I. Epigraphe
« Le véritable agresseur est celui qui rend la
guerre inévitable. »
Taine, Lettre à John Durand,
7 septembre 1870
II
II. Dédicace
A tous ceux qui nous aiment bien.
III
III. Remerciements
Le présent travail certes fruit de nos recherches
scientifiques, n'a été mené à bon port que
grâce aux contributions de diverses personnes que nous tenons à
remercier dans les lignes qui suivent.
C'est ici l'occasion pour nous de remercier notre directeur,
le Professeur Moïse CIFENDE dont l'encadrement et la bienveillance nous
ont été satisfaisants.
Nos remerciements s'adressent également au
Chargé des Cours LWANGO Thomas et à l'Assistant MULONDA BWAMI
Faustin pour leur disponibilité et pour l'ensemble des conseils
prodigués au cours de la rédaction de ce mémoire.
Nous remercions particulièrement nos chers père
et mère pour tant de sacrifices supportés durant notre parcours
scolaire et académique.
Nos gratitudes s'adressent de manière solennelle
à notre Oncle maternel, NGANYA Jean-Jacques De Christ, pour le soutien
tant matériel que moral. Que ce travail soit pour lui la prime
exceptionnelle de sa générosité.
A vous tous frères et soeurs BALEKE FATAKI, NDOBORO
FATAKI Pelé, BYAMASU FATAKI, KIPENDAROHO FATAKI Elisabeth, NAMALENDE
FATAKI, ANUARITE FATAKI, NEMAN KAPOKA, MWENEBINGI ALEPEMBWE Doddy, KAPOKA
NAKALIMA Fanuel, Joseline KAPOKA et IMANI AIME, nous disons merci pour vos
encouragements.
A nos chers camarades et amis ALLY RAMAZANI, Anne-Marie SIMBI,
PASSY KITABAZI, Trésor MWAMBA, Salomon ZIGASHANE, LUMONA IKYENGELO Ley,
DEBABA LUFIRA Patient, Blaise ZIRIMWABAGABO, Blaise NAKISHUKA, SHUKURU
KYALONDAWA Théophile, Benjamin MUJINJI, CIZA MAKUNGU Christian,
MULANGALIRO Patrice et ECA NEMBA Marie Claire, merci pour tout.
A tous ceux dont la contribution a été de
près ou de loin pour ce travail, nous disons infiniment merci.
LUNGWE FATAKI Olivier
IV
IV. Sigles et abréviations
AEP AFDI AGNU
Al.
Art.
C.
CC CDI CIJ CPI CPJI CSNU
DIP
Ed.
: Assemblée des Etats Parties
: Annuaire Français de Droit International
: Assemblée Générale des Nations-Unies
: Alinéa
: Article
: Contre
: Chargé des Cours
: Commission de Droit International
: Cour Internationale de Justice
: Cour Pénale Internationale
: Cour Permanente de Justice Internationale
: Conseil de Sécurité des Nations-Unies
: Droit International Public
: Editions
Fac. : Faculté
GTSCA ICC IRSEM Jug. N-U L2 MLC
: Groupe de Travail Spécial sur le Crime d'Agression
: International Criminel Court
: Institut de Recherche Stratégique de l'Ecole
Militaire
: Jugement
: Nations Unies
: Deuxième année de Licence
: Mouvement de Libération du Congo
Nur. : Nuremberg
RDC / R.D. Congo : République Démocratique du
Congo
ONU : Organisation des Nations-Unies
Op. cit. : Opere citato
p.
PUF RCA RCADI RGDIP RPP
: Page
: Presses Universitaires Françaises
: République Centrafricaine
: Recueil des Cours de l'Académie de Droit
International
: Revue Générale de Droit International Public
: Règlement de Procédure et de Preuve
V
Sect. : Section
TMI TPI TPIR TPIY UCB ULB Vol.
SdN : Société des Nations
: Tribunal Militaire International
: Tribunal Pénal International
: Tribunal Pénal International pour le Rwanda
: Tribunal Pénal International pour l'ex Yougoslavie
: Université Catholique de Bukavu
: Université Libre de Bruxelles
: Volume
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