Chapitre1 :
DÉFINITION ET HISTORIQUE DE LA TITRISATION
INTRODUCTION
La compréhension des mécanismes fondamentaux de
la titrisation passe par le rappel de son historique .En effet, la
présentation des origines de ce procédé
d'ingénierie financière et du contexte dans le quel il s'est
développé permettra de comprendre cette technique et de
décrire le rôle des organes servant à réaliser cette
opération. La titrisation a été mise en place aux
Etats-Unis sous l'impulsion des agences fédérales.
A l'instar des Etats-Unis, la titrisation en France s'inscrit
dans une logique de mutation du système financier. Son introduction dans
ce pays a nécessité un aménagement du cadre
légal.
section 1 :
L a titrisation aux Etats-Unis
1 -1 - Définition de la titrisation
La titrisation est une technique financière par
laquelle des créances traditionnellement illiquides sont gardées
par leurs détenteurs jusqu'à l'échéance sont
transformées en titres négociables et liquides.
Cette transformation d'actifs illiquides en titres
négociables peut par ailleurs s'accompagner d'une restructuration et
d'une reconfiguration donnant aux titres offerts au marché des
caractéristiques différentes de celles des actifs sous-jacents en
terme de paiements, de coupons, en termes de durée et de
sensibilité aux fluctuations des taux d'intérêt.
La transformation en titres négociables s'accompagne
d'une adaptation aux besoins anticipés des investisseurs. Ces derniers
trouvent dans ces nouveaux titres des instruments négociables
additionnels qui viennent compléter la panoplie des titres liquides
à leur disposition. (François Leroux ; note
pédagogique MIC n° 16, la titrisation P 16)
Le principe de la titrisation de créances est simple :
une entreprise cède des créances qu'elle détiennent sur sa
clientèle à une entité ad hoc, c'est-à-dire qu'elle
va acquérir des créances et émettre des titres sur le
marché de capitaux pour financier l'acquisition de créances.
Economiquement , ces titres sont représentatifs des
créances qui figurent à l'actif du fonds .le terme titrisation
vient ainsi du fait que les créances acquises par l'entité ad hoc
se trouvent financièrement transformées en titres librement
négociables
Autrement dit l'établissement de crédit
cède les créances hypothécaires à un fonds de
placement collectif en titrisation. Ce dernier inscrit la montant des
créances à son actif et émet à leur hauteur des
parts que les investisseurs peuvent acquérir. A l'aide des fonds ainsi
levés, l'établissement cédant peut procéder au
remboursement de certains de ses créances ou réinvestir les
sommes obtenues.
La titrisation est, d'une manière
générale, un moyen privilégié de financer les
prêts octroyés par les établissements de crédit. En
effet, en sortant de son actif un portefeuille de créances pour le
remplacer par des fonds immédiatement disponibles,
l'établissement de crédit diversifie ses sources de financement
en évitant d'avoir recoures aux modes de refinancement habituels
(marché interbancaire ou emprunt obligataire classique).
En plus, la titrisation est un outil de gestion des bilans des
établissements de crédit puisqu'elle leur permet de se conformer
aux normes prudentielles sans la contrainte de l'augmentation des fonds
propres, en effet elle est une adéquation Ressources -Emplois de la
banque, de manière à assurer au moins un équilibre entre
les deux. Aussi elle peut être considéré comme une forme
d'accroissement et de diversification de l'activité de la banque et donc
une source d'amélioration de sa rentabilité
L'objectif premier du législateur dans ce cadre est de
fournir un nouvel outil de refinancement aux banques tout en offrant les titres
les plus sécurisés possibles aux investisseurs. Ce type de
montage financier a été crée aux Etats-Unis .Sa
création témoigne avant tout de la crise des systèmes de
refinancement traditionnels des établissement de crédit.
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