CHAPITRE I : DES GENERALITES SUR LA SUCCESSION ET LE
DROIT D'AUTEUR
Sous ce chapitre nous traiterons quelques notions en rapport
avec la succession (Section1) et nous ferons une étude des notions en
rapport avec le droit d'auteur (Section2).
Section 1 : De la succession
Pour comprendre la succession, il nous faudra en donner la
définition (§1), analyser les modes de succession (§2) et
terminer par les conditions requises pour succéder (§3).
§1 Définition
Le mot succession revêt deux acceptions
envisagées dans le sens objectif (I) et le sens subjectif
5(II).
I. La succession au sens objectif
Selon le Droit coutumier burundais, la succession est
désignée sous le vocable (IBISIGI) qui désigne le
patrimoine laissé par le trépassé (UMUHISI)6.
Ainsi, envisagé dans le sens objectif, qui parle de succession parle du
patrimoine laissé par le défunt. «Au sens objectif, la
succession concerne les biens que le de cujus a laissé en mourant, on
voit généralement les biens qu'une personne laisse en mourant.
» 7
II. La succession au sens subjectif
La succession, dans le sens subjectif s'entend du passage du
patrimoine des mains du de cujus à celles de ses héritiers.
Parler alors de succession c'est
5 G. GATUNANGE, Notes de Cours, Manuscrit,
Régimes matrimoniaux et Libéralités,
inédit, UNIVERSITE DU BURUNDI, Faculté de Droit BACIII, A/A
2014/2015, p.1
Il se réfère à deux concepts
différents : tantôt il désigne un mode d'acquisition
à cause de mort des droits et des obligations par lequel une ou
plusieurs personnes sont mises à la place du défunt qu'on appelle
de cujus successione agitur : c'est à dire celui de la succession de qui
il s'agit, tantôt la succession se réfère au patrimoine
cédé considéré en tant que tel.
6 P. NYAMIYE, Transmission successorale en
droit coutumier burundais, Mémoire présenté en vue de
l'obtention du grade de licenciée, Université du Burundi,
Faculté de Droit A/A 1977, p.4
7 F.TERRE, Y. LEQUETTE, Droit civil Les
successions Les libéralités, 3eme édition DALLOZ,
Paris, 1997, p.1
4
envisager le processus par lequel ce qui est laissé
sera dévolu, transmis, liquidé, voire partagé entre les
héritiers8.
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