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EPIGRAPHIE
« la décentralisation n'a pas seulement une valeur
administrative ; elle a une portée civique puisqu'elle multiplie les
occasions pour les citoyens de s'intéresser aux affaires publiques ;
elle les accoutume à user de la liberté. Et de
l'agglomération de ces libertés locales, actives et
sourcilleuses, naît le plus efficace contrepoids aux prétentions
du pouvoir central, fusent - elles étayées par l'anonymat de la
volonté collective »
Alexis DE TOCQUEVILLE
II
DEDICACE
A mes très Chers Parents Victor LOMBE TSHIBUABUA et
Thérèse KANABABU pour leur soutien incommensurable au prix de
multiple sacrifies.
Je dédie ce travail.
Olivier KAPATSHINA
III
AVANT- PROPOS
Nous voici à la fin de nos études en droit, les
impératifs académiques imposent à tout finaliste
d'élaborer un travail de fin d'étude. Nous l'étant
guère échappe à cette tradition, ainsi, qu'il nous soit
permis d'articuler nos remerciements.
Tout d'abord, nous remercions au plus point le Dieu tout
puissant qui, par son
amour, nous a octroyé un plus sur la sagesse au-dessus
de l'intelligences sur
l'enseignement reçu grâce aux fruit de
patience malgré les difficultés multiformes auxquelles nous avons
été confrontées.
Nous remercions tous nos dévoues professeurs, Chef de
travaux , assistants et autorités académiques pour la formation
et l'encadrement dont nous sommes aujourd'hui bénéficiaire.
Nous disons merci à notre Directeur de travail, le
professeur Georges NSUMBU KABAMBA, qui en dépit de ses multiples
occupations, a accepté de prendre en charge la direction de notre
travail. Ses conseils, remarques, critiques et directives nous ont beaucoup
aidé ; sans lesquels nous ne saurions arrivé à cette
étape. En dépit de qui c'est un travail scientifique qui restera
si longtemps sujet à être perfectionné,
complété et amélioré.
A monsieur l'Assistant KOMBA Albret pour ses orientations
enrichissantes et ses contributions scientifiques.
Un grand merci à mon père Victor LOMBE
TSHIBUABUA pour ses efforts ts tant physique, morale que financier qu'il a
débattu chaque instant de sa vie pour qu'il donne à ses enfants
le meilleur de lui- même. Qu'il trouve à travers cette ligne ma
très grande sympathie et que le bon Dieu lui accordé une longue
vie.
A ma mère Thérèse KENA-BABU pour sa
présence et son soutient qui ne cesse de témoigner à nous
ses enfants et combien sont - ils indispensables pour notre
épanouissement.
A mes frères et soeurs : Blandine MBOMBO, Parfait
SANGAMAYI, Francine NTUMBA, Viviane BALEKA, Fidelie et Christian LOMBE, que ce
travail soit un couronnement de votre soutien de notre attachement.
iv
Nous ne pouvons pas terminer cette page, sans remercier nos
quelques compagnons de lutte ainsi que connaissances et amis : Hervé
NTAMBWE, Cédric KABONGO, Noëlla MISENGABU, Elisée TSHIMBU,
Louis BOKELE, Victor MAHOPA,... qu'ils trouvent à travers cette ligne ma
considération distinguée.
Remercions Tous ceux dont les Noms ne figurent pas sur cette
page, et aussi nous tenons à encourager toute l'élite
intellectuelle qui aura la possibilité de lire ce travail ; qu'elle
trouve l'expression de notre sincère remerciement.
V
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