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La sanction pénale en droit de l'environnement. à‰tude comparée des droits camerounais et français.

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par Aminatou AKOBE ATCHOUM
Université de Limoges - Master 2 en droit international et comparé de l'environnement 2014
  

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B- La fonction de réinsertion de la sanction pénale

La fonction de réinsertion de la sanction pénale vise la resocialisation du délinquant. En effet, lorsque le juge sanctionne un délinquant, ce dernier subit la peine qui lui a été infligée et à l'issue de sa condamnation, l'on estime que le délinquant a suffisamment pris conscience de ses erreurs et que cette condamnation aura permis de façonner un homme meilleur et sociable. Ainsi, l'on peut dire que la sanction pénale conduit à une fonction d'amendement en ce sens qu'elle amène le délinquant à éprouver un sentiment de regret compte tenu des dégâts matériels, physiques, psychologiques, financiers ou écologiques qu'il a causé à la société.

La fonction de réinsertion sociale du délinquant vise à restaurer l'harmonie entre le délinquant qui avait été mis hors d'état de nuire pendant un certain temps et la société qui le considérait comme dangereux, de manière simple, on peut dire que la sanction pénale remplit une fonction symbolique de cohésion sociale. La réinsertion sociale confère à la peine une action positive sur les individus car elle produit un effet thérapeutique sur ceux-ci ; le rejet de la rétribution traduit la volonté du législateur à ce que la sanction soit tournée vers l'avenir.

Tout ce qui précède ressort les principales fonctions de la sanction pénale, nous n'avons pas envisagé d'étudier la fonction de réparation à la victime parce que nous estimons qu'elle n'est pas prééminente ici, car l'environnement est un bien d'intérêt général, il appartient à tout le monde et à personne en même temps. C'est cette spécificité du droit de l'environnement qui nous amène à envisager les fonctions spécifiques de la sanction pénale en droit de l'environnement.

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