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DÉDICACE
Je dédie ce mémoire à ma très
chère Tante, mon Père, ma Mère, Mon frère, Ma soeur
et à tous ceux qui m'ont soutenu.
II
REMERCIEMENTS
A mon Dieu qui m'a permis de rédiger ce document et pour
tous ses autres bienfaits dans ma vie,
Au Professeur AYEWOUADAN AKODAH qui a guidé ma
démarche,
A Monsieur EHUI Christophe, Monsieur MANZAN Bienvenu et à
Monsieur ZAN Christian qui ont été des conseillers indispensables
à l'élaboration de ce mémoire.
III
TABLE DES ABBRÉVIATIONS
AUCTMR : Acte Uniforme relatif aux contrats de transport de
marchandises par route.
AUDCG : Acte Uniforme portant sur le droit commercial
général.
BOAD : Banque Ouest Africaine de Développement.
Bull. civ. : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation,
chambre civile.
c/ : contre.
CCJA : Cour Commune de Justice et d'arbitrage.
CEDEAO : Communauté Economique des Etats de l'Afrique de
l'Ouest.
CITES : Convention Internationale sur le Commerce des
Espèces et de
flore sauvage menacées d'extinction.
Civ. : Chambre civile de la Cour de cassation.
FCFA : Franc de la Communauté Financière
Africaine.
GATT : Accord Général sur les Tarifs Douaniers et
le Commerce.
NEPAD : Nouveau Partenariat pour le Développement de
l'Afrique.
OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit
des
Affaires.
OMC : Organisation mondiale du commerce.
op. cit. : opere citato.
PUA : Presse Universitaire Africaine.
TIC : Technologies de l'information et de la communication.
TM : Transport Routier de Marchandises.
TRIE : Transit Routier Inter-Etats.
UE : Union Européenne.
UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine.
IV
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 1
Première partie : LES REGLES APPLICABLES EN
MATIERE DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES DANS L'ESPACE
UEMOA 4
Chapitre I : Les règles communautaires
applicables aux opérations de
transport routier de marchandises 4
Section I : Les règles émises par l'OHADA
en matière de transport routier
de marchandises 4
Section II : Les règles émises par l'UEMOA
en matière de transport routier
de marchandises 11
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