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Le juge de l'excès de pouvoir au Congo

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par Edson Wencelah TONI KOUMBA
Ecole Nationale dà¢â‚¬â„¢Administration et de Magistrature - Diplôme de là¢â‚¬â„¢ENAM (Option Magistrature, cycle Supérieur)  2011
  

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DEDICACES

Je dédie ce travail à tous les membres de ma famille notamment à :

· Mes parents : Joseph et Marie KINGA, la preuve de votre amour a été de me soutenir matériellement, financièrement et moralement. C'est grâce à vos prières, vos encouragements et vos sages conseils tout au long de ces années d'études, que j'ai pu en arriver là en ce jour.

· Mes frères et leurs épouses :

Ø William Fred et Magalie Lucette TONI, à Ericson Junior et Nathalie Armelle MOUAYA ainsi qu'à leur fillette Miriam Gloire de Shékina MOUAYA pour leur soutien moral et leur affection manifestée chaque jour.

· Mes soeurs Ó

Ø TONI KINGA Nancy Béril, KINGA TSOHO Emmanuelle Josema et MATSANGA TONI Mercia Jocelle pour le respect et l'amour que des soeurs manifestent à l'égard de leur frère.

· A ma fiancée Ó

Ø N'GANONGO- PO Fanny Belgonde pour tout l'amour, le soutient et la confiance qu'elle ne cesse de manifester à mon égard.

Que Dieu vous bénisses et qu'il vous rende au centuple chacun selon les désirs de son coeur.

Ce travail est le fruit des efforts qui contribueront à l'avancement et à l'édification d'un droit du contentieux administratif au Congo. Le chemin a été long et jonché d'embuches mais les fruits n'en sont point amers.

Que tout le monde s'y retrouve à travers cet oeuvre

REMERCIEMENTS

Je remercie chaleureusement mon Dieu, le Tout Puissant qui m'a donné la force, la bonne santé, le dévouement et la patience d'arriver à terme de ce document.

J'exprime mes remerciements à mon Directeur de mémoire, Monsieur NDAYI Thaddée Avocat général près la Cour Suprême pour avoir accepté de sacrifier son temps malgré ses multiples occupations, il n'a ménagé aucun effort pour la direction de ce travail.

A tout le corps des formateurs de l'Ecole Nationale de l'Administration et de Magistrature (E.N.A.M) de la filière Magistrature particulièrement Ó

· Monsieur Placide LENGA, Premier Président de la Cour Suprême.

· Monsieur Auguste ILOKI, Vice Président de la Cour Constitutionnelle.

· Monsieur Samuel GATABANTOU, Président de la Chambre Administrative de la Cour Suprême.

· Monsieur Isaac LOKO, Ancien Magistrat à la Cour Suprême.

· Monsieur Charles Emile APESSE, Premier Président de la Cour d'Appel de Brazzaville.

Ainsi qu'à tous ceux que je n'ai pas cités, mais dont les noms et le souvenir m'accompagneront tout au long de ma carrière. Du fond de mon coeur je vous remercie tous, pour vos conseils et le partage de vos expériences.

J'adresse mes remerciements à certains de mes Professeurs de la Faculté de Droit de l'Université Marien N'GOUABI notamment Ó

· Monsieur Placide MOUDOUDOU, Professeur Agrégé de Droit public, Doyen de la Faculté de Droit

· Monsieur Guy Clément MEBIAMA, Maître Assistant CAMES de Droit public

Mes remerciements vont à l' endroit de :

· Mes amis de la Faculté de Droit et dont certains sont aujourd'hui des collègues dans la profession, je pense à Ó

Leger Evrard BENANTADIDI, Roland Romaric N'GOMA, Noriel Christain MOUFOUTA, Eric PANDI MOUKOKO, Kardec KIBITI BAVOUEZA, Paul Claver KIMINOU, Yan MOUKIAMA M'BERI, Aude Trésor ONDONDA, Estelle MINZELET., Bijou N'KIE, Dorelle OKISSAKOSSI

· A ceux qui ont opté pour le barreauÓ

Rommel N'DZABA NODJITOLOM, Franc Darnaud N'GUIMBI MBENDZE, Marc Leger TOYO.

· Mes remerciements au Cabinet d'Avocat G.HOMBESSA

Particulièrement à Maitre Gabriel HOMBESSA Avocat à la Cour

· A mes frères et soeurs dans la foi en Jésus Christ Ó

Marcelin M'VILA MBEMBA, Nadin MAVOUNGOU, Emile MOUKOUDZI, Franc Jerry M'VOUNDI MABIKA, Vince ELAT, Herman MOUELE, Abel MBATSIMBA, Mr et Mme N'DZON, Tonny EYENI, Jean KITEMBO, Christie NGOTENI, Didine MOUTOU, Grace N'GOULOU

Je tiens à exprimer ma vive gratitude aux membres du jury. Veuillez trouver ici le témoignage de ma reconnaissance pour votre temps et l'attention que vous avez apporté à ce travail.

A tous ceux là qui n'ont pas été cités nommément et dont le soutien moral et la présence à mes côtés ont été d'un grand apport dans la réalisation de ce travail

Que Dieu vous Bénisses, car vous avez cru à la réalisation de cet oeuvre.

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore