Conclusion :
Le contrôle sur place joue un rôle très
important au niveau du contrôle fiscal, ce qui demande une fortification
et une bonne orientation de ce type de contrôle par la rationalisation
des dossiers vérifiés, l'augmentation de l'effectif et
l'amélioration des conditions de travail en instaurant des nouvelles
facilités technologiques et logistiques .
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et lutte
contre les anomalies fiscales
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CONCLUSION GENERALE
Ce mémoire de fin d'études est le fruit des
travaux de recherches complétés à travers une collecte de
données, Les deux parties théorique et pratique forment,
ensemble, ce qu'on appelle une thèse.
La partie théorique ou bien la revue de
littérature est « une analyse critique des réponses
apportées par la recherche sur la question qui va être
traitée »65
La partie pratique ou l'étude sur terrain « est
une confrontation à la réalité des réflexions
engagées sur la problématique grâce à la revue de
littérature» 66
En effet, à la fin de notre cursus à la
Faculté Poly-disciplinaire, nous sommes amenés à
réaliser un mémoire de fin d'études, un mémoire qui
doit permettre à l'étudiant ce qui suit :
- Problématiser une situation professionnelle,
- Chercher les informations en lien avec la
problématique,
- Confronter ses analyses à celles qui font
autorité sur un sujet,
- Mener un raisonnement logique,
- Réaliser un mémoire clair et informatif.
Nous citons donc trois intérêts
complémentaires qui nous ont poussés à faire ce choix :
? Intérêt académique : Notre choix n'a pas
eu lieu pour répondre à des exigences académiques ; mais
il s'agit du fruit des recherches et lectures. Le choix a été
d'abord validé par le professeur directeur du mémoire notre
Pr.HASNAOUI Rachid pour que nous puissions ensuite entamer les études
sur terrain et tester les hypothèses que nous avons déjà
formées durant la période de lecture.
? Intérêt professionnel : à travers le
mémoire de fin d'études nous pouvons mettre en pratique nos
recherches et tester nos hypothèses. Parfois, c'est le
déroulement du stage et les événements qui surviennent qui
nous poussent à choisir tel ou tel sujet. D'ailleurs, notre choix de
traiter la problématique est
65 R.A.Thietart. & Coll, « Méthodes de recherche
en management », 3ème édition, Dunod, 2007.
66 R.A.Thietart. & Coll, « Méthodes de
recherche en management », 3ème édition, Dunod,
2007.
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et
lutte contre les anomalies fiscales
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pris suite aux enjeux et contraintes du contrôle fiscal
et finances publiques au Maroc, Nous avons bien discuté ce thème
et nous avons évoqué son importance et son poids surtout que
l'Etat Marocain a adopté en 2011 une nouvelle constitution qui adopte
l'équité et la justice fiscale et sociale.
? Intérêt personnel : Personnellement, j'envisage
démarrer ma carrière en contrôle et fiscalité, mon
intérêt ne se limite pas à intervenir dans des missions.
Néanmoins, je cherche à développer l'intervention du
contrôleur et fisc en matière de contrôle et de suivi en
gardant la casquette de recherche.
La lutte contre les anomalies fiscales implique le respect et
l'application des trois
critères adoptés par l'administration fiscale
qui sont l'équité fiscale, l'égalité fiscale et
l'efficience fiscale, Malheureusement les anomalies fiscales sont nombreuses.
Elles
se multiplient et se diversifient simultanément dans le
temps, tout en se
caractérisant par la complexité de leurs
causes.
L'évolution du contrôle fiscal est liée
parallèlement à l'évolution des anomalies fiscales. Un
point qui entame des nouvelles problématiques, lors de la
programmation fiscale. L'administration fiscale est
censée de prendre en
considération plusieurs points et
critères, afin d'établir une relation de confiance avec ses
différents partenaires. Ce qui nous montre que la lutte contre les
anomalies fiscales est une affaire compliquée, alors l'administration
fiscale marocaine est obligée de :
? Améliorer et renforcer ses moyens humains en
augmentant l'effectif des vérificateurs experts et polyvalents dans
toutes les disciplines (économie, Droit des affaires...Etc.) et former
les anciens vérificateurs par des formations et des
séminaires.
? Valoriser la lutte contre et la fiscalisation du secteur
informel qui joue un rôle important et qui donne une naissance permanente
et un enrichissement aux anomalies fiscales.
? Intégrer le civisme fiscal à la
société marocaine par le renforcement de la transparence fiscale
de l'administration, la simplification des procédures et les
facilités de paiement.
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et
lutte contre les anomalies fiscales
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? La modernisation et l'harmonisation de la fiscalité
marocaine en se basant sur d'autres systèmes fiscaux mondiaux plus
avancés à part le système francophone français.
Alors, la lutte contre les anomalies fiscales implique
l'engagement de tous les acteurs du pays par une approche participative, pour
assurer une bonne coordination et un bon contrôle des actions de
l'administration et des contribuables concernées par ces anomalies
fiscales. Mais tout d'abord, il faut encadrer la situation par la
détermination de l'aspect le plus concerné. Est-ce l'aspect
administratif ? Ou l'aspect socioéconomique ?
Finalement, le contrôle fiscal reste un instrument de
développement économique et un moyen de redistribution
équitable des richesses de la nation, ce qui reflète l'image du
pays au niveau local et mondial, alors le Maroc est concerné
d'élaborer le plus possible une stratégie plus efficace et
efficiente pour rendre ce contrôle plus adéquat à ses
besoins et ses exigences.
Le contrôle fiscal comme instrument de rendement et lutte
contre les anomalies fiscales
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