B- La thèse négativiste
Selon la thèse négativiste, le droit
pénal de l'environnement n'est qu'une branche du droit de
l'environnement et ne saurait être une discipline autonome. Le droit
pénal de l'environnement existe parce que le droit de l'environnement
l'a prévu. A titre d'exemple, si le code de l'environnement
réprime le déversement des objets toxiques dans l'eau, c'est
parce que le droit à un environnement sain a été
consacré par la quasi-totalité des systèmes juridiques
pour parodier un auteur « A quoi sert la répression en
matière d'environnement si ce n'est qu'à assurer
l'effectivité de la norme ?»8 Car « La
répression et plus largement la sanction est en effet de nature à
favoriser l'effectivité de la norme9 ». Ainsi le droit
pénal de l'environnement intervient pour renforcer l'efficacité
du droit de l'environnement, le droit pénal de l'environnement n'est
qu'une conséquence logique du droit de l'environnement autrement dit
c'est une prolongation de celui-ci car selon Jacques MOURGEON la punition
permet d'éviter la violation de la règle de droit « soit
à priori par l'impact intimidant qu'elle produit soit à
posteriori, en réduisant les possibilités de la renouveler
». La thèse négativiste réduit donc le droit
pénal de l'environnement à un simple moyen de
concrétisation du droit de l'environnement qui vise
l'amélioration de la protection de l'environnement, la garantie d'un
environnement sain, équilibré et respectueux de la santé
de tous.
De tout ce qui précède, il ressort que le droit
pénal de l'environnement n'est pas une discipline autonome car selon les
négativistes, elle ne vise que la répression des attitudes
contraires à la norme environnementale qui édicte les lignes de
conduite à suivre. Toutefois, ces arguments sont certes convaincants
mais comportent des limites car la mise en oeuvre du droit pénal de
l'environnement révèle certaines spécificités qui
n'appartiennent ni au droit pénal général, ni au droit de
l'environnement. Face à ceci, il convient d'adopter une solution
intermédiaire qui intègre à la fois la thèse
positiviste et la thèse négativiste.
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