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La responsabilité pénale du fait de l’empoisonnement et de ses problèmes en droit positif congolais.


par André-JoàƒÂ«l MAKWA KANDUNGI
Université de Lubumbashi - Licence en Droit 2015
  

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EPIGRAPHE

« Il est certain, par exemple, que si l'on veut éviter des empoisonnements, le mieux est de ne pas attendre que l'empoisonnement soit réalisé ou même tenté, mais de réglementer la vente des substances qui peuvent permettre d'arriver à un empoisonnement, de ne permettre par exemple de se procurer du poison qu'après avoir donné au vendeur son identité, ce qui enlèvera à celui qui pense commettre cet empoisonnent l'espoir, s'il réalise son projet, de pouvoir échapper à la répression. Celui qui fournira le poison sans respecter cette réglementation tombera sous le coup de la loi, même si, finalement, il n'y a même pas tentative d'empoisonnement. »

LEVASSEUR, G., La sanction de la responsabilité des complices : les systèmes rationnellement possibles.

DEDICACE

A tous ceux et à toutes celles qui luttent et se sacrifient pour le respect et la dignité de la personne humaine,

De façon particulière, à toutes ces personnes qui défendent le caractère sacré de la vie humaine,

A tous ceux qui militent pour que règne un climat de paix, d'amour et de confiance entre les humains,

Nous dédions ce présent travail.

MAKWA KANDUNGI

AVANT-PROPOS

Au terme de ce deuxième cycle de licence en Droit, qu'il nous soit permis de remercier tous ceux et toutes celles qui nous ont aidé pour la réalisation de ce présent travail et pour notre propre réalisation scientifique et humaine.

Nous rendons grâce à Dieu pour tout ce qu'Il ne cesse de réaliser dans notre vie. Pour tous ses bienfaits inouïs, que son nom soit béni à jamais.

Au Professeur émérite TSHITAMBWE KAZADI, qui ne cesse de nous apprendre à marcher avec rigueur et qualité scientifiques, nourri d'un savoir suffisamment éclairé. En dépit de ses multiples occupations, il s'est dévoué à diriger le présent mémoire avec toute rigueur scientifique. Notre reconnaissance envers sa personne dépasse la joie immense qui nous anime à la fin de notre formation universitaire. Que son collaborateur, l'Assistant Alain MBAYA KALALA, pour sa disponibilité, sa présence permanente et ses remarques combien plus indispensables dans la codirection du travail, daigne accepter l'expression de notre profonde gratitude.

Aux professeurs, Chefs de Travaux et assistants de notre faculté, nous leur disons sincèrement merci pour la formation juridique et intégrale dont nous sommes bénéficiaire.

Que ceux et celles qui nous soutiennent pour avancer dans notre formation de futur juriste, en l'occurrence monsieur Bienvenu TAMISIMBI, monsieur Eugène BANZA MUKANGALA, monsieur Rodrigue KABALA, maître Flora MBUYU, Papa Alexis et Maman Louise TAKIZALA ainsi que le Docteur Jacquie SINGA, qu'ils trouvent ici l'expression de notre sincère reconnaissance.

A la future mère de nos enfants, notre fiancée Ingénieure YONGO MATONDO Carine, pour son amour et son affection, nous disons sincèrement merci.

Nos remerciements vont également droit aux Pères de la Compagnie de Jésus, dont Pères Max SENKER MUSAMADIA, Michel MUNTASOMO, Gauthier MAVILA, Jean-Faustin MUKANYA et Fulgence NTIENI pour leurs encouragements et l'amitié dont ils ne cessent de nous faire preuve.

A tous ces héros dans l'ombre, nous leur disons merci.

MAKWA KANDUNGI

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault