CONCLUSION
Le caractère très abstrait de la notion
d'obligation essentielle du contrat nous empêche de tirer des
conclusions sûres à son sujet. Toutefois, notre recherche nous a
permis de constater que cette notion est incontournable en droit des contrats.
Ce qui nous conduit à nous interroger sur l'avenir d'une telle notion
notamment en droit des contrats et en droit international privé.
En droit international privé, plus
précisément en matière de conflit de juridiction, on se
demande si le règlement sur la compétence judiciaire , la
reconnaissance et l'exécution des décisions en matière
civile et commerciale, ne met pas fin à la notion. En effet , ce
celui-ci prévoit que le tribunal compétent est celui du lieu
où l'obligation qui sert de base à la demande doit être
exécutée. Mais on ne connaît pas la nature de cette
obligation car toute obligation, même secondaire ,peut servir de base
à une demande en justice. Ainsi nous nous demandons si la notion
d'obligation essentielle a encore une utilité en matière de
conflit de juridiction.
En droit des contrats, l'avenir de la notion est
également mis en péril par l'existence de la clause
résolutoire expresse. Avec cette clause, toutes les obligations du
contrat sont égales en ce sens qu'elles peuvent toutes entraîner
la résolution du contrat. Dans cette optique ,la clause
résolutoire expresse tue la notion d'obligations essentielle ,
principale ou substantielle du contrat. De plus, ladite clause dénature
les contrats auxquels l'obligation essentielle donne son nom.
Enfin cette recherche nous a permis de constater que
l'obligation essentielle est indissociable du concept de faute lourde . Cela
résulte de la dernière décision Chronopost qui finit de
nous convaincre que la haute juridiction n'entend pas délaisser la faute
lourde au sujet de l'obligation essentielle comme on l'avait cru
Quant à la théorie de la cause du contrat, nous
estimons qu'elle paraît le fondement le plus sûr de l'obligation
essentielle , en tout cas plus que la notion de l'objet du contrat. De plus, la
cause et l'obligation essentielle ont quelque part le même but : la lutte
contre les déséquilibres contractuels excessifs.
PLAN DETAILLE
Introduction...................................................................................................5
Partie 1. La détermination de l'obligation
essentielle.............................6
Chapitre I. les critères de la
détermination.........................................................7
Section 1. objectivisme ou
subjectivisme ?..................................................................7
Paragraphe1.
Exposé..................................................................................................................8
1. L'obligation essentielle par
nature................................................................................................8
2. L'obligation essentielle par la volonté des
parties..............................................................................11
Paragraphe 2.
Analyse................................................................................................13
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