1.4.8 : LES PRINCIPES
COMPTABLES
La tenue de la comptabilité est basée sur le
respect des principes et des règles universellement admis et qui sont
repris dans les plans comptables généraux de nombreux pays
1. Principes Universels
Les principes sont nombreux et nous retiendront les suivants
a) L'entreprise est considérée comme une personne
morale distincte de la personnalité du ou des propriétaires
b) Les biens ou les avoir de l'entreprise sont enregistrés
à l'actif du bilan et les dettes au passif y compris les dettes envers
le ou les propriétaires
c) La dotation de l'entreprise est en principe fixe
d) La comptabilité est tenu suivant les principes de la
partie double qui signifie une opération est enregistre dans deux
comptes au moins dont l'un est débité et l'outre
crédité de même montant
e) Les états financiers doivent être
élaborés suivant les mêmes méthodes
d'évaluation d'une année à l'autre
f) Eviter la sur évaluation c'est le principe de la
prudence
g) La durée d'un exercice comptable est d'une
année civile qui comporte 365 jours
2 Les principes
généraux et les règles du PCGC
1 Les principes
généraux
Ils sont définis dans la loi comptable n° 76-020
du 16/07/ 1976 qui reprend les principes universellement admis de la partie
double d'enregistrement des fait comptable d'indépendance des
exercices, de nos compensations ,de continuité d'exploitation et de
produit et sont formulé comme suit
a) Le bilan d'ouverture d'un exercice doit correspondre au
bilan de clôture de l'exercice précédent
b) Les éléments des postes de l'actif et du
passif doivent être évalués séparément,
aucune compensation ne peut être effectuée
c) Les amortissements doivent être constitués
quelque soit la nature des ou du résultat de l'exercice,
bénéfice ou perte
d) Pour établir la situation à un moment
donné il convient de tenir compte de toutes les charges et pertes
préalables même si elle n'est pas réalisé et de ne
pas tenir compte des produits et profits même préalable tant
qu'ils n'ont été réalisés la même loi ajoute
deux autre principes
e) Le résultat d'un exercice doit être
calculé à partir de tous les éléments les
concernant et d'après ceux- là seulement
f) Les documents comptables faisant l'objet d'une obligation
légale ou réglementaire doivent être conformes aux
prescriptions du PCGC
2 les règles de
comptabilisation du PCGC
La loi numéro 76-070 détermine
également les règles de comptabilisation qui sont les
suivantes :
1) Les stocks sont suivis selon l'inventaire permanant
étant donné que l'inventaire intermittent n'est qu'une exception
pour l'agent économique incapable d'appliquer la permanence de
l'inventaire
2) Les marchandises, matières ou produits donnés
en consignation, remis en dépôt de garantie ou à titre de
prêt doivent figurer à l'actif de l'entreprise qui en demeure
propriétaire et non et celui de l'agent qui en est seulement
détenteur.
3) Les engagements relatifs à ces
éléments d'exploitation doivent figurer au bas du bilan
4) L'inventaire extracomptable des stocks est effectué
au moins une fois par exercice à la clôture de celui-ci
5) Les charges et pertes d'une part et les produits et profit
d'autre part, sont classés par nature
3. les règles d'évaluation
Ces règles se trouvent dans le PCGC et sont les
suivantes :
a) Les immobilisations sont enregistrées en
comptabilité
- à leur coût direct d'achat
- à leur valeur d'apport
- à leur coût réel de production
b) Les titres achetés sont enregistrés en
comptabilité :
- à leur prix d'achat à l'exclusion des
frais accessoires d'achat
- à leur valeur d'apport.
c) les entrées en stock sont évaluées
- à leur coût direct d'achat pour les
marchandises, les matières, fournitures et les emballages commerciaux
- à leur coût de production pour les produits
finis, les produits semi-finis et les produits ou travaux en cours
- Au coût du marché le jour de l'entrée en
stock pour les déchets et rebuts
4 Les règles relatives à la constatation
de la dépréciation
1) la dépréciation des immobilisations qui
s'usent avec le temps est constitue par l'amortissement qui est calculé
selon les usages de la profession sur la durée normale d'utilisation et
suivant les méthodes et les taux imposés par l'administration
fiscale
2) La dépréciation des immobilisations non
amortissables ou la dépréciation exceptionnelle des
immobilisations amortissables est constituée par une provision pour la
dépréciation.
3) La dépréciation de valeur d'exploitation est
également constatée par une provision pour
dépréciation qui est constituée les jours de l'inventaire.
La valeur économique est inférieure au coût moyen
pondéré d'achat et de production
4) Une provision pour dépréciation de
créance peut être constituée à condition des
précisions exactement la nature et l'objet des créances
concernées et de justifier les motifs ou les raisons qui les rendent
douteuses et litigieuses.
| 
