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UNIVERSITE DU BURUNDI
FACULTE DE DROIT
LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS DIRECTS AU BURUNDI:
ANALYSE DES INNOVATIONS PORTEES PAR LA LOI N°1/24 DU 10 SEPTEMBRE 2008
PORTANT CODE DES INVESTISSEMENTS DU BURUNDI.
Par
BIZOZA Jean-Marie
Sous la direction de : Mémoire
présenté et défendu
Docteur MASABO Michel publiquement en
vue de l'obtention
du grade de Licencié en Droit
Bujumbura, mars 2012
DEDICACE
A notre regretté père ;
A notre chère mère ;
A nos frères et soeurs ;
A la famille NIBASHIKIRE Balthazar ;
A la famille NISHIMWE Fabrice ;
A nos chers neveux, nièces, cousins et cousines ;
A tous les amis que nous avons côtoyés sur le banc
de l'école.
REMERCIEMENTS
Au moment où nous présentons ce travail, nous
éprouvons un vif et réel plaisir d'exprimer nos remerciements les
plus sincères à toutes les personnes qui, de près ou de
loin, ont contribué à sa réalisation.
Nos remerciements s'adressent d'abord à tous ceux qui,
depuis l'école primaire jusqu'à l'Université, ont
façonné notre esprit en nous enseignant.
Nous remercions ensuite les professeurs de la Faculté
de Droit de l'Université du Burundi pour la formation juridique et
humaine qu'ils nous ont donnée quatre ans durant. Nos remerciements
s'adressent particulièrement au Professeur MASABO Michel qui nous a
aidé sans compter à la réalisation de ce travail.
Nous disons particulièrement merci aux familles
NIBASHIKIRE Balthazar, NISHIMWE Fabrice et à notre cousine NIMPUNDU
Gloria. Qu'ils sentent dans le présent travail le fruit de leurs
efforts.
Nous tenons enfin à remercier tous ceux qui nous ont
aidé moralement et matériellement pendant la réalisation
de ce travail. Qu'ils trouvent ici l'expression de notre gratitude.
SIGLES ET ABREVIATIONS
1. A.A : Année académique
2. A.P.I. : Agence Burundaise de Promotion des
Investissements
3. B.O.B. : Bulletin Officiel du Burundi
4. CE.B.A.C. : Centre Burundais d'Arbitrage et de
Conciliation
5. C.I.R.D.I. : Centre International de Règlement des
Différends relatifs aux
Investissements
6. C.N.I. : Commission Nationale d'Investissement
7. CO.ME.S.A. : Common Market for Eastern and Southern
Africa
8. CO.TE.BU. : Complexe Textile de Bujumbura
9. D.C. : District of Columbia
10. D.L. : Décret-loi
11. Ed. : Edition
12. E.A.C. : East African Community
13. Etc. : Et cætera
14. Fac. : Faculté
15. F.S.E.A. : Faculté des Sciences Economiques et
Administratives
16. Idem : Même auteur et même ouvrage
17. Ibidem : Même auteur, même
ouvrage, même page
18. I.D.E. : Investissements Directs Etrangers
19. I.N.S.S. : Institut National de Sécurité
Sociale
20. L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et
de Jurisprudence
21. N.I.F. : Numéro d'Identification Fiscale
22. O.B.R. : Office Burundais des Recettes
23. O.C.D.E. : Organisation pour la Coopération et le
Développement
Economique
24. O.M. : Ordonnance ministérielle
25. op. cit. : Opere citato (ouvrage
déjà cité)
26. P. : Page
27. P.I.B. : Produit intérieur brut
28. P.M.E. : Petites et Moyennes Entreprises
29. P.U.F. : Presses Universitaires de France
30. R.F.A. : République Fédérale
d'Allemagne
31. SO.SU.MO . : Société Sucrière de
Moso
32. U.B. : Université du Burundi
33. Vol. : Volume
34. § : Paragraphe
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