3.2) L'évaluation des éléments des
états financiers
La mesure des éléments financiers consiste
à déterminer la valeur à la quelle ces
éléments seront comptabilisés. Elle implique le choix
d'une base d'évaluation
Le cadre conceptuel tunisien distingue quatre bases de
mesures. Ces bases sont les même que celles préconisées par
l'IASB : le coût historique (historical cost), le coût de
remplacement désigné par le cadre conceptuel de l'IASB par
coût actuel (current cost), la valeur de réalisation (realisable
value) et la valeur actualisée (present value).
Le coût historique demeure la base de mesure
la plus utilisé pour préparer les états financiers ;
il est définit par le cadre conceptuel tunisien comme étant le
montant de liquidité versé ou reçus pour acquérir
un élément, habituellement combiné avec d'autres
systèmes comme la VRN pour les stocks.
Le cadre conceptuel de l'IASB dispose que les actifs sont
enregistrés pour le montant de liquidités payé ou pour la
valeur vénale de la contrepartie donnée lors de leur acquisition
et que les passifs sont enregistrés pour le montant de liquidités
reçu en échange de l'obligation ou (dans le cas de provision pour
risque et charge) pour le montant de liquidités qu'on s'attend à
verser pour régler l'obligation dans le cours normal de
l'exploitation.
Le coût de remplacement tels que définit
par le cadre conceptuel tunisien est le montant qui serait nécessaire
aujourd'hui pour acquérir un élément. Pour définir
la notion de coût actuel le cadre conceptuel de l'IASB dispose que les
actifs figurent pour le montant de liquidités qu'il faudrait payer si le
même actif ou un actif équivalent était acquis actuellement
et les passifs figurent pour le montant non actualisé de
liquidités qui serait nécessaire pour régler l'obligation
actuellement.
La valeur de réalisation tels que
définit par le cadre conceptuel tunisien est le montant correspondant
aux prix qui pourrait être tiré de la cession d'un
élément. Alors que le cadre conceptuel de l'IASB prévoit
qu'en cas d'utilisation de cette méthode comme base pour
l'évaluation, les actifs sont évalués au montant de
liquidités qui pourrait être obtenu actuellement en les vendant
lors d'une cession non liquidative de l'entreprise. Les passifs figurent au
bilan pour leur valeur de règlement, c'est-à-dire pour les
montants non actualisés de liquidités que l'on s'attendrait
à payer pour régler les obligations correspondantes dans le cours
normal de l'exploitation.
Le cadre conceptuel tunisien définit La Valeur
actualisée comme suit : C'est la valeur actualisée des
rentrées de fonds futurs que procurera vraisemblablement un
élément. En revanche, le cadre conceptuel de l'IASB en donne la
définition suivante : les actifs figurent pour la valeur
actualisée des flux nets de liquidités que
l'élément est supposé générer dans le cours
normal de l'exploitation. Après avoir évaluer les
différents éléments des états financiers on doit
évaluer le capital de l'entreprise.
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