PARAGRAPHE I : L'OBJET COMME CONTENU DU CONTRAT.
Au sens classique, l'objet du contrat est le contenu du
contrat. Le contenu du contrat est l'ensemble des éléments
relatifs à la constitution et à l'exécution du contrat et
qui concourent tous, chacun pour sa part, à la réalisation de
l'acte envisagé par les parties. Cette réalité fut mise en
évidence depuis le XVIIIème siècle par Pothier qui
repartit le contenu du contrat en « trois choses différentes
». Il s'agit tout d'abord des « essentialia
» c'est-à-dire des éléments qui sont de
l'essence du contrat. D'après lui, ce sont des choses " sans
lesquelles le contrat ne peut subsister. Faute de l'une ou de l'autre de ces
choses, ou il n'y a point du tout de contrat ou c'est une autre espèce
de contrat "
Par exemple, il est de l'essence du contrat de vente qu'il y
ait une chose à vendre et qu'il y ait un prix (d'achat). C'est
pourquoi si quelqu'un vend une chose en sachant qu'elle a cessé
d'exister, il n'y aura pas de contrat. Il ne peut pas y avoir de contrat de
vente sans une chose qui ait été vendue. Si la cession d'un objet
à un tiers se fait sans paiement, nous parlerons de cadeau ou de don,
mais nullement pas de vente. Dans ces exemples, le défaut de l'une de
ces choses qui sont de l'essence du contrat (d'une entente et de
l'exécution d'une condition sine qua non) empêche qu'il y ait une
sorte de contrat.
Ensuite viennent les « naturalia
» c'est-à-dire les éléments qui
dérivent de la nature du contrat sans être de son essence. Ces
choses font partie du contrat quoique les parties contractantes ne s'en soient
expliquées ; elles peuvent même y être sous entendues. Elles
diffèrent des " essentialia" en ce "que le contrat peut subsister
sans elles et qu'elles peuvent être exclues du contrat par la
volonté des parties". Ces éléments constituent le
champs d'application des clauses limitatives de responsabilité.
Enfin, il y a les « accidentalia
» ou les éléments accidentels du contrat. Ces
éléments, sans résulter de la nature du contrat, ni de
son essence, y sont renfermés par des clauses particulières.
L'intérêt de cette distinction est que certains
de ces éléments sont inhérents au contrat et ne peuvent
en être séparés tandis que d'autres en sont facilement
séparables notamment par le jeu de la volonté des parties. Aussi,
il apparaît que l'obligation essentielle est constituée d' «
essentialia ». Cela implique qu'on peut expliquer la notion d'obligation
essentielle par la théorie d'objet du contrat. C'est d'ailleurs
pourquoi l'objet du contrat est compris souvent comme le contenu fondamental ou
essentiel du contrat.
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