2.3) Les éléments des états
financiers
Le cadre conceptuel tunisien distingue sept
éléments des états financiers : les actifs, les passifs,
les capitaux propres, les revenues, les gains, les charges et les pertes.
Le cadre conceptuel de l'IASB distingue cinq
éléments des états financiers. Le premier
élément à considérer c'est les
actifs (assets) :( provides future economic benefits). La
définition d'un actif donnée par le
« framework » de l'IASB est similaire à celle
donnée par le cadre conceptuel tunisien sauf que celui de l'IASB
précise que la forme physique et le droit de propriété ne
sont pas déterminant pour inscrire l'élément en actif
à l'exemple de l'IAS 17 qui traite du leasing. En effet, les biens
faisant l'objet de contrat de location financement sont comptabilisés
à l'actif du locataire sans pour autant être sa
propriété. Le cadre de l'IASB fournit en plus des
exemples d'utilisation d'actif : production de biens ou de services
(c'est le cas des immobilisations et des stocks), échangé contre
d'autre actifs, régler un passif (liquidités) et distribué
aux propriétaires de l'entreprise (liquidités)
Le deuxième élément, c'est
Les passifs (liabilities). La définition donnée
par le cadre conceptuel de l'IASB est similaire à celle donnée
par le cadre conceptuel tunisien toutefois, le cadre de l'IASB ajoute des
précisions quant' à la différence existante entre
l'obligation actuelle et engagement future. Pour qu'une obligation soit prise
en compte comme un passif il faut qu'elle soit actuelle. Ainsi, la
décision d'acquérir un actif ne donne pas, en elle-même,
lieu à la constitution d'un passif donc l'obligation ne naîtra que
lorsque l'actif est livré ou que l'engagement a un caractère
irrévocable. Le cadre de l'IASB présente en plus les
façons d'éteindre une obligation : un paiement en
espèce, un transfert d'autres actifs, une fourniture de services, le
remplacement de cette obligation par une autre obligation, la conversion de
l'obligation en part du capital.
Dans la définition de l'élément les
capitaux propres (equity) il y a une grande similitude entre les deux cadre
conceptuel.
Par la suite, on a les produits (income) et enfin, on a les
charges (expenses).
Le cadre conceptuel tunisien distingue entre les revenues et
les gains d'une part et qui sont présenté comme deux
éléments des états financiers distincts. D'autre part, il
distingue les charges et les pertes.
Le cadre conceptuel de l'IASB définit les
produits (comprennent les produits des activités courantes et
les gains) comme suit : les produits sont les accroissements
d'avantages économiques sous forme d'accroissements d'actifs ou, de
diminutions de passifs et qui ont induit une augmentation des capitaux
propres autrement que par de nouveaux apports en capital.
C'est-à-dire un produit tout accroissement des capitaux propres autres
qu'une augmentation de capital.
Le cadre conceptuel de l'IASB présente d'une part les
produits des activités ordinaires et les gains comme
un seul élément des états financiers. D'autre part il
exige qu'ils soient présentés séparément dans
l'état de résultat.
Ici on note la précision du cadre conceptuel tunisien
en ce point par rapport à celui de l'IASB en effet, le cadre conceptuel
tunisien définit les revenus comme suit :
"Les revenus sont, soit les rentrées de fonds ou autre
augmentation de l'actif d'une entreprise, soit le règlement des dettes
de l'entreprise, soit les deux. Et qui résultent de la
livraison ou de la fabrication de marchandises, de la prestation de services ou
la réalisation d'autres opérations qui s'inscrivent dans le cadre
des activités principales ou centrales de l'entreprise".
Le cadre conceptuel tunisien définit les gains
ainsi : "les gains sont les accroissements des capitaux
propres résultant de transactions périphériques ou
incidentes ainsi que de toutes autres
transactions,évènements et circonstances affectant l'entreprise
à l'exception de ceux résultant des revenus ou des apports des
propriétaires sur capital".
Les charges tels que définit par le
cadre conceptuel tunisien sont, "soit les sorties de fonds ou
autres formes d'utilisation des éléments actifs, soit la
constitution de passifs, soit les deux. Et qui résultent de la
livraison ou de la fabrication de marchandises, de la prestation de services ou
la réalisation d'autres opérations qui s'inscrivent dans le cadre
des activités principales ou centrales de l'entreprise".
Les pertes sont définit par le cadre
conceptuel tunisien ainsi : "elles sont des diminutions des
capitaux propres résultant des transactions périphériques
ou incidentes ainsi que de toutes autres transactions et
autres événements et circonstances affectant l'entreprise
à l'exception de ceux résultant des charges ou des distributions
aux propriétaires du capital".
Le cadre conceptuel de l'IASB regroupe les charges provenant
des activités ordinaires de l'entreprise et les pertes en donnant une
définition aux charges qui se présente comme
suit : elles sont les diminutions d'avantages économiques
futures apparues au cours de l'exercice sous forme de diminution d'actifs ou
d'accroissement de passifs. Et qui ont induit une diminution dans les
capitaux propres autrement que par des distributions aux propriétaires
du capital.
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