Directeur Informatique et de Télécommunications

SEPTTI Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé de la Poste et des

Technologies des Télécommunications et de l'Information

SIMPL Services des IMPôts en Ligne

SIT Système Intégré de Taxation

TED Transmission Electronique des Données

TGR Trésorerie Générale du Royaume

TIC Technologies de l'Information et de la Communication

TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée

UML Unified Modeling Language

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