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La normalisation comptable Tunisienne face à l'enjeu de l'harmonisation

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par Abdesslem MOHAMED WAASIM
institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises - Maitrise science comptable 2004
  

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ANNEXES

Annexe 1 : Structure du cadre conceptuel de L'IASB et structure du cadre conceptuel tunisien

Annexe 2 : Structure de l'IASB

Annexe 3 : le cadre conceptuel de la comptabilité financière

Annexe 4 : Architecture du système comptable tunisien

Annexe 5 : Complément d'analyse

La première question : (Graphique 1)

La deuxième question : (Graphique 2)

La troisième question : (Graphique 3)

La quatrième question : (Graphique 4)

La cinquième question : (Tableau 5, Graphique 5)

La sixième question : (Tableau 6, Graphique 6)

La septième question : (Tableau 7, Graphique 7)

La huitième question : (Tableau 8, Graphique 8)

La neuvième question : (Tableau 9, Graphique 9)

La dixième question : (Tableau 10, Graphique 10)

La onzième question : (Tableau 11, Graphique 11)

La douzième question : (Tableau 12, Graphique 12)

La treizième question : (Tableau 13, Graphique 13)

La quinzième question : (Tableau 15, Graphique 15)

La seizième question : (Tableau 16, Graphique 16)

La dix-huitième question : (Tableau 18, Graphique 18)

Etudiant: Abdesslem Mohamed Wassim La Manouba, le 20/04/2005

Questionnaire destiné aux experts comptables

Monsieur,

Permettez nous de faire appel à votre aimable collaboration pour répondre au questionnaire ci-joint, qui nous est extrêmement utile et indispensable pour l'élaboration d'un modeste mémoire de maîtrise en comptabilité.

Notre mémoire porte sur l'étude de la normalisation comptable tunisienne face à l'enjeu de l'harmonisation internationale.

Nous vous remercions d'avance pour votre participation à cette enquête et nous vous prions de bien vouloir nous aider en répondant à notre questionnaire.

Nous précisons à ce propos que les réponses resteront anonymes et strictement confidentielles.

Vos honorables encouragements des efforts des étudiants chercheurs vont permettre d'avancer la science comptable.

Signature

SVP, cochez la réponse qui vous semble la plus appropriée?39(*)

1) La normalisation comptable tunisienne : perspectives et enjeux :

Q1) Croyez-vous que la Tunisie adoptera purement et simplement les IFRS (comme c'est le cas en matière d'audit et aussi comme l'a fait l'union européenne) ?

C'est probable

Je ne crois pas

C'est peu probable

Q2) Serait-il nécessaire de consacrer des normes spécifiquement aux PME ?

Oui

Non

Ca sera mieux

Q3) Comment jugez-vous la qualité de l'information financière divulguée par les entreprises tunisiennes ?

Satisfaisante

Assez satisfaisante

Mauvaise

Sans utilité

Q4) Jugez-vous que le normalisateur tunisien a opté pour une

Harmonisation (au niveau des principes)

Standardisation (qui a touché même les pratiques comptables)

Q5) Pour assurer une meilleure convergence entre le référentiel comptable international et le référentiel comptable tunisien que proposez-vous comme solution ?

Créer un comité permanent qui met à jour continuellement les normes comptables tunisiennes chaque fois que des modifications sont apportées aux normes internationales

Adopter simplement et purement le référentiel international

Supprimer l'intervention du système juridique

Autres à préciser

.............................................................................................................................................................................................................................................

Q6) Avez-vous relever des incompatibilités (contradiction ou incohérence) au niveau du système comptable des entreprises ?

Non

Oui

Si oui précisez S.V.P

..........................................................................................................................................................................................................................................

2) L'avenir de l'harmonisation comptable internationale :

Q7) D'après vous, les IFRS deviendront ils un jour le langage universel de la comptabilité?

Ca c'est sure

Je ne crois pas

Probablement

Peu probable

Q8) Quels serait l'impact d'une adoption pure et simple des IFRS ?

Une information financière transparente

Transfert des richesses des pays pauvres vers les pays les plus riches

Réduction des coûts de traduction d'un référentiel à un autre

Aucun impact

Autres à préciser

......................................................................................................

Q9) Quels obstacles pouvez-vous identifier, qui pourront empêcher l'harmonisation comptable internationale ?

Différence de développement entre pays

Divergence de culture

La réglementation des pays

Autres à préciser

.....................................................................................................................

3) Etude comparative entre les normes tunisiennes et les normes internationales :

Q10) Existe-t-il des divergences, que vous jugez substantielles, entre le cadre conceptuel tunisien et le cadre conceptuel international ?

Non

Oui

Si oui, précisez S.V.P

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q11) Existe-t-il des divergences, que vous jugez substantielles, entre IAS1 et la norme comptable générale ?

Non

Oui

Si oui, précisez S.V.P

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q12) Existe-t-il des divergences, que vous jugez substantielles, entre IFRS 3 et la norme 38 ?

Non

Oui

Si oui, précisez S.V.P

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q13) Une entreprise qui applique la norme tunisienne 38 et qui veut faire une transition vers le référentiel international en appliquant IFRS 3, l'impact sur le résultat est-il significatif ?

Non

Oui

Si oui précisez S.V.P

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q14) Quelles divergences, que vous jugez substantielles, pouvez-vous souligner entre les normes comptables tunisiennes et les normes internationales au niveau des normes de la consolidation ?

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q15) Jugez-vous que l'impact de ces divergences affecte l'opinion des utilisateurs si ils ont été confronté aux mêmes états financiers d'un groupe établit une fois selon les normes tunisiennes et une autres fois selon les normes internationales?

Non

Oui

Pas d'impact

Expliquez:........................................................................................................................................................................................................................

Q16) Jugez-vous que la divergence entre la norme comptable tunisienne et internationale relative aux monnaies étrangère a une incidence significative sur le résultat ?

Non

Oui

Q17) Quelles sont les autres divergences, que vous jugez substantielles, qui peuvent exister au niveau des autres normes ?

..........................................................................................................................................................................................................................................

Q18) Supposons qu'une entreprise établit ses états financiers selon le référentiel comptable international décide d'établir ses états financiers selon le référentiel comptable tunisien. Est-ce que vous jugez que la comparabilité de ses états financiers est affectée ?

Non

Oui

Expliquez :.........................................................................................................

Respect des délais

Structure du cadre conceptuel de l'IASB

Intelligibilité

Comptabilité d'engagement

Continuité d'exploitation

Caractéristiques qualitatives

Pertinence

Fiabilité

Comparabilité

Equilibre avantage coût

Equilibre entre les caractéristiques qualitatives

Image fidèle

* 39 Remplissez le vide s'il y a lieu de remplir et si vous n'avez pas assez de place pour votre réponse mettez la au verso ou joignez une autre feuille au questionnaire.

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