1-2- L'effet de la gestion du résultat comptable et les
déterminants de structure financière sur le coût de la
dette : Revue de littérature.
1-2-1- L'effet de la gestion du
résultat comptable sur le coût de la dette : Revue de
littérature.
Comme nous l'avons mentionné dans l'introduction, les
accruals peuvent véhiculer de l'information aux utilisateurs externes de
l'entreprise, c'est pourquoi plusieurs études ont en examiné la
réaction du marché des titres à l'information pouvant
être contenue dans l'accruals. Toutefois, peu de recherches ont
examiné la réaction du marché de dette à cette
composante de résultat (accruals). Puisque les accruals peuvent
constituer une source d'information pour plusieurs utilisateurs, on va
commencer tout d'abord par l'étude de Sengupta (1998) qui
présente une des recherches étudiant le lien entre la
qualité de l'information et coût de la dette.
Sengupta (1998), a examiné le lien entre la
qualité de la divulgation de l'information et le coût de la dette
de financement de la dette des entreprises sur la période 1987-1991. Il
a mesuré le coût de la dette par le rendement de la dette
nouvellement émise et a trouvé que la qualité de
l'information financière influe le coût de la dette. Ses
résultats supportent l'idée selon lesquels les préteurs et
assureurs prennent en compte la qualité de l'information d'une
entreprise dans leurs estimations de risque de défaut de l'entreprise.
Dans le même contexte de notre étude s'inscrit la recherche de
Prevost et al (2008). Ils ont étudié l'effet de la gestion du
résultat sur le coût de la dette des sociétés
américaines cotés sur la période entre 1994 et 2005. En
utilisant trois mesures de gestion du résultat qui sont Jones (1991),
Kothari et al (2005), Ball et Shivakumar (2006), ces auteurs ont trouvé
que les créanciers, sont aptes de détecter les manipulations
opportunistes des manages des firmes, par conséquent, ce la
résulte des sanctions en exigeant d'un coût de financement plus
élevé.
Francis et al (2005) ont étudié la relation
entre la qualité des accruals et le coût de la dette, leurs
résultats indiquent que la qualité des accruals affecte
négativement le coût de la dette. En effet, ils ont trouvé
que des niveaux élevés des accruals discrétionnaires
(mesure de gestion du résultat) sont associés à des
niveaux élevés des coûts des capitaux propres et de la
dette. De même, Janes (2003), a examiné dans son étude
l'utilité des accruals d'une entreprise fournissent des informations
pouvant être utiles pour prédire la détresse
financière de l'entreprise et l'utilisation de l'information
véhiculée par ces accruals lors de création des clauses de
contrat.
Draief et Chouaya (2012)et Draief (2010) ont trouvé que
malgré la pertinence de cette information, les créanciers ne
l'incorporent pas dans les clauses du contrat d'endettement qu'il mesure par la
différence entre le niveau d'endettement que les créanciers exige
dans le contrat de prêt et de niveau d'endettement de l'entreprise.
D'autre part, Janes (2003) stipule que les entreprises qui présentent
des accruals discrétionnaires élevés, profitent de clauses
mois contraignantes que les entreprises qui gèrent leurs
résultats modérément. Il ajoute que les créanciers
peuvent avoir recours à l'information inclus dans l'accruals pour fixer
le taux d'intérêt.
L'atteinte des seuils, présente une des principales
motivations à la gestion du résultat, dans ce contexte, Jiang
(2008) a examiné si et sous quelle condition l'atteinte de benchmarks
sert à réduire le coût de la dette, il a utilisé
deux proxys pour le coût de la dette qui sont la notation de
crédits et l'écart de rendement des obligations. Ses
résultats montrent que les entreprises qui atteignent les benchmarks
sont bien perçues par les créanciers et sont
récompensées par une baisse du coût de leurs dettes,
surtout lorsque ces firmes affichent un résultat positif. D'autre part,
il stipule que la réduction du coût de la dette est
atténuée mais ne disparait par pour les entreprises qui
atteignent les benchmarks à travers la gestion du résultat.
Morera et Pope (2007) ont affirmé que la pression
exercée par le marché de crédit poussent les managers
à gérer les résultats afin d'éviter les pertes et
que les créanciers sanctionnent sévèrement les firmes
perdantes en leurs accordant un coût d'endettement très
élevé. D'autre part, ils trouvent que les firmes qui ont un
besoin important à l'endettement gèrent les résultats pour
éviter les pertes et d'un autre coté pour cacher au marché
de crédits toute sorte de signal pouvant affecter négativement
leur coût de la dette.
Draief(2010) affirme que les études de Subramanyam
(1996) montrent qu'il existe une relation positive et significative entre les
accruals discrétionnaires et la rentabilité future des
entreprises. En effet, Elle avance que « les accruals
discrétionnaires ont une plus-value informationnelle supérieure
au cash flow puisqu'ils permettent aux managers de communiquer toute
information privée non captée par les autres composantes du
résultat. Ses conclusions soutiennent l'idée que les managers
utilisent leur pouvoir discrétionnaire pour signaler au marché
les opportunités de croissance futures de la firme ». Dans la
même vague d'idées, Janin (2000) souligne que les firmes
gèrent leurs accruals discrétionnaires pour objectif
d'améliorer la continuité et la prédictibilité de
leurs résultats. Au sein de cette optique Chen et Cheng (2002)
prévoient que la relation entre les accruals discrétionnaires et
le rendement futur des actions dépend de la motivation des managers
à rapporter des accruals anormaux.
A cette vision, Ahmed et Zhou (2000) trouvent que la
discrétion des accruals joue un rôle important pour les managers
étant donné qu'elle constitue comme un moyen de
révéler les attentes aux investisseurs concernant le futur de
l'entreprise. Ainsi, Xie (2001) stipule que les accruals non
discrétionnaires sont plus persistants que les accruals
discrétionnaires qui à leurs tours sont plus persistants que le
cash flow d'exploitation. Cet effet est expliqué par la nature
réversible des accruals et plus précisément des accruals
discrétionnaires, (Minton et Schrand (1999)).
Janes (2003) met en lumière la capacité des
accruals discrétionnaires à prévoir le devenir futurs de
l'entreprise. Il affirme que « les accruals discrétionnaires
communiquent une information privée concernant la détresse
financière de la firme et s'interroge si cette information est
utilisée par les créanciers dans l'instauration des clauses du
contrat d'endettement ». De ce fait, il avance, les entreprises sont plus
susceptibles de tomber en faillite et connaissent une forte dégradation
financière pour des niveaux très positifs ou très
négatifs des accruals discrétionnaires et elles sont incapable de
générer leurs liquidités futures et de rembourser ses
dettes.
Dans le même esprit, Draief (2010) trouve que « les
créanciers sont des utilisateurs sophistiqués des chiffres
comptables qui comprennent l'information contenue dans les accruals
discrétionnaires et agissent en conséquence sur le coût
d'endettement ». Ce pendant, Prevost et al. (2008) montre que la relation
entre la gestion des résultats et le cout de la dette est
expliqué par le rendement des obligations. Ils prouvent une
amélioration négative entre les accruals discrétionnaires
et le rendement des obligations. A cet égard, Chaney el al. (2011)
étudient le lien entre le coût du capital et la qualité de
l'information financière. Ils montrent qu'un niveau élevé
d'accruals discrétionnaires est associé à une
qualité médiocre de l'information financière et par
conséquent, il affecte négativement le coût des actions et
celui de la dette.
Bharath et al (2004), ont examiné les prêts
obtenus par un échantillon d'entreprises sur la période 1988-2001
auprès des banques commerciales pour arriver enfin aux résultat
qui suggèrent que les firmes avec une gestion du résultat
élevé payent des dettes élevées sur leurs emprunts
bancaires. Ils interprètent leurs résultats par le fait que les
banques peuvent détecter les manipulations des résultats faites
par les entreprises. Par conséquent, ils imposent aux entreprises qui
exercent de telles pratiques de payer de coûts plus élevés
en leur accordant un taux d'intérêt plus élevé et
une faible maturité.
Puisque la notation financiers a des conséquences
financières importantes pur les entreprises, y compris les coûts
des emprunts futurs et la valorisation des obligations, les dirigeants sont
incités à améliorer ou à maintenir leur notation.
Pour cela, ils peuvent avoir recours à la gestion du résultat et
spécifiquement au lissage de résultat et ceci pour réduire
la volatilité des bénéfices car les agences de notation
donnent de l'importance à la volatilité des résultats.
Donc, les firmes qui ont besoin d'un financement élevé par des
dettes lissent leurs bénéfices. De ceci on peut conclure qu'il
y'une relation étroite entre la gestion du résultat et la
notation financière. En effet, la gestion du résultat affecte la
notation financière et qui influe à son tour le coût de la
dette. Demirtas et K. Ozgur (2013)
L'activité de notation (rating) consiste à une
évaluation des risques, synthétisée en une note. Ces
risques sont liés aux titres de dette ainsi que les émetteurs de
titre eux-mêmes qui peuvent être des entreprises, des banques, des
compagnies d'assurances, des collectivités locales ou des Etats. Elle
permet donc d'améliorer l'information financière sur le
marché financier. Elle consiste en faite une évaluation du risque
de non remboursement à bonne date des titres de créance. Elle se
fait soit en fonction d'une analyse financière (cherche alors à
déterminer les moyens à rembourser une dette en fonction d'une
capacité bénéficiaire récurrente) soit en fonction
de technique dite de « credits scoring ». Par ailleurs, la
notation, la notation financière d'une entreprise reflète l'avis
d'une agence de notation sur la solvabilité du crédit d'une
entité globale et sa capacité à respecter ses obligations
financières. Standard et Poor's (2005)
Dans ce contexte, Demirtas et al (2006) et Demirtas et al
(2013) ont examiné la gestion des résultats au moment de la
notation des obligations initiales et ceci en utilisant un échantillon
d'obligations industrielles ayant une note initiale de Moody's (agence de
notation) entre 1980 et 2003, leurs résultats indiquent une croissance
positive des accruals courantes dans les années et les trimestres qui
précédent la notation suivie parla suite par un déclin de
ces accruals. Ces résultats confirment que ces firmes gèrent les
bénéfices à la hausse avant l'émission de la dette
initiale, ce qui se traduit par des notations plus élevées et,
par conséquent la réduction des coûts de la dette. On peut
conclure de ceci que les agences de rating se sont trompées par la
discrétion managériale.
Ashbaugh et al (2006) ont examiné si les entreprises
avec une gouvernance solide bénéficient d'une notation de
crédit élevée par rapport aux firmes avec une faible
qualité de gouvernance, ils ont la qualité de l'information
financière affecte le coût de la dette. Par ailleurs, une
information sur la situation réelle de la firme sert à accroitre
le risque pour les créanciers et peut causer des coûts de
contrôle pour arriver en conséquence à une assurance
raisonnable sur la situation réelle de la firme. Les créanciers
augmentent les taux d'intérêt pour compenser ces coûts,
ainsi le coût de la dette augmente.
Boubakri et Ghouma (2008) ont pris comme échantillon
des entreprises américaines sur la période de 1995 jusqu'à
2006 pour examiner si l'opportunisme managériale influence le coût
de la dette et la notation des obligations émises par ces entreprises.
Ils ont utilisé deux mesures qui sont le niveau de la gestion des
bénéfices et le niveau d'enracinement du dirigent. Ils ont
trouvé que plus les managers sont enracinés et gèrent les
résultats à la hausse, plus faibles seraient leurs notations et
plus élevés seraient les coûts des obligations. Concernant
la gestion des résultats comme deuxième mesure de l'opportunisme
managérial, ces auteurs affirment que les détenteurs
d'obligations facturent habituellement des coûts d'obligation plus
élevés, alors que les agences des notations plus faibles pour les
firmes qui gonflent leurs résultats.
Sur un échantillon des banques appartenant à 85
pays, Shen et Huang (2011) ont étudié comment l'asymétrie
d'information peut affecter l'impact de la gestion des résultats sur la
notation financière et par conséquent le coût de la dette.
Les résultats de leur étude indiquent que la gestion du
résultat a une influence négative sur la notation dans la mesure
ou si les évaluateurs détectent des manipulations comptables, ils
diminuent la notation ce qui implique que la gestion du résultat sert
à accroitre le coût de crédit. D'autre part, Shen et Huang
(2011) stipulent que les évaluateurs ont plus de confiance sur les
bénéfices annoncés par les pays avec plus de
réglementations bancaires, car dans ces pays la gestion du
résultat n'est pas agressive comme le cas des pays avec mois de
réglementation bancaires.
Cassar et al (2008) ont trouvé des résultats
contradictoires. En fait, en étudiant l'effet de l'utilisation des
accruals sur le coût de la dette à l'aide d'un large
échantillon des entreprises non cotées et qui ont un pouvoir
discrétionnaires dans le choix ce comptabilité de caisse ou des
accruals et après le contrôle de nombreux facteurs associés
au coût de la dette, ils ont constaté que les entreprises qui
utilisent les accruals bénéficient des taux
d'intérêt beaucoup plus bas. En effet, l'information fournie par
cette source d'information (accruals) réduit l'asymétrie
d'information dans les relations bancaires à court terme, ce qui conduit
à des taux d'intérêts plus bas et par conséquent des
coûts d'endettement plus bas.
En utilisant un échantillon de 246 firmes sur une
période allant de 1995 à 2007, Qi Subarmanyam et Zhang (2010) ont
étudie l'effet de la qualité des accruals sur la liquidité
des obligations et les implications de cet effet sur le coût de la dette.
Ils ont supposé que si la qualité des accruals améliore la
liquidité des obligations, elle peut aussi réduire le coût
de la dette indirectement à travers son effet sur la liquidité.
Les résultats de leur étude ont affirmé ces
hypothèses, en fait, ils ont trouvé une relation négative
entre la qualité des accruals et le coût de la dette, en d'autre
terme, les accruals réduisent l'asymétrie d'information et
réduisent le coût de la dette, mais cet effet de réduction
du coût de la dette découle en grande partie de son effet
d'amélioration de la liquidité des obligations.
Comme l'indique Omri et al (2007), le lissage de
résultat peut constituer à la fois une forme et une incitation
à la gestion du résultat, par conséquent il peut affecter
le coût de financement de l'entreprise. Dans ce sens, Takasu (2012) a
examiné la relation entre le comportement de lissage du résultat
et le coût de financement bancaire et a essayé d'analyser l'effet
de l'asymétrie d'information sur la relation entre le comportement de
lissage du résultat et le coût du financement bancaire. En plus,
cette étude a révélé que l'effet de lissage des
résultats sur le coût du financement bancaire peut varier en
fonction de l'asymétrie d'information qui existe entre l'entreprise et
les institutions financières. Takasu (2012) a conclu que l'information
fournie par le comportement de lissage du résultat est
bénéfique pour les contrats de prêt du qu'elle
réduit le coût de la dette.
De leur part, Li et Richie (2009), ont prédit que si le
lissage du résultat a un but informationnel, ceci pourrait
réduire le coût de la dette, mais si le lissage a pour but
d'altérer les informations et que les analystes seront conscients de
cette altération, les firmes ayant lissé les résultats
vont supporter dans ce cas des coûts de dette élevés. les
résultats de leurs étude indiquent que plus le lissage de
résultat est élevé, moins sera le coût de la dette,
ils supportent alors la notation selon laquelle le lissage de résultat
améliore la qualité d'information des bénéfices
actuels et passés et qu'il est utilisé dans le but de
signalisation des informations et non pas pour les altérer.
En résumé, la relation entre la gestion du
résultat et le coût de la dette peut être positive (Draief
et Chouaya (2012) et Draief (2010) Subramanyam (1996) comme négative
(Cassar et al (2008), Subarmanyam et Zhang (2010),Takasu (2012) et Li et Richie
(2009)), en effet, cette relation négative est expliqué par
l'effet que le gestion du résultat a un but informationnel, ceci
pourrait réduire le coût de la dette, en d'autre coté, les
accruals réduisent l'asymétrie d'information et réduisent
le coût de la dette, mais cet effet de réduction du coût de
la dette découle en grande partie de son effet d'amélioration de
la liquidité des obligations.
En se référent au courant de recherche (Cassar
et al (2008), Subarmanyam et Zhang (010),Takasu (2012) et Li et Richie (2009)),
nous avons basé sur l'hypothèse suivante :
H1 : La gestion du résultat a un impact
négatif sur le coût de la dette
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