v ARTICLES ET REVUES
ü DIBANGUI Dikoumé Adolphine,
« Continent nation », Jeune Afrique Economie, n°324 du
05 au 18 février 2001, p.99
ü HOESTENBERGHE Karel Van, BARRO Issa et IBRIGA Luc,
« Les forces et faiblesses de l'UEMOA », Revue de
l'assistance de l'Union Européenne à l'intégration
régionale en Afrique de l'Ouest (UEMOA) ; Rapport Final, 25 mai
2000, p.3-4
ü CISSE Soumaïla, Le Comité
Interparlementaire, « Séminaire sur le rôle des
parlements dans le processus d'intégration et la diplomatie
parlementaire », La semaine de l'UEMOA, Bulletin
hebdomadaire de l'UEMOA n°231 du 23 au 26 février 2009,
p.3-5
ü CISSE Soumaïla, Programme Economique
Régional de l'UEMOA (PER), Volume II 2006-2010, p.12-15
ü SARRAZIN Cyril « Les principes fondamentaux du
droit communautaire », L'Observateur de Bruxelles, n°
57, JUILLET 2004, p.7-8
ü SOMDA Ambèternifa Crépin, « Les
Etats doivent passer des discours aux sanctions », Editions Le Pays, Le
Pays N°5218 du mardi 16 octobre 2012, p.2-3
ü SOMDA Ambèternifa Crépin,
« Tracasseries routières dans l'espace UEMOA »,
Editions Le Pays, n°5209 du mercredi 03 octobre 2012,
p.2-3
ü TRAORE Mélégué, Allocution de la
cérémonie d'ouverture de la 23ème session
ordinaire du Comité Interparlementaire de l'UEMOA, Bamako, le 24 mars
2009, p.8-10
ü TRAORE Moussa, « l'Afrique de l'ouest, un
nouveau gendarme », Jeune Afrique Economie, n°322 du 18
décembre 2000 au 14 janvier 2001, p.40-44
ü YAPI Guy-Assane, « Les Accords de
coopérations UE-ACP », La tribune de
l'économie n°31, Mardi 07 au 13 décembre 2010,
p.10-11
v JURISPRUDENCES
ü Arrêt du 9 mars 1978, Simmenthal, Aff. 106/77,
rec. p. 629.
ü Arrêt du 15 juillet 1964, Costa / E.N.E.L., Aff.
6/64, rec. p. 1141.
ü Recueil de la Jurisprudence de la Cour de Justice de
l'Union 1996 - 2001.
v TEXTES DE LOIS
ü Acte additionnel n°10 portant statut de la Cour de
Justice
ü Code des douanes
ü Directive n°1/2002/CM/UEMOA relative à la
Transparence des Relations financières d'une part entre les Etats
membres et les entreprises publiques et d'autres part entre les Etats membres
et les Organisations internationales ou étrangères.
ü Directive n°01/2005/CM/UEMOA sur
l'égalité de traitement des étudiants ressortissants de
l'UEMOA, dans la détermination des conditions et des droits
d'accès aux institutions publiques d'enseignement supérieur des
Etats membres de l'union
ü Journal Officiel de l'Union Européenne
ü Protocole additionnel n°1 relatif aux organes de
contrôle et de sanction de l'UEMOA
ü Protocole A/P1/5/79 sur la libre circulation des
personnes, le droit de résidence et d'établissement
ü Traité de la Communauté
Européenne
ü Traité de l'Union Européenne
ü Traité portant création du parlement de
l'UEMOA
ü Traité révisé de l'UEMOA
ü Version consolidée du traité de l'Union
Européenne
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