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Royaume du Maroc
Université Mohammed V - Rabat AGDAL
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Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et
Sociales
Unité de Formation et de Recherche : Sciences
Financières et Fiscales
MEMOIRE
Présenté pour l'obtention du Diplôme
des
Etudes Supérieures Spécialisés (DESS)
GESTION
FINANCIERE ET FISCALE
Sous le thème :
DEMATERIALISATION DES PROCEDURES DES SERVICES FISCAUX
:
CAS DU SYSTEME D'INTEGRATION DE TAXATION (SIT)
A LA DIRECTION GENERALE
DES IMPOTS
Présenté par : Mme Fatiha
AMRANI Jury :
Président : Professeur Mohamed SBIHI
Suffragants : Professeur Omar IDALI Professeur Hassan EL ARAFI
REMERCIEMENTS
Je tiens à exprimer mes vifs remerciements à
monsieur Hassane ELARAFI, Docteur professeur à l'université
Mohamed V qui a bien voulu accepter d'encadrer ce travail de recherche.
Je remercie vivement les membres du jury qui ont bien voulu
accepter d'évaluer ce modeste travail.
Enfin, je tiens à remercier toutes les personnes qui m'ont
aidé de prés ou de loin par leurs relectures, leurs corrections
et leurs remarques pertinentes.
LISTE DES ABREVIATIONS
ADII Administration de la Douane et des Impôts Indirects
ANASCE Autorité nationale d'agrément et de
surveillance de la certification
électronique
ANRT Agence Nationale de Règlementation des
Télécommunications
BADR Base d'Activité Douanière en Réseau
CGEM Confédération Générale des
Entreprises du Maroc
CREDAF Centre de Rencontres et d'Études des Dirigeants des
administrations fiscales
CSTI Comité public et privé de Suivi des
Technologies de l'Information
DAAG Direction des Affaires Administratives et
Générales
DGCP Direction Générale de la Comptabilité
Publique
DGI Direction Générale des Impôts
DUM Déclaration Unique des Marchandises
EDI Echange de Données Informatisé
E-Gov e-Governement
IDARATI Informatisation des Départements Administratif et
leur mise en Réseau
Adéquate via les Technologies de l'Information
INDH Initiative Nationale pour le Développement Humain
IR Impôt sur le Revenu
IS FMI Fonds Monétaire International
OCDE Organisation de Coopération et de
Développement Économiques
APEBI Association des Professionnels de Technologies de
l'Information
MEDOC Mécanisation des opérations comptables
MICT Ministère de l'Industrie, du Commerce et des
Télécommunications
MRE Marocains Résidant à l'Etranger
NTIC Nouvelles Technologies de l'Information et de la
Communication
ODEP Office d'Exploitation des Ports
OMPI Organisation Marocaine de la Propriété
Intellectuel
RLP Rémunération Liée à la
Performance
SADOC Système de l'Administration des Douanes et de
l'Office des Changes
SDIT Schéma Directeur Informatique et de
Télécommunications
SEPTTI Secrétariat d'Etat auprès du Premier
ministre chargé de la Poste et des
Technologies des Télécommunications et de
l'Information
SIMPL Services des IMPôts en Ligne
SIT Système Intégré de Taxation
TED Transmission Electronique des Données
TGR Trésorerie Générale du Royaume
TIC Technologies de l'Information et de la Communication
TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée
UML Unified Modeling Language
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