REMERCIEMENTS
Je tiens à adresser mes sincères remerciements
à mon cher professeur M. HASNAOUI RACHID pour avoir
encadré ce mémoire de fin d'études, pour ses
recommandations et pour ses conseils méthodologiques et
académiques sans lesquels ce travail n'aurait pas pu voir le jour.
Mes remerciements s'adressent également aux inspecteurs
de la direction régionale des impôts de Béni Mellal et
à tous les enseignants de la Faculté Polydisciplinaire, pour les
efforts qu'ils fournissent afin d'assurer notre réussite
académique et professionnelle. Je remercie enfin toutes les personnes
qui m'ont soutenu afin de mener à bien cette recherche.
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et
lutte contre les anomalies fiscales
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Liste des tableaux et figures
Tableaux :
Tableaux N°1 : Tableau qui
représente le taux de pression fiscal au Maroc qui égale les
recettes fiscales sur le PIB du pays pour les années 2008, 2009 et
2010
Tableaux N°2 : Tableau de
répartition des moins-values fiscales frauduleuses pour
l'année1994 selon Abdelkader BERRADA.
Tableau N°3 : Tableau de la nouvelle mise
à jour des sanctions selon la LDF 2016, Mohamed CHORFI
Tableau N°4 : Tableau des nombres de
dossiers vérifiés par année
Tableau N°5 : Tableau de l'évolution
d'effectif de la Direction générale des impôts de 2010 -
2015
Tableau N°6 : Tableau des droits
recouvrés par l'administration fiscale répartis
selon les accords à l'amiable, par la taxation des offices
ou les décisions des
commissions.
Tableau N°7 : Tableau des droits
émis par l'administration fiscale répartis selon les
accords à l'amiable, par la taxation des offices et les
décisions des commissions.
Tableau N°8 : Tableau de
répartition des droits recouvrés (contrôles sur
pièces et sur
place).
Tableau N°9 : Tableaux de
l'évolution des travaux des commissions de 2010-2015
Schémas et figures :
Figure N° 1 : Schéma
représentatif de l'optimisation fiscale
Figure N° 2 : Schéma
représentatif de la situation du contribuable vis-à-vis le
système fiscal Figure N° 3 : Représentation
graphique du tableau précédent.
Figure N° 4 : La courbe de « Arthur
Laffer » qui représente la relation optimale entre le taux de la
pression fiscale et les recettes fiscales générées par
l'Etat
Figure N° 5 : Schéma
représentatif du système des taxis
Figure N° 6 : Schéma
représentatif d'un cas d'optimisation fiscale
Figure N° 7 : Schéma
représentatif des caractéristiques des paradis fiscaux
Organigramme de la direction du contrôle fiscal au Maroc
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et
lutte contre les anomalies fiscales
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Figure N° 8 : Schéma de la
procédure du contrôle selon les rectifications de 2016
Figure N° 9 : Schéma
représentatif des sanctions pécuniaires par rapport à
leurs infractions
Figure N° 10 : Schéma de
l'évolution du nombre des dossiers vérifiés par le
contrôle fiscal : Figure N° 11 : Schéma de
L'évolution des ressources humaines (effectif) de la DGI
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« Partant du rôle incitatif que joue le
régime fiscal en matière d'investissement, nous avons
donné nos hautes instructions à notre gouvernement pour
élaborer une réforme de la fiscalité basée sur la
transparence, la simplification et la rationalité...
».
Sa Majesté le Roi Mohamed VI à Jorf Lasfar
le 25 Septembre 2000 devant les présidents des chambres de commerce,
d'industrie, des offices, des établissements publics et plusieurs
opérateurs économiques.
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